Introduction au droit français

A rattraper[pic 1]

une personne est responsable dur accident et la femme qui a accidenter porter un enfant il leur

la personne peut elle être condamner pour homicide

embryon ne peut être considéré comme un personne en doit pénal

pas déteinte pénal pour l'enfant a naitre

seul une responsabilité contre la femme peut être engager

2 )l'absence et la disparition

on ne sait pas dire si c'est personne sont morte ou vivante c'est personne on des bien , on doit considérer quelle sont morte ou pas ?

La loi organise deux régime particulier celui de l'absence et celui de la disparition

-l'absence est un régime qui concerne les personne dont on a un réel doute sur leur existence

il n’y a rien qui nous fait dire quelle sont décédée c’est le doute le plus complet

on commence par la phase de présomption

on demande au juge de constater l'absence de cette personne

cette période dure 10ans c’est la période de présomption absence

le juge désigné un administrateur qui genre les bien du présumé absent pendant 10ans

durant c'est 10ans il est présumer absent

au bout de 10 ans si il na pas donner signe de vie il y a une déclaration absence qui équivaut a une déclaration de decca

-dissolution démarrage

-héritier

-dissolution des bien

-dissolution du mariage

-LA DISPARITION

le régime de la disparition ne va appliquer au personne dont on est sur qu’elle soit décelé ‘ ce sont en général des personne qui disparaisse dans des circonstance qui mettent leur vie en danger

le cas de figure le plus vue est le crash avion

contenu d’une hypothèse qui met en jeu la vie un procédure de disparition est ouverte

alors une dessiccation de decca est faite

-mariage dissous

-dissolution des bien

-perte de personnalité juridique

il n’y a pas de délais attente de 10ans

il est toujours possible que la personne réapparaisse et il peut demander une annulation de la déclaration du décès pour ses bien elle ne peut que les récupéré tel quel seront

le mariage reste disque

le remariage du conjoint si il c'est remarié reste valable

 cela concerne les personne physique

B) LES PERSONNE MORAL

le droit accorde et reconnaît la personnalité juridique a des groupement de personne on leur reconnais les droit et obligation les personne moral peuvent posséder des bien est…

la personne moral est un groupement doté de personnalité juridique qui par la spécificité de ces but et intérêt , a vocation a une activité distinct de celle qui la compose

on distinct a ce type les personne moral de bien publique c’est lestât collectivité territorial et établissement administratif

les personne moral de droit privé société de droit civile , association ,syndicat, et certaine fondation

les personne moral de droit mixte , établissement publique et commerciauxEPIC , société décomprime mixte

les personne moral ayant un but lucratif = commerciale

les personne moral n’ayant pas de but lucratif = association syndicat fondation

1) l'existence de la personne moral

il a fallut attendre 1978 pour reconnaître la personne moral , on ne faisais pas référence a cette notion avant cette date

il n’y a pas de coup dans une personne moral

il y a une controverse

- la thèse de la fiction= les auteur considéré seule la personne physique doit avoir naturellement la qualité de personne juridique , fiction juridique les groupement de personnalité juridique que parce que la loi leur reconnaît . Leon Durbuy « je nais jamais encore déjeuner avec une personne moral »( la réalité exister que parce que la lois leur reconnaît ) théorie retenu en droit publique

-la thèse de la réalité = les auteur estime que la personnalité juridique existe dés lors ou la personne***********

dans les fait cette personne moral défend des intérêt , elle existe car elle a une activité spécifique a ses membre .Jean claude soyez « moi non plus mais je les souvent vue payer l'addition »

la personne moral de droit priver , rédaction de statut pour les société ou dessalerait, pour leur constitution , il peut y avoir dissolution si le juge prononce une dissolution , ou de plein gréés , ou de façon légale ,

pour les personne moral de droit privé elle sont créé ou dissous par le chef

2)le régime applicable au personne moral

quand un groupement ceux voit attribuer la personnalité juridique , il a un patrimoine , distincts de celui qui la compose

ex : dans une Sara de 2 associés il y a 3 personne juridique

une personne moral a un nom , une dénomination « siège social » un patrimoine propre et sociale , obligation personnel « redevable obligation contractuel ou fiscale «  responsabilité pénal ,a acception de l’état .

Latitude des personne moral a jouir des droit , est limité en vertu d’un principe de spécialité des personne moral , elle est créé pour avoir une activité déterminer ,sa compétence géo ou sa capacité moral est limité par cette raison pour la quelle elle existe , au-delà de sa elle na pas capacité a agite  ,elle sont créé pour rester dans leur bull , en dehors de sa bulle elle ne peut être reconnu.

En dehors de l'activité pour laquelle elle a était créé elle ne serais pas reconnu

a retenir : quel agissent de personne physique ou de groupement de personne , la personnaliser juridique est la de la naissance à la mort et va leur permettre damier comme des personne physique .

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