Divers
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Fiches d'activités
Activité sensorielle (texture) Objectif : La réactivation de sensations connues permet de solliciter la mémoire, leur stimulation au sein de l’atelier a donc pour objectifs de favoriser le contact avec le monde extérieur et d’initier un processus de communication. Performance : Les résidents devront en équipe et à tour de
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Fiches d'activités ACRC 1 Vendre
ANNEXE 7-1 ÉPREUVE D’ANALYSE ET DE CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE (E5) FICHE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES N°1 : VENDRE Forme ponctuelle CANDIDAT NOM : PRÉNOM(S) : UNITE COMMERCIALE RAISON SOCIALE : BIZZBEE ADRESSE : 235 avenue Giuseppe Verdi Compétences déclarées (cocher les cases correspondantes) Compétence 41 : Vendre 411 Préparer l’entretien
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Fiches D'arret
Un couple composé d'un homme et d'une femme se sont mariés le 11 aout 1950. L'homme devient une femme en ayant entamé un traitement médical. L'épouse trans dépose uen requête en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil le 7 avril 1997. Le 12 mai 1997, une
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Fiches D'arrêt
Arrêt du 10 Septembre 2013 Un manquement à une règle de déontologie dont l'objet est de fixer des devoirs des membres d'une profession et qui est assortie de sanctions disciplinaires, ne constitue pas nécessairement un acte de concurrence déloyale. La faute déontologique ne peut constituer un acte de concurrence déloyale
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Fiches D'arrêt Civil : Les Obligations Du Vendeur
Séance n°5 : Les obligations du vendeur I) La confusion Document n°1 Arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation le 20 mars 1989 En l’espèce, la société « Le Rustic » a commandé à un vendeur plombier, un appareil de détartrage destiné à permettre une
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Fiches d'arrêt droit fiscal
Sujets de droit fiscal en vue de l’examen Commentaire d’arrêt : CE, 16 juillet 2007, Syndicat national de défense de l’exercice libéral de la médecine à l’hôpital Accroche : -prélèvements non obligatoires -redevance pour service rendu compétence pouvoir réglementaire et pas législateur -En matière d’exercice de la médecine libérale, la
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Fiches d'arrêt en droit civil sur le dommage
Document 9 : 2ème civ 13 janvier 2012 Il s’agit d’un arrêt rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation en date du 13 janvier 2012 et portant sur le préjudice d’établissement. Faits : Victime d'un accident de la circulation, un motocycliste âgé de 29 ans assigne
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Fiches d'arrêts droit administratif Licence 2
Notion de contrat administratif!! CE 1903 « Terrier » - Les contrats administratifs sont soumis à un régime juridique particulier relevant de la compétence du juge admin. ! ! TC 1983 « UAP » - Cette décision pose la règle selon laquelle « un contrat conclu entre deux personnes publiques revêt en principe un caractère
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Fiches d'auteurs
Auteurs : Voltaire : -vécu au 18ème siècle et est né et mort à Paris -ecrivain et philosophe français -représentant le plus connu des philosophes des lumières -était très impliqué politiquement, ce qui lui a valu l’exil en Angleterre quelques années puis retourne en france. -Il a fait bcp d’oeuvres
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Fiches d'Histoire: la Renaissance
I - Les grandes découvertes Pourquoi ? Contexte : Europe = centre du monde. Les Européens veulent conquérir le monde. 2. Etre chrétien C’est respecter les valeurs chrétiennes et les sacrements. Peut faire des pèlerinages = première forme de tourisme au M-A. Sacrements : signes qui rapprochent le croyant de
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Fiches de cours 1ère management
Chapitre 1 Qu’est-ce qu’une organisation ? 3 échelles collectivité territorial : * Commune * Département * Région E Privé ou E Publiques Salariés Bénévoles Fonctionnaires Clients Adhérents Usagers Bien = Touchable, stockable, matériel Une maison Service= Immatériel Coupe chez le coiffeur I Comment une action collective devient-elle une organisation ?
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Fiches de droit constitutionnel
FICHES DE DROIT CONSTITUTIONNEL II Introduction générale Le système politique actuel français est la Vème République, il est long et c’est tjr une Rép, le texte est facilement révisable((24 depuis 1958 dont 17 depuis 1992), le texte est renforcé par le bloc de constitutionnalité. Selon l’interprétation faite de la Constitution,
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Fiches de Droit Processuel
Fiches de Droit Processuel INTRODUCTION Droit Processuel = Droit du procès et droit des procès Il met en valeur aussi bien les éléments communs à tous les procès et il en fait une étude singulière de toutes les procédures I. Les caractères de la matière × C’est une matière
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Fiches de droit social
SUSPENSION DU CONTRAT Hélène Sinay parle d’ « hibernation juridique », M. Durand d’une « mise en sommeil ». 1. La maladie et l’inaptitude médicale 1. L’accident du travail et la maladie professionnelle (les ATMP) Salarié victime d’un ATMP bénéficie d’une protection dans son emploi car entreprise responsable. Pas adapté
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Fiches de Grands Systèmes de Droit contemporain
Droit continental : - Tradition juridique la plus répandue dans le monde (Europe, Amérique Latine, Certains Etats d’Asie et d’Afrique) o Fusion Tradition Romaniste et Germanique. Histoire : - Influence du droit romain : o Rome fondée en 753 av. JC : influence européenne due à la conquête, niveau de
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