Fiche Procédure pénale dissertations et mémoires
7 857 Fiche Procédure pénale dissertations gratuites 351 - 375 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Fiche sur Mr M qui avait une Fracture de la Mâchoire
1) Mr M. hospitalisé pour 2 semaines pour une fracture de la mâchoire, il ne peut utiliser sa voie buccale au début de sa réalimentation pour laisser cicatriser sa mâchoire. La sonde nasogastrique est possible pour Mr M. car la nutrition entérale durera moins de 3semaines (9jours exactement). La sonde nasogastrique n’est pas douloureuse mais la mise en place est délicate. Le SONDALIS ISO est proposé car c’est un mélange isocalorique (1Kcal/1mL) qui est utilisé
1 039 Mots / 5 Pages -
Fiche pays: l'Italie
I /Environnement : A)Politique : L’Italie est une république Parlementaire depuis 1946 et ses principaux dirigeants sont : Le président de la république Giorgio Napolitano, le Président du Sénat Renato Schifani, le Président de la Chambre Gianfranco Fini ainsi que le Président du Conseil Mario Monti. Le pays est indépendant depuis 1870 et est l'un des pays fondateurs de l'union européenne, Faisant également partie de la zone euro. C'est un pays présent sur la scène internationale de part sa place
303 Mots / 2 Pages -
Droit pénal Des Affaires
L’émergence d’un droit pénal « des affaires » est contemporaine de la création, au XIXe siècle, des premières formes modernes de sociétés. La nécessité de disposer d’incriminations spécifiques, pour protéger notamment l’intérêt des créanciers et des actionnaires, a conduit le législateur à créer des infractions adaptées aux cas où le droit commun ne trouvait pas à s’appliquer. Cet accroissement de l’utilisation du droit pénal a marqué l’histoire de l’encadrement de la vie des affaires. On
1 565 Mots / 7 Pages -
Fiche de lecture: les décisions de groupe
Fiche de lecture « Les décisions de groupes» 1. Quel est le problème spécifique abordé dans ce texte ? 2. Qui sont les participants de l'expérience ? Six groupes de 13 à 17 femmes volontaires de la Croix Rouge sont réunis pendant 45 minutes chacun. - Groupe 1 : Trois groupes écoutent un exposé sur la nécessité d’une meilleure alimentation des soldats et sur les modes de préparation des abats. - Groupe 2 : Trois
295 Mots / 2 Pages -
Fiche mémo sur le logiciel Excel
Fiche mémo sur Excel Explication du logiciel : C'est un logiciel pour pouvoir faire des calculs, des tableaux, des graphique et autres… Il y a 3 feuilles (inscrite en bas de la page) pour les renommer il faut juste cliquer deux fois dessus et changer le nom La barre d'outils est en haut Tableau Pour faire un tableau, on va dans la barre d'outils et on clique sur l'icône "bordures" et on choisit les bordures
219 Mots / 1 Pages -
Fiche De Lecture Sur Le Livre « 80% Au Bac... Et Après ? » De Stéphane Beaud
Stéphane Beaud est un sociologue né en 1958 à Annecy. Il est Maître de conférences dans cette spécialité à l’université de Nantes. Il est de plus en délégation de recherche au CNRS et chercheur associé au laboratoire de sciences sociales de l’école normale supérieure, il est enfin membre du comité de rédaction de la revue « Genèse, Sciences sociales et Histoire ». Il s’intéresse notamment à plusieurs thèmes de recherche tels que : le groupe
1 636 Mots / 7 Pages -
Fiche de synthèse sur le roman l'assommoir d'Emile Zola
Fiche de synthèse : Émile Zola, L’Assommoir - (Chpt 10) Introduction Publié en 1877, L’Assommoir est l’un des romans naturalistes d’Émile Zola, le septième de la série des Rougon-Macquart, "histoire naturelle et sociale d’une famille sous le Second Empire". Cette oeuvre nous décrit la misère des "petites gens" dans toute sa cruauté, sans aucune atténuation. Après avoir perdu son emploi, Coupeau commence à sombrer dans l’alcoolisme et y entraîne sa femme, Gevaise.Leur déchéance s’accélèrera et
389 Mots / 2 Pages -
Fiche sur Paris
Paris (prononcé [pa.ʁi] Écouter), ville la plus peuplée et capitale de la France, chef-lieu de la région Île-de-France et unique commune-département du pays, se situe au centre du Bassin parisien, sur une boucle de la Seine, entre les confluents avec la Marne en amont et avec l’Oise en aval. Ses habitants s’appellent les Parisiens. La ville est divisée en 20 arrondissements. D’après le recensement de l’Insee1, la commune de Paris comptait au 1er janvier 2009
480 Mots / 2 Pages -
Période Suspecte En Procédure Collective
INTRODUCTION AUX PROCEDURES COLLECTIVES. A partir des 70’s, on enregistre une augmentation du nombre des faillites : 15 000 en 19 , 27 000 en 1985 et 70 000 en 1995. Le législateur a remplacé les procédures prévues par la loi du 13/7/67 par un dispositif plus protecteur pour l’E et les emplois. LA PREVENTION. la loi du 1/3/84 et le décret du 1/3/85 organisent la prévention des difficultés des E lorsque ces dernières ne
9 694 Mots / 39 Pages -
Fiche De Lecture, Nuit De Valognes
DM de français I. Le contexte Eric-Emmanuel Schmitt auteur du 20eme siècle, agrégé de philosophie, la pièce La Nuit de Valognes est révélée en France en 1991. Les fait qui on pu motiver Eric Emmanuel Schmitt de réécrire une énième fois le mythe de Don Juan sont : -remettre en question les idées établies du 20éme siècle comme la liberté sexuelle. -éclaircir la quête sexuelle de Don Juan, ce qu’il en est vraiment puisqu’elle
945 Mots / 4 Pages -
Fiche de lecture : Mémoires d'une jeune fille rangée, Simone de Beauvoir
Léo Repessé Fiche de lecture : Mémoires d'une jeune fille rangée L'auteur: Simone de Beauvoir est née le 9 janvier 1908 à Paris et elle est morte le 14 avril 1986 à Paris également. L’œuvre : Mémoires d'une jeune fille rangée. Cette œuvre a été publiée pour la première fois en en 1958. J'ai lu la première édition de Gallimard (1958). Genre : Roman autobiographique. Cadre spatio-temporel : La première partie du roman se déroule de 1908 le jours
443 Mots / 2 Pages -
Fiche E4 - Participation à L'obtention Du Label "Logis de France"
FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2013 - ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSIONNELLE EN FRANÇAIS ET EN LANGUE ÉTRANGÈRE Fiche n° : 1 Nom et prénom du candidat : DUPONT Marine N° d’inscription du candidat : Langue vivante choisie lors de l’inscription LA SITUATION DE COMMUNICATION Vécue X Observée Intitulé de la situation : Participation à l'obtention du label "Logis de France" Type de situation (cf. liste des
1 214 Mots / 5 Pages -
Fiche du poste: Assistant administratif
Assistant administratif RH H/F Description du poste Notre client intervient dans le secteur de l'informatique. Dans le cadre de son fort développement, il est en train de mettre en place une nouvelle organisation et recherche donc un Assistant administratif RH. La personne recrutée sera rattachée à l'Office Manager et a en charge du suivi administratif des factures, du suivi des contrats, le suivi des impôts et taxes, la préparation des paiements… Le candidat est également
1 032 Mots / 5 Pages -
Fiche De Jurisprudence: Cour de cassation, Arrêt du 29 octobre 2004
Droit de la construction Sous-traitance n° 144 Cour de cassation, Arrêt du 29 octobre 2004 L'action directe du sous-traitant contre le maître de l'ouvrage a pour objet toutes les créances relatives à l'ouvrage visé que l'entrepreneur puise dans son contrat avec le maître de l'ouvrage; il n'est pas requis à cet effet que la créance de l'entrepreneur soit déjà exigible à ce moment (Cass.be). Arrêt du 29 octobre 2004 La Cour, (…) IV. La décision
635 Mots / 3 Pages -
Fiche de lecture : Dom Juan, Molière
Biographie : En 1622, naît à Paris Jean-Baptiste Poquelin, fils aîné du marchand tapissier Jean Poquelin et de Marie Cressé. Après des études au collège de Clermont, l’actuel lycée Louis-le-Grand, suivies d’études de droit, il renonce à la profession de tapissier que son père lui destinait et il décide de devenir comédien. Est-ce parce que dès l’âge de dix ans, son grand-père qui aimait le théâtre le menait régulièrement à l’Hôtel de Bourgogne où l’on
866 Mots / 4 Pages -
Fiche D'activité: Le Commodat
Introduction : Monsieur et Madame X, décident de prêter à titre de prêt à usage dit commodat, à la société Y, cinq parcelles de terre et vigne. Le prêt à usage est défini à l’article 18 du code civil. C’est un contrat par lequel l’une des parties livre une chose à l’autre pour s’en servir, à la charge par le preneur de le rendre après s’en être servi. Après avoir obtenu les états civils des
1 021 Mots / 5 Pages -
Application de la loi pénale dans l'espace
TD 5 : Application de la loi pénale dans l'espace La capacité d'une puissance étatique relative à la poursuite des infractions est un élément de souveraineté → les Etats cherchent à donner un maximum de règles juridiques afin d'élargir leur compétence. La loi pénale cherche à retenir le plus largement possible sa compétence dans ces cas de figure. Cela explique notamment que le juge de cassation ait donné une interprétation très large des éléments constitutifs
1 719 Mots / 7 Pages -
Fiche De Lecture - La Société Translucide d'Augustin Landier et David Thesmar
La société translucide (Augustin Landier, David Thesmar, 2010, Fayard) L’horlogerie des règles Pourquoi réglementer l’économie de marché ? Comment empêcher l’installation de monopoles ? Il faut transcender les clivages dépassés entre néo-classiques et keynésiens afin d’en effectuer une synthèse : Le dynamisme de nos économies modernes repose sur l’innovation et le droit de la propriété intellectuelle mais ne peut se passer des lois anti-trust, car, à l’opposé des situations monopolistiques, la concurrence permet de stimuler l’activité, l’emploi et
605 Mots / 3 Pages -
La procédure de révision
A l’origine de tendance parlementariste, le régime est devenu présidentialiste par deux réformes concernant l’élection du président de la République ; son élection au suffrage universel, puis l’introduction d’une concomitance entre les mandats présidentiels et législatifs. Aujourd’hui, on s’achemine tranquillement vers un hyper présidentialisme, car on n’a pas voulu, concurremment avec le renforcement du pouvoir exécutif , consolider le pouvoir du parlement. Nous risquons donc de passer d’un régime bâtard appelé doctement dans les manuels
415 Mots / 2 Pages -
L’exequatur : définition, procédure et conditions
L’exequatur : définition, procédure et conditions Définition de l’exequatur Etymologiquement, l’exequatur provient du verbe latin exequi et signifie, conjugué a la troisième personne du singulier du subjonctif: qu’il exécute. L’exequatur est un terme juridique qui concerne deux procédures. 1. En droit international public, l’exequatur est l’autorisation donnée à un agent d'une puissance étrangère pour exercer ses fonctions dans le pays où il est envoyé (notamment : les consuls). 2. En droit international privé, l’exequatur se
867 Mots / 4 Pages -
L’ouverture des économies - Fiches Pays commerce extérieur
Chapitre 4 : L’ouverture des économies - Fiches Pays commerce extérieur Chine Caractéristiques : - Superficie : 9 598 050 km² - Population : 1 334 425 000 - PIB : 7 2981 billion, hausse de 8% de croissance. - Régime politique : Communisme : république. Hu Jintao Exportation : 186,3 milliards de dollars (144 milliards d’euros) en septembre. Une hausse de 9,9 % sur un an. La composition de l'exportation s'est améliorée:
775 Mots / 4 Pages -
Fiche De Lecture: 3 Leçons Sur La Société Post-industrielle de Daniel Cohen
Fiche de lecture sur l’ouvrage de Daniel Cohen : Trois leçons sur la société post-industrielle 1-Présentation de l’auteur Daniel Cohen est un économiste français né le 16 juin 1953. Il a étudié quelques années à l'Ecole normale supérieure avant de préparer deux doctorats et l'agrégation en sciences économiques en 1979, 1986 et 1988. Il est par ailleurs agrégé de mathématiques et de droit. Il entreprend de dispenser son savoir en enseignant sa discipline de
2 576 Mots / 11 Pages -
Fiche sur l'objet d'étude : convaincre, persuader, délibérer
Fiche sur l'objet d'étude: Convaincre, persuader, délibérer Fiche sur l'objet d'étude : « Convaincre, persuader, délibérer »/ Argumentation I - Les acquis de la classe de 2nde : Théoriquement, en classe de seconde, vous avez traité l'objet d'étude suivant : « Démontrer, convaincre, persuader ». Il s'agissait de vous faire percevoir et comprendre les différences, mais aussi les liens entre ces trois verbes. - démontrer : il s'agit de prouver, nous sommes dans le domaine
2 599 Mots / 11 Pages -
Fiche pays: le Brésil
Le Brésil est le pays le plus vaste et le plus peuplé d'Amérique latine. Avec une superficie de 8 514 876 km2 et une population de 193 946 886 habitants en 2012, c'est aussi le cinquième pays du monde par la superficie et par le nombre d'habitants3. En 2011, le Brésil est la sixième puissance économique mondiale (devant le Royaume-Uni4) avec un PIB de 2 517 milliards de $. Il couvre la moitié du territoire
240 Mots / 1 Pages -
Étude fiche de lecture
1 ) Dans sa réplique Claire rappelle à Solange, qui en réalité joue le rôle de Claire, son statue de domestique. En effet Solange est considérée comme un être inférieur dont la présence même profane la chambre sa maitresse qui est représenté comme un lieu sacré, comme nous montre cette réplique « cette chambre ne doit pas être souillée » faisant penser à une sorte de commandement divin. Elle continue en disant que : «
982 Mots / 4 Pages