Droit comparé

Examen en QCM

Introduction général :

●Que faut-il entendre par « droit comparé » ?

=> Une expression trompeuse : ce n’est pas une branche du droit positif, on envisage donc le droit sous un angle particulier

Léoëntin-Jean Constantinesco ( 1913-1981) pense qu’il s’agit plutôt d’une « science comparative du droit », une approche particulière et nouvelle sur le droit. Cette expression est comparative et intègre le mot « science » qui montre un manière d’étudier le droit.

Celui-ci accepte l’idée qui s’impose au cours de la fin du 19 e siècle que le droit comparé est une science, et que la pratique du droit comparé se fait selon une méthode spécifique. Les juristes s’intéresse assez peu à la méthode, contrairement aux comparatistes, car avec le terme « science » une méthode est façonné : Hermann Heller «  l’objet, la méthode ainsi que le but de la connaissance  se conditionnent mutuellement » . Cet auteur assume l’idée qu’il faut produire de la connaissance selon un but et une méthode spécifique.

Le droit comparé est donc un processus qui consiste à dépasser l’observation pour comprendre les droits étrangers, mais également dans le but de mieux comprendre son droit national.

Une prise de conscience des comparatistes constate que très tôt une curiosité à été élever afin de procéder à une comparaison avec les autres systèmes, cette curiosité est aussi ancienne que le droit lui-même.

René David expose cette vision, et montre que tout les témoignages de l’histoire ancienne à un passage par la comparaison des droits notamment  dès l’antiquité avec Aristote ou Solon. Cette démarche est donc ancienne, mais il lui manque une démarche scientifique qui viendra au 19e siècle.

 Section 1 : Les anticipations de l’antiquité et du moyen-âge :

Le comparatisme antique laisse des traces dans le droit public et privée, c’est une manifestation de préoccupation d’une curiosité intellectuelle d’un certain nombre de philosophe.

Le moyen-âge correspond à un environnement et un cadre juridique qui suppose à des attentes nouvelles qui peuvent passé par une démarche spécifique.

§ 1 La période antique :

C’est une période très étendue de l’histoire, mais l’on intéressera plutôt à la Grèce antique, ainsi que la période romaine.

A) Le précédent grec :

C’est un acte de naissance, la « politeia », c’est à dire ce qui se rapporte à la constitution de la cité. La Grèce est une zone géographique assez vaste, qui a des communications avec l’extérieur, notamment avec l’Asie, mais peu avec l’Europe. C’est cette ensemble qui fonde la politeia.

Il y a une phase qui se rapporte aux législateurs  ( c’est le grand réformateur des institutions politiques et sociales de la cité). Dans l’histoire d’Athènes et Spartes, il y a eu des moments de crise, et dont une réforme à été nécessaire, et pour se faire, on a fait appel à un législateur. Celui-ci s’impose par son propre charisme, et impose des réformes ambitieuses .

Quelques figures :

- Lycurgue, législateur légendaire de Spartes ( VIIe s .)

- Solon, l’un des législateurs d’Athènes ( VIe s. )

La constitution de Spartes est remarquable car elle représente le lomon

Solon réforme la cité en lui imposant un grand caractère démocratique, et sa constitution fera la grandeur d’Athènes.

Le temps des philosophes :

Le monde grec est marqué par ce qui se fait à l’étranger, on s’intéresse à ce qui se passa à l’étranger .

Aristote imagine un régime mixte qui est le résultat d’une réflexion mener sur la base des 153 constitution, celui-ci est curieux de ce qu’il se passe à l’extérieur, et conscient qu’il est important d’y prêter attention.

B) Le précédent romain :

Les historiens romains sont très attentifs à encrer l’histoire de Rome dans le temps, et souligne que la cité de Rome à connu les mêmes étapes historiques que les cités grecques. C’est à dire que si les grecs ont eu des législateurs, il faut que Rome est son législateur.

Servius Tullius, législateur légendaire de Rome ( VIe S.)

Dans la tradition romaine, ce législateur donne à Rome un certain nombre de caractéristique de la poléteia. Or ce législateur à beaucoup voyager, et c’est inspirer dans systèmes étranger.

Conclusion sur le précédent antique :

Sir Frederick Pollock : «  L’existence d’une telle influence est loin, cependant, de nous autoriser à affirmer que l’on s’occupait déjà d’une œuvre consciente de comparaisons »

§ 2 le comparatisme dans la pensée juridique médiévale :

Cette période nous apprend que le moyen Age est une période foisonnante sur le plan juridique. L'effondrement de l’empire romain en 476 marque le début du Moyen-Age, et sur le plan juridique une désagrégation du droit romain. En effet, on assiste à un rétrécissement des rapports humains, certaines villes sont assez secondaire dans la dynamique économique, qui se traduit dans un effondrement de l’activité politique. Les rapports juridiques s’effondrent eux-aussi et se privatisent notamment des rapports romains. Il y a donc une longue période sur laquelle la coutume s’impose pendant plusieurs siècles jusqu’à la renaissance du XII siècles .

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