Introduction au droit public

Introduction au droit public

Rappel : Summa divisio -> droit public et droit privé. Le droit constitutionnel découle sur tout le droit. L’environnement et la santé sont du droit public.

Manuel droit constitutionnel, Francis Hamon et Michel Troper, 43è édition, LGDJ.

UNJF

Chapitre I Le pouvoir comme fait social

Ce qu’est le pouvoir et ce qu’est la politique. Connaissance du pouvoir.

Section 1 : Le phénomène de pouvoir

Le pouvoir est étudié par la science politique, la sociologie…

I) Les modes de connaissance du pouvoir

1. La notion de pouvoir politique

Le pouvoir est un ensemble de rapports asymétriques de commandement et d’obéissance. Dû à l’existence de règles de droit. Chaque organe est délégateur d’un autre.

Pouvoir politique : pouvoir qui s’exerce à l’intérieur de la cité, grec polis, s’exerce au niveau d’une ville, d’un empire ou d’un fief au MA.

Pouvoir domestique : Pouvoir qui s’exerce à la maison, les parents sur les enfants. Également chefs d’entreprise sur ses employés.

Anglais politics, sélect° des gvrnmnts. Le politique : le phénomène de pvr dans l’Etat. Les politiques : les actions que mènent l’Etat.

Différents auteurs ont étudié la not° de pvr : Bertrand de jouvenelle, auteur du XXè, 1955, ouvrage De la souveraineté, étudie comment Hitler est arrivé au pvr, syst totalitaire (syst où un élément a pris le pas sur tous les autres) « Il semble légitime de définir l’activité politique comme l’activité consolidatrice et conservatrice d’agrégats humains » « pvr de prévision, d’impulsion et de décision, ainsi que de coordination ».

Distinction entre gouvernant et gouverné importante. Il faut poser des limites, ce qui est la mission du pv public. Julien Freund, a écrit L’essence du politique, insiste sur la dimension de frontière. Le pouvoir politique doit dresser la frontière entre amis et ennemis.

1. Les méthodes de la science politique

Epystémologie : sc des sc, discours de la cns.

Sc spéciales mais ayant des méthodes. Le but d’une sc est d’avoir une théorie dont on établit les explications, des causes aux csqcs, lien de causalité. Sc popériennes (karl popper philo), ne peuvent pas être expérientées comme les cs exactes.

1. Méthodes historiques

Sc herméneutique, on établit des hypothèses, on imagine. Vté qui peut-être contrdite à tout moment. Les historiens mettent en place une méthode critique à partir de vestiges qu’ils trouvent. Double méthode : critique externe et interne. Externe : Interprétation précédée du questionnement de la provenance de l’indice. Interne : recherche de preuves de ce que l’on pense avoir trouvé ?

1. Méthodes sociologiques

Emile durkheim, fondateur de la socio fr, enseignant à bx et équivalent alle, Max Weber.

Méthodes quantitatives, les sociologues mesurent, font des stats. On peut créer des modèles de prévision. Questionnaires, sondages sont les outils utilisés. Des méthodes qualitatives aussi avec interprétations. Il existe des paradigmes (affirmation fondamentale qui n’a pas été prouvée mais que l’on tient pour vraie). On appelle Paradigme le cas de Ptolémée et Copernic par ex. Structure des révolutions sc, ouvrage écrit par thomas … en … Méthodes d’interprétation socio. Certains socios pensent que la société existe à elle seule mais certains pensent que la société existe par l’existence des multiples individus.

II) La mise en place de modèles

Dans toutes les sc, on a besoin de modèles. C’est ce que l’on essaie de faire en sc po en socio aussi. Les juristes s’en servent mais ne sont pas nécessairement fiables. Plusieurs modèles ont été mis en place. 2 classifications/séries de modèle : modes de gvrnmnts ou régimes politiques.

1. La classification antique des modes de gouvernement  

Aristote a travaillé à parler des différents régimes pols de son époque/formes de gvrnmnt.

Monarchie : là où 1 gouverne tout seul, archos : pvr, et mono : 1. Certaines sont héréditaires.

Oligarchie : plusieurs gouvernent.

Aristocratie : gvrnmnt des meilleurs, des + compétents.

Démocratie : grec demos, le peuple et cratos, le pvr.

Polybe a voulu prolonger la classification. Propose le concept de gvrnmnt mixte : prend le meilleur de chq forme de gvrnmnt

Hans Kelsen, travaille des 1920’s aux 60’s. Il est enseignant chercheur à Vienne. Il a fondé le normativisme, l’idée de la norme donc le droit. Distinction entre autocratie et démocratie selon lui : critère d’autonomie. Nomos : la règle. Soit qqun décide pour les citoyens, c’est l’autocrate, soit les individus décident chacun pour eux, c’est la démocratie.

Kelsen a également déterminé la différence entre totalitarisme et libéralisme. Totalitarisme : qqn absorbe tout, qqc devient la clé de tout.

Libéralisme : aller chercher

Autre distinction : pluraliste/ moniste 

Pluraliste : Existence de contrepvrs et donc possibilité de changer de gvrnmnt.

Moniste : régime figé, pas d’existence d’élections ?

1. La classification des régimes politiques

2de classification car la 1re est incomplète, rudimentaire. Dans les régimes pluralistes. Autre description de ceux-ci.

Montesquieu a évoqué la séparation des pvrs. Notable bordelais XVIIIè s. Reprend des txts de John Locke et de Thomas Hobbes, le Léviathan. L’idée de la séparation des pvrs est qu’il ne faut pas mettre ts les pvrs dans les mains d’une seule personne. Esmein Adheman a fait une thèse sur la séparation des pvrs ? Berriat Sinpri (aller voir l’ortho). 1er pvr : faire la loi. Comment sont organisés les pvrs ? Organes souples et organes rigides >dualiste. Régimes monistes pas présents dans la classification des régimes politiques car une seule personne a tous les pouvoirs.

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