Histoire constitutionnelle frnacaise

II- La révolution juridique et sociale:

L'extension populaire de la révolution avec la prise de la bastille, 14 juillet 1789 = symbôle de la société rejettée. (Extension pop dans les campagne)

Peuple affamé et pillage dans les campgnes entrainant l'éxode rurale. PERIDODE DE GRANDE PEUR, face sociale de la révolution. Mais la société à besoin d'un texte solennelle qui vienne inscrire les fondement du nouveau régime (phylosophique et politique) = la DDHC (Déclaratif des Droits de l'Homme et du Citoyen).

A- L'abolition des droits féodaux:

La jeune assemblée nationale va devoir gérer la panique collective qui vient des campagnes et y mettre un terme. C'est grâce aux nobles libéraux la célèbre nuit du 4 août 1789, qui est l'abolition des privilèges: quelques nobles vont faire le sacrifice de leur privilège le Vicomte de NOAILLES et le Duc AIGUILLON renoncent à leurs privilèges et font tomber la structure par ordre du royaume. L'assemblée nationale va faire un décret du 11 août 1789 l'assemblée nationale détruit entièrement le régime féodale et supprime les privilèges pécuniaires (l'égalité devant l'impôt). L'égalité en droit applicable pour chaque français.

A patir du 9 juillet 1789, les fondement sont jetés par les constituants. Le texte de le DDHC adopté le 26 août 1789 est innachevé, c'est dans la hâte que la constituante va adopter ce texte constitué de plusieurs articles mais pas ordonnée. Certains y voient des paradoxes car elle a été voté dans la hâte. Ce texte devait ligitimer tout les mutations initier du 17 juin 1789. Cette déclaration devient un catéchisme national

La DDHC a 3 fonctions: -énoncer + consacrer les biens individuels -établir un pv politique conforme aux nouvelles ordres -ligitime l'action révolutionaire

1-les consécrations des droits individuels:

La DDHC est considéré comme la charte du libéraliste individuel.

a) Droit naturel et universaliste:

Les hommes sont l'état de nature à l'origine; libres et égaux. L'homme dès sa naissance tient des droits naturelles detient grâce à sa condition humaine (sa nature), tout homme né avec ses droits, antérieur à la société politique. Se n'est pas sa loi possitive qui lui confère ses droits c'est ca condition humaine. L'état doit s'abstenir de tout immision dans ses droits (ne pas supprimer ses droits mais s'impose =>l'état), ce n'est pas l'état qui les crer, car ils sont anterieurs. Ses droits ont toujours cessé d'exister; mais ils ont été bafoué. L'homme né avec une sphère de droit dans lequelle l'état doit s'abstenir = liberalisme politique.

--> réponse arbitraire de l'ancien régime; rendre ses lois incontestables, universelles.

Les droits de l'hommes sont donc les libertés et la sphère d'autonomie les droits naturels de l'homme sont dc inaliénables, imprescriptives,universels et égaux.

b) le caractere concret des droit de l'homme:

Liberté, propriété, sûreté, résistance à l'oppression et l'égalité = droit de l'homme et (naturelle sauf l'egalite).

La liberté: est la condition de la réalisation de toute les autres règles de droit, c'est un principe universel elle est lû comme étant la protection de l'individu contre l'arbitraire, (article 4 et 5 nous donne la définition abstraite = être libre c'est ne pas être empécher d'être libre selon le but qu'on c'est choisi et ne pas subir de contrainte. L'homme tient la liberté de son origine elle est propre à ses conditions humaines.

La DDHC aborde la liberté particulière: la liberté d'opinion et d'expression.

La propriété: c'est la garantis de la liberté, l'homme né libre (de son corps et de son travail qui es le fruit du travail de son corps) article 17

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