Cour histoire du droit L1 droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

INTRODUCTION

Examen :

- Un sujet de commentaire de texte (méthodologie !)

- Un sujet de dissertation (méthodologie !)

- Au choix

- 3H  

                 I. Pourquoi enseigner le droit ? 

3 raisons pour lesquelles on enseigne le Droit :

• Génétique
• Comparatiste
• Sociologique

A) Utilité génétique 🡪 

Il est nécessaire de comprendre les choses par leur origine, extraire des événements invariants. Cette perspective peut donc ne pas être complètement compatible avec une approche réaliste.

La démarche génétique présente l’inconvénient d’une légitimation, celle de chercher les origines des faits. Les choses sont ainsi PARCE QUE. Les choses ont toujours été ainsi.

« Les choses sont comme cela car elles ne peuvent pas être autrement » 🡪 mauvais juriste. Il faut par conséquent faire preuve de création et d’imagination. 

B) Utilité comparatiste 🡪 

Utilité fondée sur l’imagination.

Ex : dans le cas où nous avons une réforme : le législateur regarde comment ailleurs, dans d’autres systèmes juridiques, d’autres pays, les solutions juridiques se présentent : c’est ce que l’on appelle le « droit comparé » 🡪 Je compare avec ce qui se fait ailleurs. On peut également faire du droit comparé dans le temps : ici et maintenant. 

Le passé offre un extraordinaire stock d’expérience dans lequel on peut puiser pour transformer le droit qui existe actuellement. La démarche dite comparatiste présente cependant aussi des dangers de méthode, tels l’anachronisme. Dans l’Histoire, il s’agit de la plus grande erreur qu’il soit.

Ex : au XVIIème siècle, les Espagnols attaquent la Catalogne. Si l’on précise que les communications sont plus lentes entre les différents Rois de l’époque, alors on réalise un anachronisme.

Ex : Prenons une révolte d’esclaves en Sicile au Ier siècle. Pour se venger, ils ont mis leurs maîtres en esclavage et n’ont pas pensé à un changement comme on l’aurait vu aujourd’hui car à l’époque, c’était la règle, la norme.

🡪 Ne pas projeter nos propres valeurs.

🡪 Il faut éviter de projeter des paramètres caractéristiques de notre époque.  

 « Là où il y a une société, là il y a du droit. » (+ latin) : Il ne peut y avoir de société sans droit. La « société » des sciences sociales n’existe pas à Rome 🡪 c’est du latin, mais ce n’est pas romain. Les Romains ne pensent pas la société comme nous. Pour eux, c’est la société de commerce.

C) Utilité sociologique 🡪 

L’exercice du droit est une expérience de pensées. Les enseignements sont des outils culturels : on nous enseigne des références, des valeurs propres au groupe des juristes.  On joue sur l’interconnaissance. 

        II. Qu’est-ce que le droit ? 

On va chercher dans le passé des définitions générales du droit, dans le droit romain.

Droit = « Le droit est l’art du bon et de l’équitable. »

Droit = « Le droit est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien. »

        - Upien

Le droit :

• Est défini dans une logique aristo-vénitienne
• Est défini dans sa finalité
• Est un outil au service subordonné du Juste.

Le droit est hétéronome, il se défini par quelque chose qui lui est extérieur.

Quand il y a contradiction entre le droit et le juste, le droit ne doit pas être appliqué.

Cicéron écrivait « Le maximum de droits, c’est le maximum d’injustices. »

Définitions développées après le XXe s :

Droit = Ensemble de normes dont la validité dépend de sa conformité aux normes supérieures, qui énoncent la façon d’effectuer les normes inférieures.

🡪 Hiérarchie des normes, organisation pyramidale. Les normes du bas doivent être conformes aux normes supérieures. Si elles ne le sont pas, elles ne s’appliquent pas.

🡪 Image construite par un certain « Hans Kelsen » 🡪 Milieu du XXe s.

Hans Kelsen est né en 1881 à Prague sous l'Empire austro-hongrois et mort en 1973 en Californie, est un juriste austro-américain, fils d'une famille juive de Bohême et de Galicie. Dans le domaine du droit, il est à l'origine de la « Théorie pure du droit ». Il est le fondateur du normativisme et du principe de la Hiérarchie des normes.

Hans Kelsen appartient au mouvement du positivisme juridique, qui s'oppose au jusnaturalisme en prétendant décrire objectivement tout système juridique, sans faire appel à des valeurs morales extrinsèques du droit.

Normativisme = Cette théorie conduirait à considérer l'État comme un ensemble de rapports juridiques : l'État et le droit sont identiques.

Hiérarchie des normes = La hiérarchie des normes est un classement hiérarchisé de l'ensemble des normes qui composent le système juridique d'un État de droit pour en garantir la cohérence et la rigueur (Cf. Définition du droit ci-dessus).

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