Introduction au droit

Intro Droit (Astrid Marais)

à savoir:

art 1240 du code C : tout fais quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à réparer

-savoir résonner, réticence= silence en D

sil: 2 affirmations supposés vrai : l'une général, l'autre concrète = attirer une conclusion

tout les hommes sont mortels, Socrate est un homme= Socrate est un homme

il faut id la majeur et la mineur et ensuite aboutir à une conclusion

Exemple: Identifié les faits qui sont susceptible de poser un problème en droit

=

Le problème de droit sur le comportement de l'étudiant, l’oblige à réparer les dommages -> 1240

1semetre = dissertation et cas pratique

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Introduction en droit, définitions des termes

  Le droit → Vision pathologique = dealer, voler, tuer etc

                     mais ce n'est pas que ça

                → il est partout, dans le monde qui nous entoure

Pour nous = C'est uniquement un interdit, une contrainte, interdit etc..

    MAIS  pour un optimiste c'est une revendication dans ses rapports à l’autre.

Ces valeurs de le revendiquer est imparfait.

• On distingue en droit, le droit objectif (c'est un ensemble de règle sur la conduite de l'homme en société et de rester et d'assurer l'autorité publique). Société rime avec Droit obligatoirement, l'un ne va pas sans l'autre. Le droit a été créer par l'homme et pour l'homme sinon nous vivons dans la barbarie. C'est une construction intellectuel qui vise à rendre possible la vie en société.
• Puis le droit Subjectif: prérogatives d'un individu, reconnu par le droit subjectif que l'individu va pouvoir opposer à autrui, droit de propriété d'user de la propriété de quelqu'un.

Plan:

I/ Présentation droit

II/ comment est créer le droit

III/ comment s'applique le droit

I/ Présentation Droit

Le Droit objectif sont des mesures dans une société c'est à dire que celui-ci regroupe les règles qui organisent les rapports entre les êtres humains ex:le code de la route interdit de rouler à plus de 130kmh. Le Droit subjectif, lui, regroupe les prérogatives (avantages) dont peuvent se prévaloir les individus ex : le Code civil garantit votre droit au respect de la vie pv. Droit subjectif et objectif sont complémentaire.

Le Droit positif est un droit construit par l'homme par opposition à un Droit naturel, qui existerait à l'état de nature (pas synonyme de droit objectif mais subjectif). C'est le droit en vigueur aujourd'hui. Il évolue donc.  Le droit est un ensemble de règles.

 Chapitre 1: Le droit objectif: La règle de droit 

Règle de droit: ensemble des règles conduites qui gouverne la vie en société.

Le droit est il partout ? Multitudes de règles de conduite ou de bienséance mais qui ne sont pas du droit. Il ne me tient pas la porte (violation règle de bienséance) mais qui peut entraîner du droit ex: casser le nez en ne tenant pas la porte.

  1, règles de droit et autres règles non juridiques

morales et religions= règles de conduite de la société

Règles de droit et juridique se distingue mais on parfois des relations.

3 critères : Morale, religion et droit se distingue

-1 Par la source des règles

-2 Par leurs finalités

-3 Par leurs sanctions

sources: vrai pour distinguer la morale et le droit ; morale = source interne. Règle morale vient d'1 individu. Droit n'a pas de source interne c'est externe. Posé par auto public (état)

la coutume est à l'origine de la règle de droit.

1e critère : Des règle ancienne va être adopté en droit. Il est usage (coutume) que la femme prenne le nom du mari. Mtn, chacun des époux peuvent prendre le nom de chaque époux.

2e critère de distinction: par la finalité des règles que l'ont distingue les règles de droit et de justice. Point commun entre morale et religion tentent vers le perfectionnement des lois. Le droit ne cherche pas se perfectionnement, il avise au bout fonctionnement de le société, vis l'ordre et la paix sociale. Il peut l'appliquer mais il est tourné vers la société.

3e critère : Sanction: Chacun posent une sanction, religions et morales= penné mais le droit est externe, est une sanction externe, elle est d'origine étatique (état).

 Le droit est l'expression de l'ensemble du groupe. Elle est prévu par l’État et reconnu par un juge puis exécuté par la force publique pour faire respecter nos droit.

1. Les relations entre les règles de droit et les règles non juridiques

  A) Les relations entre le droit et la morale 

Toute les règles de droit n'ont pas d'origine. Lorsque les relations sont possibles quel est le résultat ?

1. Le champs des relations

Relations entre les 2 si le domaine se chevauche.

 Morale finalité= perfectionniste, droit finalité= sociale

La morale a un domaine plus vaste que le droit ex : le suicide est autorisé par le droit car cela nuit a personne alors que la morale l'interdit. Le droit s'utilise à 2 et si au contraire qlq dit oui suicide toi donc le provoque et est sanctionné.

La morale et le droit se rencontre car la morale donne des devoirs à réaliser.

La morale pose des règles qui n’intéressent pas le droit. Le droit impose des règles qui n’intéressent pas la morale. Droit et morale ont vocation a entretenir des relations dès lors qu'ils posent des règles intéressante. Le rapport de l'homme envers les autres, c'est le champs des relations.

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