Droit public cour

La fin de la source théologique du pouvoir:

pdt longtemps le pvr poli a été décrit d'une source divine cad que le pouvoir venait de dieu, le pvr pol avait était crée par dieu pour organiser la société, ces ainsi que la soumission au pvr pol était considérer comme un devoir de tout indiv en l'absence total d'un consentement quelle qu'il soit. En France Bossuet considérer le gouvernent comme le représentant de dieu sur terre l'obéissance était donc un principe absolue. Les H sont libre de s'organiser comme ils le veulent, la monarchie ne serai pas la seul manière de gouverner les H

L'Etat en tant que produit d'un accord de volonté:

L'Etat résulte non pas de la volonté divine mais d'un contrat conclut entre des volonté humaine ( contractualiste), ces au 17éme que cet conception gagne du terrain. ces de dire que le pouvoir vient plus d'en haut mais vient d'en bas cad de la population qui détient le pouvoir l'idée est que la pop par un contrat avec l'Etat va laisser le pouvoir a l'Etat tout en ce que l'Etat organise et les protège.  

GROTIUS 1625: il y a un double contrat qui est a l'origine du pouvoir, contrat qui va fonder l'Etat c'est un pacte d'association fondateur, contrat qui marque la volonter pop d'obéir au souverain.

HOBBES: il a fait reposer l'Etat sur un contrat fondateur, il a écrit un ouvrage "Le Léviathan". L'Etat doit assoir sa domination par la terreur. L'Etat apparait comme le sauveur mais il faut que les H soit d'accord ces pour cela qu'il y a un contrat entre les H et l'Etat, l'Etat va assurer la sécurité des H. Il va canaliser les indiv. Le Léviathan, c'est la même logique que Rousseau sauf qu'il pense que l'état de nature est insupportable. Il estime que les hommes ont signé un contrat et qu'ils aliènent totalement leur liberté au profit de l'Etat qui disposera du pouvoir  (« l'Homme est un loup pour l'Homme »). Le pouvoir devait être séparé pour avoir un semblant de liberté sinon ça amènerait à l'absolutisme.

Le contractualisme prend une nouvelle dimension qui intègre l'objectif pour l'Etat d'assurer la protection des libertés.

Avancés part JOHN LOCKE : il va considérer que les droit de l'H s'impose a l'Etat qui enfaite a était crée que pour garantir le respect. Les H vont accepter l'existence de l'Etat ou il va y avoir une clause dans le contrat qui est de respecter les libertés des indiv donc le contrat devient limiter. Le contractualisme va être approfondit par JJ ROUSSEAU: ouvrage le contrat social 1762: le souverain dispose d'une puissance qui est conditionner cad que l'Etat doit garantir une certaine forme de démocratie. Il explique que les H sont a l'état de nature mais il sont libre cad il décide de tout cet liberté est synonymes de pouvoir. Si une pop donne le pouvoir elle peut le retirer. Seul un Etat que l'on a accepter peut être légitime est durable.

L'Etat en tant qu'instrument abstrait d'un pvr institutionnalisé:

A la fin du 19 le degrés d'abstraction de l'Etat va se renforcer en effet celui si va se donner une conception qui est la nation = devient un élément de la définition de l'Etat. L'Etat est la personnification juridique d'une nation. La nation represente l'idée d'une population dans son passé dans son présent et dans son futur, elle regroupe toute les caractéristiques cad la culture, l'histoire...  Le principe va etre poser d'une assimilation compléte entre l'Etat et la nation cela va permettre de dire que l'Etat est une personne morale cad un être fictif qui dispose de droit et d'obligation, l'Etat va être celui qui détient le pvr pol il n'y a aucune autre entité qui peut l'avoir dans sa possession. L'Etat est le pvr institutionnalisé cad que l'Etat est une construction juridique permettant d'assurer la peréniter du pvr en le dissocient des personne qui en sont momentanément titulaire, l'Eta reste le dépositaire permanent est abstrait du pouvoir.

L'Etat en tant qu'incarnation d'une force politique:

Ici on va montrer comment les sociologues du droit on enrichit la conception de l'Etat:

DUGUIT : l'Etat est un produit de la force pol qui s'exprime  par la différenciation des gouvernant et les gouvernés. Il va faire ressortir cet contrainte, il y a Etat quand 2 condition sont réunit:

-différenciation pol entre gouvernant et gouvernés

-une puissance contraignante qui doit être irrésistible

WEBER va poursuivre cette idée. Mais cette contrainte doit être légitime c'est un concept issu de la sociologie. Il doit être accepter par les gouvernés. L'Etat doit disposer du monopôle de la contrainte. Weber réserve a l'Etat ce pouvoir de contrainte.

Section 2: l'Etat en tant qu'organisation concrète:

3 élément constitutif:

-force coercitive

-population

-territoire

1er paragraphe une force coercitive

L'Etat dispose du pouvoir de fixer des règles de commandement ces en cela qu'on associe l'Etat et le droit l'Etat va donc poser les règles d'organisation de la société, seul l'Etat a le pouvoir d'exiger par la contrainte que ces règles soit respecté. L'Etat a le monopôle de la force, en général cette force doit être accepté par la pop mais ce n'est pas toujours le cas, le monopôle de la contrainte est une composante central dans la def de l'Etat qui laisserai se dev d'autre force coercitive sur sont territoire serai menacer

2eme paragraphe une population

Il n'y a pas d'Etat sans population.

A- population est nation

La pop désigne l'ensemble des nationaux d'un Etat en conséquences toutes les personnes physique qui réside dans un Etat donner ne sont pas tj rattaché a celui et ne font pas parti de la pop étatique, il convient ainsi de distinguer l'Etat et les nationaux

La pop d'un Etat détient la nationalité de celui-ci c'est l'Etat qui donne cet nationalité. Elle ne se confond pas avec la nation, la nationalité est un titre juridique qui fonde la compétence de l'Etat sur ces nationaux. Il existe entre les Etat et les nationaux un lien particulier qui est bilatéral pour l'Etat le lien national constitue un titre de compétence qui lui permet d'exercer un certains nombre de pouvoir a l'égard des nationaux et cet compétence ne s'arrête pas au frontière de l'Etat il suit ces nationaux a l'étranger.

 La nation a une def plus large ces ne communauté historique qui présent une homogénéité que sa soit historique linguistique ou culturelle. c'est un vouloir vivre ensemble. La nation de passe la vie terrestre des H qui la compose en unissant les générations passer présente et a venir.

A l'origine on considérer que la nation présider l'Etat. Etat et nation était indissociable. on parler de Etat-nation. ce lien c'est progressivement distendu ces la crise de l'Etat-nation on a vue qu'il pouvait y avoir l'un sans l'autre. Au sein d'un même Etat pouvait abriter plusieurs nation.

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