Constitepartie Parlement

C)

le parlement de siège pas en permanence, il tient des sessions. 3 types de sesions :

-l asession ordinaire : au départ, le parlemne se reunit 2 fois par ans pr des periodes denviron 3 mois (2 ovtobe et 20 déc, et pyus le 2 avril). lexperiden cemontre que ces sessions de suffisait pr traiter et discuter tout les txtes. Ce qui entriane de nombrauses cnvocations de sections extraordianire par le Prés de la Rép. Pr cette raison et suite a de nbreuse sintitiave (comité de 1993 comite de Vedel et de l'AN) une reviosion constill du 4 aout 1995 est intervenu et a instauré une session unique de 9 mois.

Article 28 nouveau de la Constitution : elle commence le premier jour d'octobre et enfin le dernier jour de janvier. De  manière origianle l'art 28 aliinéa 2 limite a 120 le nb de jours de séances à l'intérieur de cette période de 9 mois, soit environ 3 jours de séancespar semaine, ceci pr pertememt au parlement d'aller 3 jour a Paris. Des séances supll peuvent etre bien sur etre tenu soit à la majorité des membres de l'ass  soi tà la demande du 1er ministre a pres consultatoin du Prés de l'ass concernée. Cette réfoem na pas été sans critique par le président de lassemblee enfin des deux Cham lé pres

- la session extraordinaire :assez diificilement obtenu par la Constitution. Lart 29 -> soit par le premier ministre ou la majorité des députés. la demnde adressé au pres de la rep  porte sur un ordre du jour déterminé. linitiave des députés = 2 difficultés :

1 : les sesions convoquées a leur demande ne peuent durer plus de 12 jours

2: ces memes deputes ne peuven tpas demander une nouvelle session d'un delais de 2 mois issu de la précédente. La convocation de la session est pronocncé par décret du Prés de la rép qui prononce également la rupture. Lorsqu elordre du jour est ....Mais laisse en suspend une question : le pres de la rép  peut ilrefuser de conviquer la session extraordinaire ?

reppelon ce fut le cas en 1960 le generl de gaulle avait redusé daccéder a la demade des députés quils souahitaient debattre des débats agricols (charles de gaulle quils agissaient par la pression faite des agriculterue sur les deputes); de même en 79 le pres VGD accepta la convocation bien quil fait savoir  quil netai pas ocnvecu de cela.

En pratique, la quasi totalement des sessions extraordianires avaient ete convoqué a laintiotve u premier ministre jusuen 1995 il était assez fréquent que les session sextra ne soit qu elanticipatio ou le prolongment des sessions ordinaires dan sl'ordre du jour etait trop chargé (session etra en 88 et 93°. le nb a aujourd'hui dimuniue mais les esesions extra sont tj assez utilisées avec la session unique de 9 mois et le parlemen a sensibelemtn diminue.

- les sessions de plein de droit appelé aussi session exceptionnell. : la Constitution prevoit 3 hypothèses dans elsquelle le parlement se reunion de manière exceptionnelle :

 1 : apres un edissolution de lass nationale celle -ci se reunit de plein de droit le 2eme jeudi qui suivent son élection (article 12 de la Constitution ). SI elle ne coicide pas avec la session ordinaire, un session de 15 jours est ouverte pr permettre l'org° de la nouvelle Assemblée (fut le cas en 1968, 1981 et  1988)

2 :en application de k'ert 16 de la Constitution l eparlement se reunit de plein droit en 1961 ou 62? il a été décidé de manière prétorien que lorsque il ne se reunissait pas avec la session ordianire, lAN ne pouvait pas renverser le parlement par un emotion de censure e tle parlement ne pouvait pas debattre des textes légis.

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