Droit constitutionnel, la souveraineté

DROIT CONSTITUTIONNEL

LA SOUVERAINETÉ

En droit constitutionnel, l’on distingue la souveraineté de l’Etat et la souveraineté dans l’Etat. Parler de la souveraineté de l’Etat, c’est faire référence au pouvoir de l’Etat selon la définition donnée par Julien LAFERRIERE. En revanche, dans le cadre de la  souveraineté dans l’Etat et comment le détenteur originaire du pouvoir le transmet aux autorités de l’Etat tel que celui du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif.

SECTION I : LA THEORIE DE LA SOUVERAINETE

A la question de savoir qui est le détenteur originaire du pouvoir dans  l’Etat, l’on a proposé plusieurs réponse qui ont évolué dans le temps et au cours du siècle. Les théories théocratiques avaient en droit de s’imposer (paragraphe 1). Elles devaient cependant à partir de la révolution être renversées par la théorie démocratique (paragraphe 2).

PARAGRAPHE 1 : LES THEORIES  THEOCRATIQUES

Selon celle-ci, le pouvoir appartiens à Dieu et c’est Dieu qui le donne a l’Homme souverainement. Ces théories théocratiques se déclinaient en deux principaux mouvements : d’une part la théorie du droit divin surnaturel(A) et d’autre part la théorie du droit divin providentiel(B).

A – LA THEORIE DU DROIT DIVIN SURNATUREL

Selon cette théorie, non seulement Dieu est titulaire du pouvoir, mais en plus il désigne lui-même souverainement celui qui va exercer le pouvoir dans l’Etat.

B – LA THEORIE DU DROIT DIVIN PROVIDENTIEL

Tan disque cette théorie, le pouvoir viens de Dieu mais le détenteur de ce pouvoir dans le temps n’est pas désigné par Dieu. Il l’est par les Hommes.

PARAGRAPHE 2: LES THEORIES DEMOCRATIQUES DE LA SOUVERAINETE

La théorie démocratique de la souveraineté est d’une part national et d’autre part populaire. Bien que différentes dans leurs inspiration et dans leurs expressions ; Ces deux théories sont associées dans la conception française de la souveraineté.

A – Les deux théories classiques de la souveraineté

Il y en a deux : a savoir la théorie de la souveraineté nationale (1) et la théorie de la souveraineté populaire(2).

1 - LA THEORIE DE LA SOUVERAINETE NATIONALE        

Cette théorie est consacrée par l’art 3 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 qui dispose « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation, nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité s’il n’en émane expressément ».

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