Divers
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Conteneurs pour terminaux de présentation
Avec un quai d'une longueur de 700 métres et une profondeur de 9,14 m, Somaport affiche une capacité annuelle de 500,000 teus. Chacun des 3 portiques Post-Panamax 2009 permettent d'atteindre des cadences entre 25 et 32 mouvements par heure. Les 20 hectares du terminal sont mis en valeur par l'utilisation
2 502 Mots / 11 Pages -
Contentieux Administratif
Contentieux administratif I. L’objet du contentieux administratif Recouvre deux choses : - l’ensemble des litiges administratifs c.à.d. 4 choses : litige d’un particulier contre l’admin° litige entre personnes publiques comme le préfet qui défère un acte du maire au TA ou deux collectivités locales entre elles litige de personne privée
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Contentieux Administratif
ONTENTIEUX ADMINISTRATIF La définition du contentieux administratif est l'étude du procès administratif. Quel est le juge compétent, quel est son statut ? Le juge administratif est extérieur selon la Constitution à l'autorité judiciaire, mais il est une autorité juridictionnelle. La procédure du contentieux administratif s'est créée contre la procédure judiciaire
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Contentieux administratif
Contentieux administratif Introduction • Objet du contentieux administratif C’est le règlement juridictionnel des litiges opposant les particuliers à l’administration agissant dans son activité de puissance publique. On ne traite ici que les règlements juridictionnels des différends, les régalements des litiges extérieur ne sera pas étudier : MARC (arbitrage, c’est la
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Contentieux contractuel
LE CONTENTIEUX DE L’EXECUTION DU CONTRAT PARTIE 1 – L’APPLICATION DANS LE TEMPS DU NOUVEAU DROIT DES CONTRATS * Grand pp de l’application de la loi dans le temps fixé à l’art 2 du Cciv : « la loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif
9 649 Mots / 39 Pages -
Contentieux Fiscal
Le contentieux fiscal I) Les recours gracieux. Dans le cas d’un recours gracieux, le contribuable, sans contester la base d’imposition, demande une réduction du montant dû, en considération de sa situation financière personnelle. Le recours gracieux est présenté sans formalisme. Il peut concerner les pénalités et le montant des impôts
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Contentieux fiscal
Séance JEAN MARC I – Bilan et résultat comptable A – Le bilan comptable Actif (Emplois) Passif (Ressources) Actif immobilisé [Destiné à rester >1 an] * Incorporelle : Fonds de commerce ; droit au bail ; brevets et marques * Corporelle : Terrain etc. * Financières : Valeur mobilière etc.
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Contenu Dossier Acrc
I- DESCRIPTIF DE L’UC PRESENTATION GENERALE, (10 lignes)/ (historique de l’UC) : • Date de création de l’uc • Nom responsable • Evolutions structure • Forme juridique 1- Le contexte géographique 1.1- Localisation Emplacement de l’uc, concurrents directs et indirects. Vous repérez les infrastructures 2environnantes : axes de circulation barrières
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CONTENU ET CAUSE DROIT DES OBLIGATIONS
BEAUCOURT LOUISE TD DROIT CIVIL GROUPE N° DISSERTATION : CONTENU ET CAUSE Le notion d’un contenu “licite et certain” est une nouveauté de l’ordonnance de 2016. L’article 1128 du Code Civil définit ce que doit contenir un contrat pour être valide, c’est-à-dire le consentement des parties, leur capacité de contracter
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Contenu Et élaboration Du PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Le 13 décembre 2000, la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain (SRU) réforme en profondeur l'approche publique de l'évolution et de l'aménagement des villes. Elle traduit la volonté du gouvernement et du parlement de promouvoir un aménagement des aires urbaines plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux
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Contenu Règle D’or Sobriété Numérique
Contenu Règle D’or Sobriété Numérique : Chiffres clés : 1. Cloud physique 2. Impact du matériel informatique pour la planète utiliser un ordinateur durant 4 ans au lieu de 2 améliore de 50 % son bilan environnemental. 3. Chiffres grossiers Impact du Numérique * Le numérique et les émissions de
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Contes et fables
DM pour le 7/12 : bilan de la séquence Fables-Imagination et pensée au XVIIè s Rédiger l’introduction de la dissertation, le 2è axe et la conclusion Rappel du plan du 2è axe : II) Des apologues offrant une certaine « vérité » sur l’homme et la société A) L’argumentation indirecte,
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CONTESTATION FILIATION FICHE
LES ACTIONS EN CONTESTATION DE LA FILIATION * Jusqu’à l’ordonnance du 4 janvier 2005, le droit faisait une distinction entre filiation légitime et naturelle en ce qui concerne l’action en contestation de filiation. * Ce n’est plus le cas aujourd’hui. * La contestation de la filiation peut porter aussi bien
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Contexte commercial BTS GPME
Fiche de l’identité de l’entreprise. * Nom de la société : * Forme juridique : SAS * Numéro SIRET : * Code NAF : 7312Z / Régie publicitaire de médias * Date de sa création : * Adresse de son siège social : * Coordonnées : * Implantation et rayonnement
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Contexte commercial Chich’house
Contexte Commercial Fiche de l’identité de l’entreprise L’entreprise Chich’house a étais créé le 21 Septembre 2016. C’est une SARL Unipersonnelle avec pour dirigeant mandataire M. Khaled AMOURI. La boutique se situe au 19 avenue Roger Salengro dans le 94500 à Champigny-sur-Marne, son numéro SIREN est le : 829840271 quant au
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