Droit des personnes

Droit des personnes

( mardi 17 janvier)

Examen 9 février qcm point négatif

INTRODUCTION

Livre premier du code civil qui est consacré au droit des personnes, article 7 au  515. Dans le détails du livre premier, les droits civiles, la nationalité française, les absent, le domicile, mariage, émancipation, divorce, gestion du patrimoine des mineurs et majeurs en tutelle. Question relevant sur l’Etat civil, domicile, absent, mineur et majeur protéger, personne morale.

Que sont les personnes ? Quelles sont les fonctions du droit a l’égard des personnes ?

Section (1) – La personnalité juridique

1. La définition

De nombreuses discipline s’intéressent aux personnes ainsi l’anthropologie étudie l’homme au travers des époques par-delà les frontières pour mettre en lumière les données permettant de  connaitre les caractères d'une collectivités humaine ou des humains en générales.

La psychologie explique le comportement de la psyché humaine. Si la personne envisager par le droit est la même que celle qu’est étudié par différente discipline la vue du droit est particulière. Le système juridique appréandre la personne au travers des éléments qui permettent de lui confier une existence, une identité et un statut.

Dans la plupart des cas le droit va partir d’une donnée naturelle et créer des projection permettant à la personne de ce mouvoir dans la perception juridique. Le droit opère un partage du monde sensible entre 2 catégories les personnes et les choses. Selon le vocabulaire du capitan, la personne c’est l’être qui jouit de la personnalité juridique cad l’aptitude d’être titulaire de droit et assujetti à des obligations. Aux yeux du droit, les personnes sont donc des sujets de droit autours desquels tout le systèmes juridique s’organise. Depuis Rome, on considère que le droit civil connait une division essentielle entre personnes et choses. Les personnes disposent des droits sur les choses qu’ils s’échangent grâce a des conventions et donc en droit la personnes et le sujet de droit celui pour qui le droit est construit et qui seul peut se prévaloir de prérogatives attribué et sanctionnées par autorités publiques.

L’étymologie éclaire même le sens de personne, la notion de personne ayant été forger par le droit romain, la « persona » = parler a travers de. Désigne l’enveloppe juridique dont sont pourvu les sujets de droit. 🡪 la personnalité juridique.

Si on s’en tient a la personnalité physique, reconnu sans distinction = adéquation entre personnalité juridique et personne humaine.

1. Les distinctions essentielles

Deux situations proches : l’animal et l’enfant a naitre = personne potentiel

1. L’animal : un être vivant doué de sensibilité

Le statut de l’animal doit s’analyser en premier lieu du regard de la place qui est faite en droit commun. Les deux catégories du droit civil, les personnes et les choses, c’est la seconde que relève l’animal. Mais évolution législative : loi du 16 juillet 2016, art 515-14 : « les animaux sont des êtres vivants doué de sensibilité, sous réserve des lois qui les protègent, ces animaux sont soumis au régime des biens. » Animaux en générale ont nature particulière surtout ce qui sont proches de nous les primates et ceux qui sont proches sentimentalement comme les domestiques.

Faut-il leur reconnait la personnalité juridique ?

Arrêt 8 octobre 1980 🡪 refuse qualification en refusant qu’un chienn soit reconnu comme autre qu’un bien. Pareil pour l’arrêt du 23 mars 2002

Jurisprudence prends en compte de la dimension sensible de l’        animal de compagnie.

Droit Suisse : code civil suisse : 19 février 2003 : animaux ne sont pas des choses mai régime de protection des choses tout comme les corps décédé.

1. L’enfant à naitre : une personne potentiel

L’embryon devient fétus au-delà de 8 semaines de grossesse. Le CCNE ( commuté ) a reconnu que l’embryon ou le fétus est une personne humaine potentiel qui est ou a été vivante et où le respect s’impose a tous. Depuis 1994, la loi envisage le fétus comme un être humain. En effet, bouleversant la dichotomie ente chose et personne. L’article 16 en 1994 du code civil dispose que la loi garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie.

Cette origine permet d’expliciter le sens retenu par le législateur, il s’agit pour l        a loi de reconnaitre la protection de la vie de l’être humain cad de l’enfant conçu. La convention internationale de New York de 1989 impose ce principe car il dispose : « l’enfant en raison de son manque de maturité physique et intellectuelle, à raison d’une protection spéciale et de soin spéciaux avant comme après naissance. »

La convention OVIEDO du 4 avril 1987 procède à la même analyse et vise au respect de l’enfant avant même qu’il vive.

1. La personne physique et la personne morale

La personne physique est la personne de chair et de sang et nomme la personnalité juridique. Le droit a créer un autre type de personnes qui n’est pas constitué de chair et de sang qui sont les personnes morales qui permettent regroupement d’intérêt commun.

Question qui inclus des regroupement d’autre nature : communauté bien des époux, la famille …

L’espèce humaine est une personne morale et art 16-4 : « nul ne peut porter atteinte à l’intégrité de l’espèce humaine ».  Notion espèce humaine

Il est difficile de considéré l’espèce humaine comme une personne morale car c’est un concept qui transcende la somme des individus qui compose la famille humaine.

Section (2) – les fonctions du droit

Le droit créé la personne humaine, une double fonction :

• L’institution de la personne

cad établir une place dans la société, donner sa juste place en la relayant aux autres exemple : donner a l’enfant son père sa mère. Donner une existence propre distinctes de ses parents. Permet de repéré des distinctions entre l’homme et ce qui lui est proche dont l’animal principalement. Institué par le droit, la personne peut jouer son rôle, c’est un acteur sur la scène du droit et elle pourra agir en justice, elle disposera d’un patrimoine. Elle pourra jouir des prérogatives sanctionné et sera un sujet de droit.

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