Résumé du cours de droit public

Introduction au Droit Public

Introduction Générale :

Le droit public = le droit de l’état qui se compose de l’ensemble des règles juridiques qui a pour but de gérer l’institution majeure qu’est l’état.

Il existe dans le droit une distinction entre le droit privé et public.

Plan du cours :

Section 1 : Définition Générale du Droit Section 2 : Définition du Droit Public

Section 3 : Définition du Droit Constitutionnel

Section 1 : Définition Générale du Droit :

Qu’est ce que le Droit ?

À quoi le Droit sert-il ?

À quel but le droit poursuit il ?

Paragraphe 1 : cause de l’existence du droit

Aussi loin que remonte la civilité, les êtres humains ont toujours recherchés la vie en collectivité. Toujours les Hommes constituant des collectivités humaines ont vécus en société d’abord en groupe primitif et ensuite dans des collectivités de plus en plus complexe, des collectivités à l’organisation de plus en plus évoluée.

Ce constat sociologique a été théorisé par un grand philosophe de l’antiquité : ARISTOTE dans l’ouvrage Politique fonde toute sa réflexion politique sur cette idée, cette action, ce postulat, les Hommes sont des zoon politikon = animaux sociaux.

Remarque d’ordre étymologique : politikon : dont la racine grecque est le mot polis (=cité)

pour les grecs le politique renvoie à un phénomène de pouvoir très précis : l’organisation de la société.

le politique : c’est l’art d’organiser les relations des individus qui compose le rôle social Organisation de la domination, par laquelle les gouvernants exerce leur autorité. Le politique envoie a l’organisation verticale, système hiérarchique qui gouverne.

Notion imperium : trouve traduction à partir du 16 eme siècle dans souveraineté

Depuis le Moyen Âge, le mot politique est inspire par un phénomène religieux (par le christianisme). Le roi qui est le religieux sur la terre qui va exercer la domination comme si c’était la divinité

Dans notre culture politique et juridique nous avons pris l’habitude de réduire le pouvoir

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Dans nos société les citoyens ne participent pas vraiment à la politique. Cette fragilité politique vient du rétrécissement de la politique qui est en fait une affaire d’expert et non de citoyenneté.

Les hommes sont des animaux sociaux selon Aristote pour deux grandes séries de raisons

Ils ont toujours vécus ensemble d’abord pour des raisons matérielles, ensuite pour des raisons psychologiques et philosophiques. Ils vivent en société depuis la nuit des temps.

ensemble pour les raisons matérielles :

-> vivre en groupe permet la protection physique, d’un groupe, ensemble on se préserve mieux des violence du monde qui menace. Afin de mieux préserver leur intégrité physique.

-> pour des raisons de bonnes organisations sociales, à plusieurs on peut se répartir les tâches de la vie. La vie en société facilite l’existence de chacun = renforce qualité de vie.

-> au coeur des actions menés par le politique

ensemble pour des raisons psychologique et philosophique :

-> toutes les femmes et tous les hommes ont besoin des autres, d’une confrontation, d’une relation à leurs semblables pour vivre, parce que l’autre, la relation permet à chacun d’entre nous de savoir qui il est. Les regards, la communication sont autant d’opération qui nous permettent de nous construire, de nous connaitre et d’identifier ce qui nous rassemble aux autres, ce qui nous sépare aussi => c’est le rapport à l’autre qui permet de le savoir

-> l’altérité est une condition de l’identité. C’est dans mon rapport à l’autre que je sais qui je suis. Je construit mon identité de manière autonome. Principal enjeu est l’émancipation de l’individu, la capacité de permettre de se construire, de s’affirmer dans ces spécificités

Nous sommes ce que nous sommes par le contexte sociologique, la culture, les groupes d’amis, la religion. Savoir qui on est poser les constructions de sa propre existence : c’est le vrai but de la vie

La véritable valeur de l’existence ne vaut que dans la capacité que nous connaissons tous a construire notre identité. Il n’y a rien de plus difficile que d’être avec ce principe. Beaucoup de gens abandonnent car plus simple de suivre

Dans une relation saine (tolérance, respect) => l’individu s’épanouie et peu se construire favorablement vers le bonheur.

Relation irrespectueuse, intolérant, malveillante, où on montre sa volonté de domination => facteur de fragilisation de la personne

Philosophe Frederic Nitch (Friedrich Nietzsche) fait dire a son idole Zarathoustra : seul les fous et les philosophes peuvent vivre seul supporte la solitude

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Le fou : est celui qui a rompu avec le monde réel, qui a rompu avec la relation pour se construire dans un environnement fermé qui est étanche et laisse aucune possibilité aux influences extérieures de pénétrer.

Le philosophe : exacte opposé , connait tellement le monde qu’il a une connaissance précise des ressorts de l’humanité qu’il peut s’en passer car la solitude renvoie à la sagesse, celui qui est, qui comprend.

Fou et philosophe rompent avec le monde en revendiquant une rupture avec autrui. Le philosophe révèle la capacité de voir plus loin et de rebeller des vérités que le commun, pris dans la vie active ne peut plus voir

C’est de la vie en société que né le droit. La cause de l’existence du droit, c’est cette vie en société Le droit est la conséquence immédiate de la sociabilité naturelle des êtres humains

Des qu’il y a une collectivité humaine il y a forcement du droit, c’est ce que les romains ont parfaitement théorisé avec la dage suivante :

ubi societas, ubi jus = (ious) appellation romaines ==> la où il y a de la société, il y a du droit

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