Dissertation sur la citation de Jean Carbonnier "A chacun sa famille"

Athéna de Turckheim

« À chacun sa famille, à chacun son droit » doyen Carbonnier

Il n’y a plus une famille mais des familles. Aujourd’hui chacun à la possibilité de « faire famille » c’est-à-dire pour chaque individu de construire un modèle familial qui corresponde à ses aspirations. En effet, la diversification et la fluidification des trajectoires individuelles et conjugales multiplient les formes familiales, accordant à la famille contemporaine d’être plurielle. C’est la reconnaissance de la famille naturelle, monoparentale, homosexuelle ou encore adoptive qui a contribué à affirmer la pluralité des modèles familiaux.

Le terme « chacun » qui est un pronom indéfini permet de parler toute personne faisant partie d’un ensemble, il pourrait être rapproché de l’adjectif indéfini « chaque » qui fait partie d’un tout et qui est considéré à part, afin de reprendre la formule du doyen Carbonnier « chaque famille est un continuum où plusieurs générations s’imbriquent. Chaque famille est une trame d’innombrables faits et gestes, paroles et silences, tissée au fil des jours et des nuits, des années durant. Chaque famille est un réseau tremblant où s’entrecroisent les imprévisibles de deux destins individuels, et même usuellement de quatre destins, sinon davantage » afin d’appuyer notre propos sur la pluralité de famille certes mais qui permet d’affirmer que chaque famille constitue à elle seule un schéma particulier. Les termes « sa » et « son » sont des déterminants possessifs qui, employé devant le mot « famille » ou « droit » permettent de préciser l’appartenance ou la relation possessive avec celle-ci. Pour le terme « famille », afin d’accentuer sur le fait que celle-ci reste une conception propre à chacun et doit être regardée individuellement. Pour le terme « droit » cela marque l’individualisation selon laquelle chaque personne a un droit qui lui est propre. Le terme « famille » n’est pas défini dans le code civil, le terme apparaît seulement au travers d’expression lorsque le code envisage « l’intérêt de la famille » avec l’article 217 du code civil ou la « direction de la famille » article 213 du code civil. Aussi, la conception de famille est retrouvée au travers de divers thèmes comme le mariage à l’article 143 du code civil ou le divorce à l’article 228 du code civil dans lequel le code fixe les conditions de constitution de la famille et les obligations qui en découlent. Toutefois, traditionnellement, la famille est définie comme un groupe de personnes unies entre elles par des liens fondés sur le mariage ou la filiation. Lorsqu’il repose du mariage, le lien familial est appelé lien d’alliance et lorsqu’il résulte sur la filiation il est appelé lien de parenté. Mais comme nous allons le voir avec l’émergence des nouveaux modèles familiaux, la famille contemporaine est assurément plurielle, néanmoins chaque famille constitue à elle seule un schéma particulier, il faut donc concilier ce pluralisme dans le principe d’égalité. Le « droit » donne un statut à la famille et régit par ses règles les rapports de famille en constituant le droit de la famille. Il ne faut pas oublier que ce n’est pas parce qu’à chacun sa famille qu’on est obligé d’avoir à chacun son droit, la virgule dans cette citation permet de séparer ces deux concepts distincts.

Depuis le début du XXème siècle, on a pu constater une étatisation de la famille, un rétrécissement de la famille au couple et aux enfants, puis la recherche d’une plus grande égalité et en même temps de liberté pour le mari et la femme aussi bien pendant le mariage que pour le divorce et c’est dans ces eaux-là que le droit de la famille a fait l’objet de traités fondamentaux. Ces projets législatifs tendent à introduire et à moderniser dans le droit civil la diversité des formes de famille et de couples. Jean Carbonnier, juriste français, dans cette citation, souhaitait appuyer sur les nombreuses réformes ayant lieu en droit de la famille. L'instauration de la loi Carbonnier en 1964 semblait annoncer une stabilité pour l'avenir du droit de la famille, mais les nombreuses réformes qui ont suivi ont empêché cette stabilité de se concrétiser à travers toutes les lois et les jurisprudences que nous étudierons dans ce devoir. L'évolution du droit de la famille a coïncidé avec l'évolution de la société et des mœurs. Par conséquent, les raisons de cette évolution sont multiples, telles que la diversification des modèles familiaux et la fondamentalisation de leur protection ainsi que la recherche d’une plus grande égalité entre les familles et au sein des familles. Cette analyse montrera que l’abandon du modèle familial traditionnel résulte de l’instauration du principe d’égalité pour lutter contre les discriminations. Toutefois, une nouvelle approche de droits différenciés émerge aujourd’hui, cherchant un équilibre entre la diversité des familles et le respect de l’égalité.

Dans quelle mesure la diversité des structures familiales justifie-t-elle l'adaptation ou la différenciation des droits qui leur sont applicables ?

Dans cette analyse nous envisagerons dans un premier temps, l’évolution de la reconnaissance d’une pluralité de modèles familiaux (I) puis dans un second temps nous remarquerons que cette évolution sociétale s’accompagne par l’adaptabilité du droit, créateurs de règles (II).

1. De la reconnaissance à la diversification des modèles familiaux

Dans cette partie, nous aborderons le fait que cette reconnaissance de la pluralité des modèles familiaux démarre premièrement, par l’évolution du couple dans la société (A) puis par l’affirmation d’un principe d’égalité de ces familles et au sein de ces familles (B).

1. L’évolution du couple dans la société

« Unus homo familia non est », d’après Cicéron, philosophe italien, pour constituer une famille il faut au moins être deux, d’ailleurs l’opinion majoritaire ne semble pas avoir changé à ce sujet. On ne peut pas faire famille seul, malgré le fait que le code civil ne définisse pas ce terme de famille, d’autres la définisse comme la « succession des personnes qui descendent les unes des autres, de génération en génération » (Petit Robert) et donc comme un groupement de personne, pas une seule. La famille suppose donc la pluralité, même monoparentale, la famille suppose au moins deux individus (le parent et l’enfant). Dans le

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