Relation Internationale

Droit civil

Intro:

Le fait d'avoir des droits et de respecter certaines obligations c'est la consequence de la personnalité juridique, c'est ce qui caracterise les personnes et les differencie des  choses.

les personnes ont la personnalité juridique( ils ont des droits et des obligations) elles sont sujets de droit(y'a une conotation active) les objets de droits ont des des personnes qui ont sujets sur elles contrairement aux personnes.

Les personnes ont plus précisement des droits subjectiifs: ils s'opposent aux droits dits objectifs.

Le droit objectif se defini comme la règle de droit général et impersonnel d'ou ce qualificatif d'objectif. Tout le monde est tenu par ce droit par ex la loi

Les droist subjectifs c'est le droit détenu par chaque personne juridique ex le droit de propriété (merci ippo).

Le droit d'agir en justice est un droit subjectif, le droit de respect à la vie privée.

Quand on dit qu'une personne a des droits c des drt subjectif

De plus elles ont des devoirs c'est a dire de se conformer à des regles

Ex: le devoir de ne pas nuire à autrui

Les choses sont des obj de droit ce sont les personnes qui détienent des droits sur les choses ex: droit de propriété, droit de servitude.

Cette distinctions des personnes et des choses est une distinction clair qui ne posait de diificulté jusqu'à récemment ou la frontiere entre ces 2 categories à perdu de sa clarté        ; ce constat d'une frontière plus flou a pu etre fait dans 2 domaines:

- le dvlpt de l'intelligence artificielle, robot d'assistance (...) ce sont ces choses qui soulève un questionnement des juristes si se sont vraiment des choses

Ce débat est allé loin pluisque le parlement Européen a adopté un texte le 16 fevriere 2017 dans lequelle une notion nouvelle apparait c'est la notion de personne éléctronique. Elle tant a faire de ces choses la des personnes avec comme conséquence que ces personnes éléctroniques auraient comme conséquence des droits et des devoirs.

Avec comme consequence qu'ils auraient un patrimoine avec des fonds et donc la possibilté d'indemnisé une personne suite à un incidet causé par un véhicule autonome.

Il y'a d'autres tendenace qui elles considerent qui seraint dangeureux de reconnaitre de ces choses la qualité d'autonome:

sur un plan ethique une derive s'observe ( le fait de donné a ces choses une apparence humaine et donc de crée par la des liens d'attachements de la part des personne sréel à l'égard de ces choses

puis sur un plan juridq les reconnaitre servirait à rien puisque derriere un robot il y'a toujours un etre humain (concepteur, ...)

Il y'a donc debat sur la question de reconnaitre a ces choses la personnalité d'autonomie

Il y'a également débat sur l'animal et son statut juridique.

Un animal juridiquement c'est une chose il est objet de droit mais n'est pas sujet de droit. Il n'a pas de droit subjectif pour autant l'animal bénéficie d'une proection organisé par le droit; EX: le code pénal sanctionne les mauvais traitement infligé à un animal.

Dans le meme sens il existe une déclartion universelle des droits de l'animal texte du 15 Octobre 1987.

Dans le droit francais les juge ont pues parfois reconnaitre qu'une personne a pu etre indemniser du prejudice moral dont ellle est victime à la suite de la perte de son animal, c'est une position qui date de 1962 l'arret lunus.

En Argentine, des juridictions ont reconnu l'espece d'Oromouton le statut humain et en Nouvelle Zelande au grand singe le statut d'humain le but étant de protégé tout un éco systeme.

En droit Francais le doute a etre jeter par une loi du 16 fevrier 2015 loi de modernisation et simplification du droit.

ART 515-14: "Les animaux sont des etres vivants doué de sensibilité du fait de leur capacité à éprouvé des émotions"

Ici une partie de la doctrine c'est demandé sile legislateur n'avait pas comme volonté de reconnaitre aux animaux le statut de personnalité juridique meme si la suite du texte va à l'encontre de cette position la.

"sous reserve des lois qui les protege les animaux sont soumis aux regimes des biens"

Ce texte tant à faire des animaux un bien protégé c'est une chose bénéficient de regles juridiques protecrtice particuliere

II: Les personnes

Cette categories juridiques des personne se subdivise en 2 sous categories d'un coté les personnes physique et de l'autre les personnes morales.

Les personnes physique designe les etre humains quand aux personnes morales cette expression designe des groupements par ex les sociétés qui sont défini par le code civil de la maniere suivante

une societe se defini comme un grouoement de personne physique et ou morale qui mettent en commun des fonds ou bien leur industrit (le travail) dans le cadre d'une activité commune en vu d'en retiré un benéfice ou de faire des économies par ex la SARL.

Ces sociétés sont des grpm de p morale ou physiq

Loipacte 22 mai 2019: c'est la loi relative à la croissance et à la transformations des E", une sociétré doit etre gerer en prenant en consideration les enjeux sociaux et environmentaux de son activitée.

ajout fait en évolution du M du trv, de l'éco (...)

Cette distinction entre les personnes physique et moral

Les textes qui concernent les personnes morales se trouvent principalement dans le code civ on trouve les regles communes des p morales. Il ya des regles propre a chaque type de societe, ces regles ont les retrouves dans le code de commerce.

Les regles des pers mor ont etaient reunis en 1807 ( code de commerce) elles n'ont pas connues de grandes réformes, il y'a des aménagments, des nouvelles formes de société ont étaient crée et cela pour intégré les évolutions des pratiques commerciales.

EX: La loi du 6 Aout 2015 dite également la loi Macron qui a crée la société pluri profesionelle d'exercice elle permet de regroupé différentes professions libérales.

Par ex des avocats, des experts comtables etc

Pour les personnes physique les règles qui s'appliquent se retrouvent essentiellement dans le code civile elles ont conniue sdes reformes souent profonde avec comme objectif de s'adapter aus évolutions sociétales. Donc la également les regles qui s'applique qux personnes physique ont des origines anciennes puisque le code civil a etait rediger en 1804 a l'epoque le legislateur ne s'intéressait pas bcp aux categories des personnes

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