Introduction au droit privé

Cadre juridique de la vie privée (Licence 1 AES)

 Introduction au droit (Licence 1 Economie-Gestion)

Année 2020/2021

Introduction

Dans toutes les sociétés, si peu organisées qu’elles peuvent l’être parfois, il existe l’idée de DROIT.

En effet, dès que les hommes se réunissent et tentent de vivre ensemble, ils ressentent le besoin d’organiser leurs relations, et pour cela ils posent des règles de conduite.

On peut ainsi dire qu’il n’y a pas de Droit sans société, mais aussi qu’une société ne peut perdurer sans règles de droit.

On retrouve très bien cette idée dans le roman « Robinson Crusoë » (De Foë, 1719).

Après avoir libéré Vendredi de la tribu cannibale qui l’avait capturé, Robinson Crusoë a, en effet, instauré des règles.

Avant, nul besoin de règles de droit ; sa conscience lui suffisait pour survivre. Il avait ainsi pu chasser, élever des chèvres, faire de la poterie, etc.

Tout juste avait-il un peu de morale pour décider de ne pas attaquer la tribu qui se rendait régulièrement sur son île, parce qu’elle ne lui avait pas voulu de mal…

Mais, à partir du moment où il avait noué des liens avec Vendredi, il fallait des règles afin que celui-ci lui obéisse et reste son serviteur^[1].

1/ La perception du Droit à l’extérieur de la communauté des juriste –

Ainsi, dans toutes les sociétés, même si le droit peut être d’intensité variable (plus ou moins présent ; plus ou moins contraignant aussi), il est ressenti par tous :

on le vit, on vit avec et on le subit quelquefois.

Le Droit est en quelques sortes partout et il hante tous les hommes qui vivent en société parce qu’il est en général perçu comme « l’art du juste et du bien »^[2].

Cinéma – C’est ainsi qu’au cinéma, de nombreux films mettent en scène cette soif du juste : par exemple, le film de Steven Soderbergh, Erin Brokovitch, raconte l’histoire vraie d’une femme, connue pour avoir révélé une affaire de pollution d’eaux potables en Californie après avoir croisé des dossiers d'indemnisations immobilières avec des requêtes en soins médicaux concernant les mêmes personnes^[3].

Littérature – Dans la littérature aussi, les auteurs s’inspirent régulièrement du droit, souvent pour dénoncer des injustices,

• comme Franz Kafka (1883-1925 ; écrivain pragois) avec son célèbre Procès paru en 1925 (après sa mort), où le lecteur a l’impression d’être plongé dans un véritable procès en s’identifiant au personnage (Joseph K.) qui ignore ce dont on l’accuse… avant de prendre conscience de la réalité du procès et de tout faire pour se faire acquitter^[4].

Théâtre – Au théâtre, on retrouve aussi des histoires loufoques ou tragiques, dans lesquelles le droit peut être ressenti comme rigide.

C’est ainsi que dans le Marchand de Venise de Shakespeare (1597), un jeune marchand, Antonio, a vécu le respect d’un contrat de prêt comme une tragédie.

Dans ce contrat, il s’était engagé à rembourser le prêteur, et à défaut à lui donner une livre de peau.

Or évidemment, il n’a pas pu rembourser à la date convenu et son prêteur demandait l’application du contrat …

Mais, le Droit est également l’occasion de faire rire comme avec la comédie de Racine, Les Plaideurs (1668 – écrite en alexandrins), qui raconte l’histoire d’un juge à moitié fou, qui veut sans cesser trancher des litiges, et qui finira par juger un chien accusé d’avoir volé une poule^[5]…

***

On peut donc dire que le Droit passionne ; il est objet de passion : v. Jean Carbonnier, Droit et passion du Droit sous la Ve République (v. fiche sur Moodle).

En attestent encore la médiatisation de certains procès : les journaux relatent les grands moments de la procédure judiciaire, de l’enquête policière (garde à vue), à l’audience aux assises (réquisitoire du procureur ; plaidoiries des avocats), en passant par l’instruction (mise en examen) : pédophiles multirécidivistes, braquages de banque, mise en cause d’hommes d’affaires puissants ou d’hommes politiques, etc.

2/ Les efforts du Droit pour l’extérieur –

En réalité, on peut dire que si le droit passionne autant, c’est parce qu’il est vecteur de Justice ;

mais c’est aussi parce qu’il est considéré comme savant (i.e. difficile d’accès au profane), et s’il est considéré comme savant, c’est souvent parce qu’il est obscur (i.e. difficile à comprendre).

Pourtant, le droit devrait être exemplaire afin de pouvoir être connu et compris de tous

– Nul n’est censé ignoré la loi^[6] !

Malheureusement, ce n’est pas le cas.

...