Fiche Procédure pénale dissertations et mémoires
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La Grande Vulnérabilité Fiche De Lecture
Référence de l’ouvrage La grande vulnérabilité : fin de vie – personnes âgées – handicap, esquisse d’une éthique d’accompagnement écrit par Sylvie Pandelé avec une préface d’Eric Fiat paru aux éditions Séli Arslan. (126 pages). Date de lecture 28 septembre 2009 Présentation de l’auteur L’auteur, Sylvie Pandelé, est une psychologue clinicienne, la directrice d’une maison d’accueil spécialisée pour personnes âgées, ainsi que la présidente de la Fédération Alliance, jusqu’au bout accompagner la vie et bénévole
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Fiche E4 BTS NCR: recrutement
BTS Négociation Relation Client E4 - Communication Commerciale Fiche de situation N°1 COMMUNICATION COMMUNICATION COMMERCIALE 0 MANAGERIALE 1 NEGOCIATION –VENTE 0 Titre : Recrutement ETUDIANTE NOM: Prénom: Daphné N° Candidat : CADRE PROFESSIONNEL DE REFERENCE NOM de l'entreprise : Adresse: 010 Paris Activité : Commercialisation de produits festifs Service: Décoration de salles Lieu de la communication : dans les locaux Date, période : 12/01/2006 ACTEURS IMPLIQUES DANS LA SITUATION NOM QUALITE Recruteur Recruté Outils de
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Fiche D'arrêt: Est-ce que la norme constitutionnelle possède une valeur supérieure sur les lois nationales ?
1) Les faits La société Jacques Vabre avait importé des cafés solubles dédouanés des Pays Bas, membre de la CEE, par le biais de la société Weigel afin de les consommer en France. L’administration des douanes imposait pour chaque importation une taxe intérieure de consommation selon l’article 265 du Code des douanes. Les deux sociétés ont alors attaqué l’administration des douanes afin d’obtenir, pour la société Weigel, la restitution du montant des taxes perçues et,
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Fiche de lecture de Robinson Crusoé
Chapitre 1 : Van Deysel, capitaine d’un bateau robuste, La Virginie. Ne s’inquiète pas pour la tempête. Capitaine et Robinson jouent aux cartes. Se trouvent dans la région de l’Archipel Juan Fernandez, au large des côtes du Chili. Naufrage. Chapitre 2 : Robinson reprend connaissance et se trouve seul. Mal à l’épaule. Rencontre avec un bouc qui semble étonné. Le bouc baisse la tête et grogne. Robinson mange un ananas sauvage à la fin du
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Le Critère De Choix Entre Les Procédures Non Judiciaires De Traitement Des Difficultés Des Entreprises
Master I droit notarial : Sujet 1 du forum du droit des entreprises en difficulté. Le critère de choix entre les procédures non judiciaires de traitement des difficultés des entreprises. 1. Le droit d'alerte La procédure d'alerte permet à différents acteurs liés à l'entreprise ( notamment commissaire aux comptes, comité d'entreprise) d'alerter sur les difficultés que cette dernière peut rencontrer. Cette procédure se situe donc en amont des procédures amiables prévues par la loi du 26
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Fiche Synthése Otto Dix
PLAN 1) Presentation œuvre 2) Plan artistique 3) Plan historique 4) Francais musique 5) Colclusion Presentation œuvre Cette œuvre a été peinte par otto dix en 1920. Otto dix est un peintre expresssioniste du xx siécle née en 1891 et mort en 1969 Cartel de l’œuvre Dimension : 1.17*0.97 Technique : peinture à l’huile et collage sur toile Lieu d’exposition : Galerie national de BERLIN 2) plan artistique Nous sommes en face d’un tableau qui représente 3 personnages
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Fiche D'arrêt - Civ. 1ère, 28 Octobre 2010
Identification de la décision : L’arrêt du 28 octobre 2010 de la 1ère chambre civile de la Cour de cassation renforce l'obligation de conseil et d'information incombant au vendeur. Celui-ci doit de plus apporter la preuve de la bonne exécution de cette obligation. A/ Les faits Une entreprise vend à des particuliers des lots de carrelage en terre cuite afin que ces derniers le posent autour de leur piscine. Ayant remarqué que le carrelage se
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Fiche de lecture : Cheval de guerre, Michael Morpurgo
Fiche de lecture n°2 7°) Comment avez-vous fait votre choix dans la liste des livres? J’ai choisis ce livre parce que c’est celui-là qui m’inspirait le plus. 8°) présentez l’œuvre: son auteur, son titre, son édition( année de l’édition) et description et explication de la couverture (vous pouvez la reproduire en plus). L’auteur de ce livre est: Michael Morpurgo Le tire est: cheval de guerre L’édition est: Gallimard ( son année:1986) Sur la couverture on
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L'imprudence pénale
1) ↘L’appréciation in concreto de la faute d’imprudence loi du 13 mai 1996: → la responsabilité pénale = analyse concrète, approfondie, pragmatique et nuancée du contexte de l’acte, des diligences du prévenu, de l’efficacité des moyens humains et financiers dont il disposait. = efficacité limité de cette loi. 2) ↘ Réécrit dans un sens plus restrictif : loi du 10 juillet 2000 → l’imprudence pénale est désormais apprécié différemment selon que son auteur se trouve
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Le renforcement positif Procédure d’apprentissage
Le renforcement positif Procédure d’apprentissage, d’abord décrit par I. Pavolov dès 1902, dans laquelle un stimulus dit conditionné (par ex. sonnerie) associé avec un stimulus inconditionnel (nourriture) provoque une réponse conditionné similaire à la réponse inconditionnelle (salivation). Mécanisme d’apprentissage associatif mis en évidence par cette procédure. Le terme a été ensuite appliqué à une procédure sensiblement différente, dans la quelle un comportement, tel le parcours d’un labyrinthe ou l’ouverture d’une porte (boîte à problème) est
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Fiche Lecture: le conte philosophique Candide de Voltaire
Antoine Bac +4 ES Voir ses contributions Documents / Français Candide (Voltaire) - Résumé chapitre par chapitre - Bac Français Ajouter aux favoris I - CHAPITRE I Candide était un jeune homme de Westphalie. Il vécut son enfance et sa jeunesse au château du baron Thunder-ten-tronckh. Celui-ci avait mis au point une philosophie : vivre dans le meilleur des mondes. Son château hébergeait la baronne, Cunégonde -la fille du baron-, son fils et Pangloss, l'homme
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Fiche D'arrêt - 1er décembre 1995, la Société Sumaco, Comment la détermination de l’objet au sens de l’article 1129 du Code civil se détermine-t-elle ?
Le 5 juillet 1981, la Sté Sumaco a conclu avec la Sté CAT un contrat de location-entretien d’une installation téléphonique moyennant une redevance indexée. La CAT a déclaré vouloir résilier le contrat en 1986, en raison de l’absence de paiement de la redevance, et a réclamé l’indemnité contractuellement prévue. En réponse, la Sté Sumaco a demandé elle, l’annulation de la convention pour indétermination du prix. La cour d’appel de Rennes, le 13 février 1991 fait
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La Faute pénale
La responsabilité pénale de Suzanne est ici involontaire. Suzanne, enseignante, organise une soirée alcoolisée au sein de son lycée en violation du règlement intérieur de l’établissement. Mike, un de ses élèves, se tue au volant de sa voiture en rentrant chez lui alors qu’il se trouvait en état d’ébriété constaté. La question qui se pose est de savoir si Suzanne peut voir sa responsabilité pénale engagée pour homicide involontaire. L’homicide involontaire est un délit non
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Procédures Audit
I) ORGANISATION PREALABLE A) Chronologie d’un dossier de travail C : date de clôture de l’exercice concerné C-1 C C+2 C+3 C+5/6 C+7 IP ? Clôture Circul ? Contact EC AGO Juridique Calendrier des différentes étapes par dossier : annexe 1. C - 1 : 1 mois avant la clôture : Voir avec RD ou AL selon le dossier, s’il y a lieu d’assister à l’inventaire physique pour l’exercice contrôlé. Pour cela, il faut se
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Fiche Activité Distrifruits
NOM, Prénoms du candidat : ACTIVITÉ N°2 INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ : Société DISTRIFRUITS : Base de données Durée : 11 heures Objectif(s) de l’activité : Création d’une base de données de la société DISTRIFRUITS pour pouvoir effectuer des recherches rapides à l’aide de tris et de requêtes. Contexte de l’activité : Etant en phase de croissance, la société DISTRIFRUITS souhaite créer une base de données dans laquelle elle souhaite enregistrer les données concernant les clients,
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Fiche Pays: l'Italie
Fiche pays : Italie I] Présentation de l’histoire politique du pays • Explication des symboles de l’Etat (drapeau et devise) Drapeau italien : 3 bandes verticales de tailles égales : verte, blanche et rouge. Inspiré du drapeau tricolore français, lors de la campagne d’Italie des troupes napoléoniennes. Reprennent les couleurs des Lombards, milice civique de Milan, ralliés à la cause napoléonienne : vert, blanc, rouge. Symbolique : Dante décrit le personnage de Béatrice avec les
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Procédure Pour Mieux gérer Les Risques Clients
Entreprise CGO Le .../01 /2012 Destinataire : Chef comptable Objet : Améliorations à apporter aux procédures pour mieux gérer le risque clients. Sources : Extraits du livre de procédures NOTE D’INFORMATIONS Voici la note demandée sur comment améliorer la procédure pour mieux gérer les risques clients. D’après les informations requises on constate que la société CGO fait face à plusieurs clients douteux et non solvables d’après la balance et les informations complémentaires. La bonne volonté
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Modele Fiche D Activité
Démarches mobilisées : - Microsoft Excel - Microsoft Access. Ressources informatiques mises en œuvre : Ressources logicielles Traitement de textes • Module(s) de progiciel de gestion ou de PGI Gestion comptable • Tableur • Gestion commerciale • Gestionnaire de bases de données relationnelles • Gestion des immobilisations • Autres ressources (à préciser) : Paie • Fichiers mis à disposition : Productions réalisées : Fiche d’instruction n°1 : - Modèle conceptuel des données (MCD) ; -
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Fiche de lecture : Candide, Voltaire
Candide de Voltaire Chapitre 1 : Dans le château de Thunder-ten-tronckh, Pangloss, le maître de Candide, lui enseigne que tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes. Candide le croit, mais se fait chasser du château pour un baiser donné à sa cousine Cunégonde. Chapitre 2 : Candide enrôlé par des recruteurs. Suite à son manque de moyens pour survivre, il doit subir une punition à la suite d'une promenade interdite. Il demande
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Fiche pays: l'Inde
L'Inde est le deuxième pays le plus peuplé et le septième pays le plus grand du monde. Le littoral indien s'étend sur plus de sept mille kilomètres. Le pays a des frontières communes avec le Pakistan à l'ouest, la Chine, le Népal, et le Bhoutan au nord et au nord-est, le Bangladesh et la Birmanie à l'est. Sur l'océan Indien, l'Inde est à proximité des îles de la République des Maldives au sud-ouest, du Sri
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Petite fiche sur Maupassant
SEQUENCE 3 : La nouvelle réaliste chez Maupassant Séance 1 : Exposé sur Maupassant 20/11/2009 Guy de Maupassant (1850 – 1893) né en Normandie, mort à Paris / fin 19ème siècle Il s'installe en Seine Maritime. A Paris il étudie le droit. Poésie et pièce de théâtre. 1870 – 1871 : il rentre volontairement dans l'armée pendant la guerre franco-prussienne. Après la guerre, il va à Paris et travaille dans le ministère de la marine
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Les Faits Justificatifs (droit pénal)
Les faits justificatifs Arrêt 11 mai 2004 Chambre criminelle Le « vol de documents » par un salarié d’une entreprise dans le but de les utiliser pour sa défense contre son employeur est un sujet délicat car il faut concilier les droits de la défense et la protection de la propriété. Cet arrêt rendu le 11 mai 2004, opère un revirement de la part de la Chambre Criminelle qui change de position et s’ajuste par
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Fiche de lecture : Des lieux et de liens, Pierre Veltz
Dans son ouvrage Pierre Veltz présente les rapports entre les entreprises, et les différents territoires (nationaux et internationaux). Il structure son idée en plusieurs parties qui nous permettent de retracer son raisonnement. Tout d’abord il explique les transformations économiques du territoire français lors des « trente glorieuses » jusqu’à nos jours. Puis il nous explique le terme de « mondialisation », les idées reçues, et les impacts de cette globalisation de l’économie et des échanges
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Fiche de lecture, Au Bonheur des Dames, Emile Zola
Chapitre IX. Deuxième étape dans la croissance spectaculaire du Bonheur des Dames21. En mars 1867, c'est l'inauguration du nouveau magasin. Mouret innove en mélangeant les rayons. Une foule innombrable se presse au Bonheur des Dames. Denise, rentrée en février, a retrouvé un personnel respectueux. Mme Desforges, vient au bazar pour voir le « caprice de Mouret ». Malgré les informations de Mme Marty qui lui désigne Clara, elle comprend très vite à la vue de
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Management Fiche Auteur
Nom : Jean Baptiste Say Nationalité : Français Dates : 1767-1832 Fonctions/qualités : Economiste, industriel et banquier Ouvrages : "Traité d'économie politique" "Catéchisme d'économie politique" Courant(école) : Libéral classique Thème lié : Entreprendre et gérer Théorie : La loi des débouchés considère que lorsqu’un bien est produit (offre) et vendu, le revenu monétaire reçu est directement utilisé pour acheter un autre bien (création immédiate de la demande). Dans ce mécanisme, la loi des débouchés n’est
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