Divers
47 445 Divers dissertations gratuites 20 746 - 20 760
-
L'autonomie du Kosovo
1) le contexte Depuis 1990, le Kosovo réclame son autonomie de la Serbie et souhaite devenir une République. En mars 1998, Milosevic, président de la Serbie, massacre la population et détruit des dizaines de milliers de maisons, chassant plus d’un million d’Albanais du Kosovo vers l’Albanie, la Macédoine et le
561 Mots / 3 Pages -
L'autonomie Du Mineur Non Emancipoé
AcaDemon Logo AcaDemon Boostez vos docs S'identifier S'inscrire Mon panier Blog Assistance Client Facebook Share Twitter Share Pourquoi AcaDemon? Trouvez vos documents Vendez vos documents AcaDemon» Dissertation» La protection des droits de la personne mineure Mot-Clé Type de document Catégorie Rechercher La protection des droits de la personne mineure —
735 Mots / 3 Pages -
L'AUTONOMIE FINANCIERE DES COLLECTIVITES
L'autonomie financière des collectivités implique-t-elle leur autonomie fiscale ? L'autonomie financière est précisément définie par l'article 72-2 de la Constitution qui est venu renforcer et protéger la libre administration. En résumé la Constitution décline l'autonomie financière en cinq principes, à savoir le principe de libre disposition des ressources, le principe de
5 430 Mots / 22 Pages -
L'autonomie originelle du droit administatif
L’autonomie originelle du droit administratif La notion d’autonomie fait référence, en droit, à la possibilité, pour un territoire ou autre, de s’administrer librement dans le cadre d’une entité plus large régie par un pouvoir centrale. L’adjectif originel peut être synonyme de naissance. En effet, nous pouvons remonter jusqu’à l’origine de
2 503 Mots / 11 Pages -
L'autonomie originelle du droit administratif cas
DISSERTATION L’AUTONOMIE ORIGINELLE DU DROIT ADMINISTRATIF « L’existence même du droit administratif relève du miracle. » C’est ainsi énoncé que Prosper Weil analyse la présence de ce droit si particulier au sein du système juridique français. Et son analyse repose sur la spécificité de ce droit. Avant de définir le
2 097 Mots / 9 Pages -
L'autonomisation du droit administratif
Dissertation : « L’autonomisation du droit administratif » Conformément à l’ancien président du droit international et professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas, Prosper Weil, « l’existence même du droit administratif relève du miracle », et si cette citation semble souligner l’existence du droit administratif comme circonstancielle et aléatoire, elle semble
3 271 Mots / 14 Pages -
L'autorité
Oral HEC L’Autorité Introduction L’autorité est plurielle : c’est être capable d’incarner la loi et d’être dépositaire d’une légitimité qui justifie que l’on puisse contraindre l’autre à faire ce que l’on souhaite. L’autorité n’est donc pas naturelle mais le produit d’une culture. Elle peut être détenue par une personne physique
328 Mots / 2 Pages -
L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, autorité administrative indépendante, veille à la préservation de la stabilité du système financier et à la protection des clients, assurés, adhérents et bénéficiaires des personnes soumises à son contrôle. L'Autorité contrôle le respect par ces personnes des dispositions européennes qui leur sont directement
872 Mots / 4 Pages -
L'autorité de l'administration dans la préparation des actes administratifs unilatéraux
Section 1 : Le pouvoir de l’administration dans l’élaboration des actes administratifs unilatéraux § 1 L’administration dispose du pouvoir de prendre des décisions : -L’administration dispose du pouvoir de prendre des décisions que Maurice Hauriou a qualifié « le pouvoir du privilège de préalable ». C’est sur ce fondement que
641 Mots / 3 Pages -
L'Autorité de la concurrence
L'Autorité de la concurrence a annoncé mercredi avoir infligé une amende de 63 millions d'euros à Orange Caraïbe (France Télécom) pour "avoir freiné abusivement le développement de la concurrence" dans la téléphonie fixe et mobile en Guadeloupe, Martinique et Guyane. L'Autorité avait été saisie par Bouygues Telecom Caraïbe, puis par
394 Mots / 2 Pages -
L'autorité De La Constitution De 1946
Sujet : L’autorité de la Constitution en France depuis 1946. (Phrase d’accroche) Quand on observe le fonctionnement des institutions de la IVème et de la Vème république, sans conteste, se pose la question de l’autorité de la norme fondamentale. (Définition des termes du sujet) Quatre définitions nous permettent de restituer
2 086 Mots / 9 Pages -
L'autorité Parentale
Le juge doit : veiller à la sauvegarde des intérêts des enfants mineurs, et prendre des mesures afin de garantir la continuité et l'effectivité du maintien des liens de l'enfant avec chacun des parents. Le juge décide dans l'intérêt des enfants, que l'autorité parentale sera exercée : soit en commun
424 Mots / 2 Pages -
L'autorité parentale / Présentation de l’incapacité juridique
L’autorité parentale Présentation de l’incapacité juridique : Le mineur est qualifié juridiquement d’incapable : il est soumis à l’autorité de ses parents/ représentants légaux car il est jugé comme incapable de prendre des décisions seul. La minorité est une catégorie juridique. Elle n’est pas sociologique. C’est la raison pour laquelle
3 402 Mots / 14 Pages -
L'autorité; pourquoi obéit-on?
SOMMAIRE Introduction L’autorité, pourquoi obéit-on ? 4 1. Reconnaître l’autorité 4 2. Comment certaines personnes ont réussi à imposer leurs idées 5 L’obéissance, expérience de Milgram 6 1. Explications 6 2. Résultats 7-9 L’influence de l’environnement, expérience de Zimbardo 10 1. Description 10 2. Résultats 11 3. Conclusion de l’expérience
3 575 Mots / 15 Pages -
L'autre cote de la frontière
moi le permis j'ai l'impression que c'est insurmontable. Je viens de rentrer de mon deuxième échec, l'expert m'a dit "vous savez tout faire, sauf vous calmez"... Au debut tout va bien, puis dès que je fais une petite erreur je panique puis je les enchaine... Bref, j'avais une question...
634 Mots / 3 Pages