Droit des institutions européennes
Fiche : Droit des institutions européennes. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Doudou.naouu95 • 26 Février 2020 • Fiche • 22 790 Mots (92 Pages) • 571 Vues
Droit des institutions européennes
Intro générale :
- L’origine du mot Europe
- La « terre large » : pdt les premier grand voyeur l’Europe était la terre large.
- La déesse Europe : une princesse qui s’appelle Europe qui est aussi synonyme de fragilité de vulnérabilité.
Quand on parle de l’Europe on veut parler de différentes choses :
- Un espace géographique et historique
- Un espace politique et économique
L’Europe elle ne date pas de l’après-guerre, mais 7e s après JC en tant qu’espace général, en tant que continent. Une partie d’un continent, des supercontinents qu’ont appelé le razi. On l’appelle le vieux continent en opposition avec le nouveau monde (Amérique, Etat Unis). Ce terme apparaît très tôt ainsi que les incertitudes et les doutes (les frontières à l’Est de l’Europe). Par la suite, elle est devenue une entité économique et politique, cela date de l’après-guerre. Avec la naissance de la communauté européenne puis de l’Union européenne.
- L’espace de L’UE
UE : ensemble d’Etats membres. 28 membres l’UE ne se confond pas avec l’Europe comme continent. On a un ensemble de pays qui sont collé les uns aux 512,6 millions sur un grand territoire. Avec des écarts importants entre les pays (ex : Malte et Allemagne en termes de population). L’Union européenne tel qu’elle existe aujourd’hui est la 2 e puissance éco mondiale derrière les Etat unis.
- L’Europe : de l’idée aux actes
- Le mot, l’idée et sa mise en œuvre
Civilisation, communauté, union, solidarité. Au départ l’Europe est une idée avant de se transformer en actes, en institution. Une idée économique et politique qui va germer tout doucement. Idée charge de passions politiques d’où des conflits et des relations complexe que l’on voit aujourd’hui. L’idée est ancienne, des le 16e s on parle d’union européenne pour devenir plus fort. Pdt des siècles on parle de civilisation européenne : un ensemble de connaissance, de mœurs, d’institution propre à une société. La civilisation c’est l’ensemble des acquis de l’humanité (elle s’oppose à la barbarie), elle est synonyme de paix. Cette civilisation, il en existe un héritage commun, historique, religieux qui d’ailleurs aujourd’hui est un frein. Progressivement on va parler de communauté européenne en 1857, une communauté c’est la qualité de ce qui est en commun, c’est aussi un groupe humain dont les membres sont unis par un lien social. Une communauté c’est la réunion entre différents individus soit entre différents Etats. Ce qui est commun c’est ce qui appartient à tous, ce qui se fait à plusieurs, ce qui engage plusieurs personnes, ou plusieurs groupes ou plusieurs Etats. Le terme communauté apparaît surtout après la 2GM car les chefs d’Etat vont se réunir. En 1945 après la 2 GM après la barbarie nazie, on va voir qu’on retrouve dans le traité de Rome des idées de paix. C’est un idéale de paix et de liberté pour ces Etats. On a une tradition libérale. De communauté on est passé à Union. Le terme union est beaucoup plus fort, nous avons une entité qui englobe les 28 Etats membres. S’intéresser à l’UE c’est s’intéresser à ce qui est commun à ces Etats, à ce qui les rapproche qu’à ce qui les divise.
- Les symboles de l’Europe
Les symboles de l’Union européenne il y en a plusieurs :
- Le drapeau européen : un cercle de 12 étoiles, cercle comme symbole d’union, d’unité. Ce drapeau apparaît en 1955. A ne pas confondre avec le Conseil de l’Europe (qui inclus une Cour européenne des droits de l’homme). C’est le CE qui va adopter le drapeau, c’est en 1985 les chefs d’Etat des différents Etats membres vont reprendre le drapeau.
- L’hymne européen : symphonie composer par Beethoven en 1823, c’est juste une musique sans parole. Cette ode à la joie symbolise les idéaux de paix solidarité. Jouer lors des grands rendez-vous européens entre Etats membres (ex : 22 janvier 2019 lors de la signature d’un traité entre la France et l’Allemagne qui rappelle un autre grand traité de l’Elysée 1953).
- Le 9 mai : la journée de l’Europe (anniversaire de l’union européenne).
- La devise : « unie dans la diversité », choisi par la présidente en 2000, chaque école primaire a été consultée afin de voter pour une devise.
- Une Europe en crise : quelles causes, quels effets ?
La crise : phase grave de la maladie, c’est un changement irréversible, phase difficile, passage trouble que traverse un pays. On peut reconnaître que l’Europe connaît un certain nombre de défit notamment rester une Union.
Divergence apparue au grand jour
Abréviation d’un slogan qui est British Exit, qui a été repris dans des manifestations. Le président de l’époque avait prévu d’organiser un referendum pour le 23 JUIN 2016 51,9 % des voix prône le British exit. 72% TAUX de participation. Par la suite a été nommé Theresa met qui est chargé de mener les discussions, elle s’entretient avec les représentants des autres Etats. En mars 2017, on déclenche l’article 50 du TUE qui prévoit la sortie d’un pays de l’Union. Depuis 29 mars 2017, c’est compliquer. Le 15 janvier 2019, a été déposé une motion de censure qui a été rejeter de justesse pour dénoncer la manière dont elle gère les relations avec les autres Etats. Le 29 janvier la chambre des communes va discuter sur les solutions.
Crise migratoire : qui arrive en réalité de manière très progressive à partir de 2015 2016, des centaines puis des milliers de personnes cherchent à rejoindre l’Europe souvent de façon dramatique ce qui fait que c’est très médiatisé. L’immigration a tjr fait partie de l’histoire de l’humanité et de l’Europe. On a un nombre de migrant qui augmente à partir des années 60. 3% de la popu mondiale qui va quitter son pays d’origine pour un autre pays. Le migrant est celui qui se déplace volontairement dans une autre région, pays pour des raison po, éco ou autre. 4% de la popu sont des migrants. La plupart y vivent en Allemagne, Italie, France, Espagne un peu moins. Ce n’est pas nouveau, des vagues de migration dans les années 30, fin des années 50, guerre en Algérie, Italie, Yougoslavie pour diverses raisons. Le pb est que certains Etat se sentent laissés. Qd on est uni on est c’est être solidaire, accepter de supporte des faits ou conséquences de notre voisin. Il y a deux grands Etats Grèce et Italise (vois maritime et terrestre) qui font face à un grand nombre de migrants. Ils veulent se répartir les migrants, réaction très diverse : Allemagne est le pays qui a le plus mis en pratique les principes, il a accueilli bcp de migrants (en 2016, 445 de demande en Allemagne). Elle a commencé à mettre en place une politique plus volontariste. Fin des année 80 l’Espace Schengen, libre circulation à l’intérieur de l’Union. Avec la crise migration les Etats se disent qu’il fait restaurer les entrées et sorties dans l’Union pour mieux contrôler. Frontex : contrôle aux frontières.
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