Dissertation sur la séparation des pouvoirs

Emmanuelle Félix théodose

Jeudi 16H-17h30

Séance 3 : La séparation des pouvoirs

L’article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen : “ toute société dans laquelle la garantie des droits et la séparation des pouvoirs ne sont  pas assurées n’a point de constitution ”. La théorie de la séparation des pouvoirs est essentielle pour une société. Cette théorie a été élaborée par deux auteurs, l’anglais John Lock et le français Montesquieu. Il existe trois pouvoirs au sein d’un État. Le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire qui sont distincts. Ses pouvoirs ne doivent pas être tenus par la même personne. La séparation des pouvoirs permet de réaliser un équilibre des pouvoirs afin d’éviter la confusion des pouvoirs contraire à la démocratie. C’est l’expérience n de l’Angleterre qui a influencé Montesquieu. Montesquieu est un philosophe français du 18ème siècle. Il est connu pour son ouvrage de l’Esprit des Lois, mais aussi les Lettres persanes. Né au château de la Brède, près de Bordeaux, il devient conseiller au parlement de Bordeaux. Un héritage lui permet de délaisser sa charge dès qu’il le peut et il se passionne pour les sciences, la politique et la philosophie.Dans de l’esprit des lois, au chapitre VI intitulé « de la constitution d’Angleterre » (1748), Montesquieu expose un projet de constitution inspirée de celui des Britanniques. Montesquieu va alors procéder à l'analyse du régime britannique qui lui semble, vu de France, plus satisfaisant que celui que nous connaissons. Ainsi dans cet extrait, Montesquieu énumère tout d'abord les pouvoirs. Il explique après la nécessité de ne pas confier les trois fonctions à un seul et même organe.Dans le Livre XI, chapitre VI de « L’esprit des lois » qui contribuera notamment à définir le principe de démocratie élaborer à partir de la théorie sur la séparation des pouvoirs. Dans cet extrait l’auteur tend à répondre à la question suivante, en quoi la séparation des pouvoirs de l’État est-elle une nécessité dans son fonctionnement. Pour répondre à la question, l’auteur élabore  la théorie classique  sur la séparation des pouvoirs (I). Puis, il présente la théorie réaliste pour le bon fonctionnement d’un État (II).

I)         Une théorie classique idéaliste de la séparation des pouvoirs

Une théorie classique faite par Montesquieu (A) garantissant d'assurer la liberté des citoyens (B).

A) Une séparation des pouvoirs traditionnelle de Montesquieu

          Montesquieu nous permet d'identifier les pouvoir d'un État « Il y a dans chaque État trois sortes de pouvoirs : la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, et la puissance exécutrice de celles qui dépendent du droit civil ».Pour l'auteur, le pouvoir législatif est donné au « le prince ou le magistrat »En France, le pouvoir législative est donné au Parlement , qui fait les lois. Le deuxième pouvoir le pouvoir exécutif , « il fait la paix ou la guerre ».Aujourd'hui il est  donné aux chefs d’États et aux gouvernements. Il permet d'appliquer les lois .Enfin, le pouvoir judiciaire est donné aux juges.Il permet de trancher les litiges.Cette différenciation donne naissance à des organes différenciés qui ont des compétences établies en rapport avec leur fonction. Il a repris le concept de John lock en l'améliorant.

 B) Une volonté d'assurer la liberté des citoyens.

Selon les propos de Montesquieu :«La liberté politique dans un citoyen est cette tranquillité d'esprit qui provient de l'opinion que chacun a de sa sûreté ; et pour qu'on ait cette liberté, il faut que le gouvernement soit tel qu'un citoyen ne puisse pas craindre un autre citoyen ». Cette théorie a pour but de dire que les citoyens ne doivent pas avoir peur d'un pouvoir ni un organe. Il ne peut pas avoir tous les pouvoirs.Mais il faut mettre en place  des contre -Pouvoirs à un pouvoir.Ainsi, une liberté politique s’opère quand un pouvoir est libre de statuer dans sa compétence et qu’un autre est libre d’exercer un contrepoids face au premier pouvoir.L'auteur nous dit « Lorsque, dans la même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'y a point de liberté ; parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement ». Montesquieu développe l’idée qu’il ne faut pas cumuler les pouvoirs. C’est-à-dire que chaque fonction a son organe.Tout d’abord, la puissance exécutive ne peut pas appartenir au même organe que la puissance législative, car si c’était le cas le pouvoir possédant ses deux puissances pourrait établir des lois et les appliquer comme il le souhaite.Ensuite, la puissance judiciaire ne peut être cumulée aux deux autres puissances au sein d’un même pouvoir. En effet, il explique que par le cumul des puissances pour un seul pouvoir cela permettrait à l’organe qui les possède dans son ensemble ou qui en possède plusieurs de pouvoirs exercés sa volonté sans contre-pouvoir et donc de laisser place à un pouvoir absolu ou tyrannique.

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