Introduction au droit

Introduction au droit - LEA L2 2019/2020

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Bureau A242

Cours Magistraux 1 – 12/09/2019

INTRODUCTION : Définition générale du droit :

Droit = le terme du droit  a un sens, une  signification complémentaire qui remonte sa dimension sociale ainsi que sa particularité. Le droit est une science sociale.

A.- Les deux sens du mot « droit »

• Le Droit = est l’ensemble des règles conduites qui dans cette société révélés l’ensemble des relation des hommes et s’impose à eux, par moyen de la contrainte. C’est le droit objectif qui consulte comme un système, on parle alors par exemple du droit français pour désigner les règles applicable sur territoire français, différents des autres. On parle également  du droit civile qui regroupe des règles juridiques, c’est le droit des personnes, c’est le droit des familles, etc. Cette règle de droit elle existe pour elle même et  ne prenne pas en compte les personnes qui y sont soumis. Ainsi, par exemple, la responsabilité personnelle Art 1240 du Code Civile,  tout quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

• Les droits = C’est le droit subjectif. Les droits sont des prérogatives, des facultés, des possibilités ou des privilèges, que le Droit objectif reconnaît à un individu et dont on peut le prévoir dans les rapports avec les autres individus, sous la protection de l’autorité politique. Ici le droit est appréhendé  par rapport au sujet de droit, qui en est le bénéficiaire, d’où l’appellation droit subjectif. Sa finalité est de organiser les société. Par exemple, le droit de propriété  est un droit subjectif. Le droit de créance caractérise un rapport, aux personnes dont on peut exiger les prestations des actions ou des abstentions. Par rapport art 1240, la victime, peut demander son droit subjectif.

Les deux ont un aspect complémentaire, le droit objectif vise la société en générale, les droits subjectif, quant à eux, s’adressent aux individus qui comportent la société.

B.- La dimension sociale du droit et fonctions de la règle des droits

La règle en droit permet de rendre possible la vie en société. Chaque société organise a besoin des règles. « URI SOCIETAS, IBI JUS » → Où il y a un société, il y a des règles.

A cette égale, le droit exerce plusieurs fonctions :

1. Le droit est relationnel, crée des relation, sa fonction est de organiser la société par un ensemble des règles juridiques. Ces rapport sociaux peuvent d’ailleurs coexister avec des autres rapports sociaux, comme la morale, la religion. Ces rapports sont variés, ainsi ces rapport créaient les rapports entre les personne, par ex entre le créancier et le débiteur (lien obligation), des rapports entre époux (mariage), des rapport entre les parents et leurs enfants. Le droit crée des rapports entre des actes juridiques, la validité d’un contrat, est mis sous des conditions et le non respect d’une des ces conditions peuvent ramener à l’annulation du contrat. Les rapport sont crée entre des biens, ainsi la théorie selon laquelle l’accessoire suit le principale, permet de soumettre aux même règle juridiques, des actes ou des opérations de nature différente, lorsqu’elles sont acceptées par des professionnels ( un commerçant achète un bien, c’est un acte civil, il n’achète pas pour le revendre, mais l’acte devient un acte de commerce car le bien acheté va servir pour une activité professionnels). Le droit crée les liens entre un comportement et une sanction.

2. Le droit impose un comportement aux individus, à une société donné. Les individus ne peuvent pas déranger à cette règle par la manifestation de volonté contraire. Par ex, (contrat de W, ne peut comporter une clause à engager le salarié à propriété). Autre ex, le régime matrimonial.

3. Le droit propose des modèles de conduite parmi les quelles les sujet de droit peuvent choisir, cette ainsi que les futurs époux, ont la possibilité d’opter par un régime conventionnel (séparation des droit ou la communauté universelle), qui est fait avant le mariage, par le biais d’un contrat, ou le régime légal, celui prévu par la lois, qu’il s’applique par défaut du régime conventionnel, c’est à dire communauté limité aux ACQUÊTS.

4. Le droit permet d’exprimer les valeurs  de la société qu’il engendre, pour la France par exemple, on a la Déclaration des droits des hommes, 1768, les principes dégagé de la constitution en : principe de la liberté entreprendre droit du grève, droit du travail, la laïcité,

la protection  de l’environnement, égalités des hommes et des femme ? Cette liberté favorise des débats, lois, amélioration de leur situation.Le droit permet de décrire une société.

L’utilisation du droit est quotidienne, car en qualité de sujet de droit , un individu normal accomplit dans sa vie un nombre incalculable d’actes juridiques. Et dans une seule journée, des nombreux actes et faits juridiques, en qualité de créancier, au débiteur d’obligations.  

On dit alors que le droit englobe la totalité du réel, de  l’existence humaine, de la conception de l’individu à sa mort et au-delà.  

C.- La science du droit

Dans une science sociale, le droit étudie le phénomène juridique, dont la règle juridique constitue l’objet d’étude, plus précisément l’ élaboration, leur applications, et sa connaissance. Le droit dispose ainsi d’un raisonnement et d’une logique propre. Le raisonnement juridique vie deux objectif :

1. La règle de droit permet de résoudre les conflits. Dimension juridique de la règle. Elle permet ainsi de déterminer le cœur du dommage, l’étendue de la réparation qui est due.

2. Le droit permet de soutenir une pratique du droit, car permet d’organiser l’existence humaine, une activité professionnelle, en toute autre sort du rapport.

3. Le droit utilise une terminologie qui est lui propres ainsi que des concepts et catégories précis, car le langage juridique déforme le sens ordinaire des mots empruntés à la langue commun. Exemple : le gardien d’une chose et celui qui jouit les pouvoirs du sage. Lorsqu’on par des lésion en lois, en droit signifie le déséquilibre  des prestation dans un contrat. C’est le  moyen pou annuler un contrat ou le rachat par celui qui la commis.

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