Cours d’introduction au droit

  Cours d’introduction au droit

Plan détaillée

Introduction  

1. La définition de la notion de droit
2. Distinctions entre règles de droit et les autres règles de conduite sociale                                                                                            

III-Les subdivisions du droit

Chapitre 1 : LES SOURCES DE LA REGLE DE DROIT

Section 1 :  les sources formelles du droit

Section 2 : les sources non formelles

Chapitre 2 : LA FORCE OBLIGATOIRE DE LA REGLE DE DROIT

Section 1 : la force obligatoire de la loi dans le temps

Section 2 : la force obligatoire de la loi dans l’espace

Chapitre 3 : LA NOTION DE DROIT SUBJECTIF ET DE PERSONNALITE JURIDIQUES

Section 1 : les droits subjectifs

Section 2 : la personnalité juridique

Chapitre 4 : LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS

Section 1 : Classification fonde sur le critère patrimonial ou extrapatrimoniale

Chapitre 5 : L’ORGANISATION JURIDIQUES DU BF

Section 1 : les principes régissant l’organisation judiciaire

Section 2 : le personnel judiciaire

Section 3 : l’organisation judiciaire

Introduction

Le droit est la règle qui régit les rapports entre hommes.

« On ne peut définir le droit on ne peut que le penser de norbin

Droits objectifs== on parle alors de d’objet

Droits subjectifs == on parle du sujet

1. Définition de la notion de droit

Droit Objectifs == ensemble des règles qui régissent dans un pays ou Etat

Droits subjectifs == reconnaitre des prérogatives

1. Distinction entre les autres regles et la conduite speciale

_Distinguer la regle du droit et la regle de bienveillance de civilité

_ bienveillance = les regles dites de conveillance sociale

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