Introduction au droit et droit civil

Introduction au droit et droit civil:

Introduction au droit 1er semestre, grandes notions/ 2eme semestre droit civil.

Introduction

3 problématiques distinctes:

Qu’est-ce-que le droit ?

Comment le droit est-il fabriqué?

Comment le droit est-il impliqué?

La Notion de droit:

Nous avons tous déjà côtoyer des circonstance de droit dans la vie quotidienne. Ce n’est pas toujours une contrainte.

2 sens différents du mot droit, en effet, celle de droit objectif, des droits subjectifs.

CHAPITRE : LA DEFINITION DU DROIT

Le mot droit étant polémique, sa définition ne vas pas se soit et les juristes s’opposent sur cette question de qu’es-ce le droit? Il évoque les règles, la justice, les procès, juges avocats. Il faut commencer a distinguer 2 approches. Une philosophique et une approche technique .

Section 1: définition du point de vu philosophique: 2 tendances/2 conception qui s’affrontent une première dite positiviste et une seconde d’idéaliste, deux doctrines s’opposent.

Le positivisme: le droit c’est l’ensemble des règles qui sont en vigueurs dans un pays donné, il est qualifié comme positif, peut importe que les règles soient bonnes ou mauvaises, justes ou injustes, ces règles sont obligatoires en elles même elle doivent être respectées car c ‘est l’état qui les a posés. Quelques auteurs: ihering juriste allemand 19ème, «le droit c’est la politique de la force » et Thomas Hobbes . Ici ce sont les normes applicables. (Kenlsen chef école normativisme).

L’idéalisme: le droit ne mérite véritablement son nom que si il s’inspire d’un idéal supérieur de justice. Le droit c’est ce qui est juste et bon. L’idée défendue c’est qu’il existe des règles de droit naturels qui doit être distinguées des règles de droit positif .Ce droit positif doit s’inspirer du droit naturel et en cas de conflits, c’est le droit naturel qui doit l’emporter sur les droits positifs de l’état.

Ces deux tendances sont très anciennes mais exercent tjrs une importance sur le droit et sa définition même. La littérature antique montre déjà ces différences= Sophocle/ Antigone oppose la loi des mortels et la loi supérieur des dieux .

Ils exercent tout deux une force sur le contemporain, le positivisme domine car nous vivons dans un état ou la liberté l’emporte, le droit c’est avant tous les normes posées par le autorisées publiques et l’état. ‘Idéalisme n’est pas une doctrine platonique, elle trouve des indications concrètes comme les droits de l’homme qui peuvent être expliqués par un droit qui vise a protéger la liberté de l’homme. Ces visions ont encore des enjeux pratiques: ex: arrêté municipale, pendantt l’épidémie, interdit de s’éloigner de sortir de son domicile de plus de 10 mètres, lois positives, liberté d’aller et venir

Section 2: Point de vue technique: Le mot droit désigne un ensemble de règles quelque soit l’inspiration, et désigne aussi des prérogatives, ces prérogatives individuelles accordé au sujet de droit sont celles que l’ont appellent les droits subjectifs. Article 544 du code civil « la propriété et le droit de jouir et de disposer les choses de la manière la plus absolue »

CHAPITRE 1 LE DROIT OBJECTIF

C’est l’ensemble des règles de conduite, ensemble des normes qui gouvernent le rapport des hommes par la société et dont le respect est assuré par l’autorité publique. Le droit doit être distingué de la morale et de la religion. Le droit entretient certains rapport tiré de la morale .

A: la distinction entre réglé de droit et règles de morale religieuse:

Il y a 3 critère de distinction, par ses sources, par sa finalité et par sa sanction.

La morale trouve sa source dans la conscience des hommes, dans leurs pensées de ce qui est bien et de ce qui est mal le droit objectif découle de la volonté de certaines autorités extérieures a l’homme, autorisées publiques . La morale est intérieur a l’homme alors que le droit est extérieur. Cette distinction doit être nuances, la morale n’est pas qu’individuelle, elle peut être collective et la pression qu’exerce le groupe social sur l’individu peut pousser certaines personnes a suivre. Penser que le droit est pas exclusive c’est avoir une vision positiviste, confondre le droit avec les règles posées par l’état. La pratique collective sur la morale peut devenir une coutume qui est une véritable règle de droit. La morale n’est pas purement interne et le droit pas purement externe .

La finalité , la morale et la religion ont pour but la purification de l’homme, le droit n’aurait plus de finalité sociale. La religion n’est pas indifférente aux groupes, elle ne s’intéresse pas qu’a la perfection individuelle de on cote le droit encourage la philanthropie, l’action désintéressé aux profit des autres. Le droit. Principalement une finalité sociale, elle est prépondérante car elle a pour intérêt d’assurer la paix au seins de la société.

Les règles morales et religieuse sont sanctionnées, les règles juridiques dans l’ordre externes sont sanctionnées

Sanctions: il y a une dichotomie entre les ordres internes et externe: les règles morales et les règles religieuses sont sanctionnées dans l’ordre interne (remords, culpabilité, ce sont des sentiments), alors que les règles juridiques sont sanctionnées par l’autorité publiques (infraction pénale: peine prononce, contrainte a payer une dette). En droit la sanction est extérieur. A nuancer, il ne s’agit pas d’un critère absolu; il faut tenir compte de la pression externe du groupe social qui se fait sentir s’il y a violation de l’ordre moral= ex mouvement balance ton porc-> réprobation numérique; très violente, parfois plus efficace que la violence juridique.

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