Les fondements de la responsabilité civile

Les fondements de la responsabilité civile

Il s’agit de s’interroger sur les raisons de la loi à contraindre une personne qui a causé un dommage d’indemniser la victime ? Qu’est ce qui justifie une personne qui puisse être reconnu la victime d’un dommage reconnu ?

Pour quelle raison l’auteur d’un dommage est-il tenu de le réparer ?

Plusieurs explications ont été proposées, en réalité chacune correspondant à une certaine époque, autrement dit on est passé d’une seule explication possible à une pluralité d’explication possible. Ce fondement se trouve dans la philosophie et l’humanisme du 18e s, il s’agissait de concevoir au travers de la responsabilité civile de sanctionner les conduite, comportements contraire aux exigences de la moral. On trouve l’expression cette idée dans l’article 1382. C’est bien la faute qui justifie la réparation du dommage causé. D’ailleurs en 1804, il n’y avait dans le code civile que des responsabilité pour faute, soit par ex une faute présumé d’éducation de la part de leur parent lorsque l’enfant causait un dommage.

La faute était toujours l’explication de la responsabilité civile. Cette vision des choses est a rattacher avec l’histoire de la responsabilité civile et les liens étroite qu’elle avait avec la responsabilité pénale. Donc la faute est le seul et unique fondement de la responsabilité civile en 1804.

Mais progressivement, des auteurs vont soutenir le fait qu’il y a aussi l’idée de risque, mis a par celle de la faute.

I- La faute

A l’origine la responsabilité civile était fondée exclusivement sur l’idée de faute. Seul la faute justifiait l’obligation de réparer le dommage causé aux tiers.

Pour les rédacteurs du code civil en 1804 la responsabilité civile trouvait son fondement unique dans la faute. L’auteur d’un dommage ne pouvait être sanctionné que s’il avait abusé de cette liberté en commettant une faute.

Le fondement de la responsabilité civile c’était la faute, la responsabilité civile avait pour objet d’indemniser mais la raison pour laquelle on indemnisait c’était la faute commise par l’auteur du dommage. Il s’agissait finalement de sanctionner les comportement déviant et on retrouve là le fondement historique de la responsabilité civile.

La responsabilité civile joue un rôle de moralisation des conduites humaines, il ne s’agit pas seulement d’indemniser les victimes, il s’agit surtout de sanctionner les comportements pour éviter qu’ils se reproduisent. Donc dans le code civil la faute joue un rôle prédominant et la faute est une condition de la responsabilité civile. Il n’y a pas en 1804 de responsabilité civile sans faute.

La réalisation d’un dommage, si grave soit-il ne suffit pas à faire naitre une obligation de réparer sur la tête de son auteur.

La victime qui n’arrive pas à prouver la faute de son auteur est privée de toute indemnisation. C’est un peu le cas aujourd'hui. Le principe est la responsabilité POUR faute. (Pas de faute, pas d’indemnisation).

Cette conception va être progressivement

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