Contrefaçon dissertations et mémoires
363 Contrefaçon dissertations gratuites 176 - 200
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La contrefaçon : ce qu’il est impératif de savoir
La contrefaçon : ce qu’il est impératif de savoir Un constat terrifiant : un danger planétaire inquiétant pour notre santé • Un enjeu majeur de santé publique mondial : La contrefaçon atteint aujourd’hui des proportions alarmantes. La vente des préparations contrefaites est de l’ordre 10 % du marché mondial des médicaments, d’après l’étude de l’autorité sanitaire américaine, la Food and Drug Administration (FDA), et de 6% selon l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), avec des
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Economie Droit: La Contrefaçon
Développement I qu’est ce que la contrefaçon 1.1 La contre façon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Il existe quatre différentes formes de contrefaçon: La copie servile: elle reproduit l'objet et sa marque à l'identique. L’imitation est difficilement détectable : elle reprend quelques
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Recherche documentaire : Les contrefaçons
Recherche documentaire : Les contrefaçons I – Reconnaître une contrefaçon . 1.1 – Qu'est -ce qu'une contrefaçon ? 1.2 – Quel est la différence entre une contrefaçon est une marque ? II – Les enjeux d'une contrefaçon . 2.1 – Quels sont les enjeux pour les entreprises qui vendent le produit réel ? 2.2 – Quels sont les sanctions pour les vendeurs de contrefaçon ? 2.3 – Quels sont les risques d'acheter des contrefaçons ? III – Protéger sa marque .
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Objet D'etude La Contrefacon
La Contrefaçon 1) Introduction La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Quels sont les impacts de la contrefaçon ? La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos
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La Contrefacon
Monsieur CARRASCO, me demande de crée un tableau d'analyse des chiffres d'affaires mensuels en euro, réalisés par types de client pour le premier trimestre. J'ai donc crée sous EXCEL, un tableau d'analyse des chiffres d'affaires mensuels en euro réalisés par types de clients, pour le 1er trimestre. Pour crée le tableau, j'ai ouvert le logiciel EXCEL, j'ai écrit le titre de mon tableau ( CA mensuel ( en €) réalisés par types de clients (
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Contrefaçon sur l'iPod Shuffle d'APPLE
Introduction : Définition : La contrefaçon est une atteinte de la constitution ou imitation d’un produit sans en posséder les droits ou en laissant penser que la reproduction est authentique. (Exemples : vêtements, jeux, bijoux, high-tech...) L'imitation de produits high-tech monte en puissance, les offres de faux téléphones portables, baladeurs MP3, ont augmentés en un an, pour représenter 37 % des contrefaçons. La marque APPLE est à la tête du classement, représentant une part de 60 % de
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La Contrefacon
B) l’évolution de la contrefaçon Dans le monde le « marché « de la contrefaçon, les médicaments contrefaits sont les premiers produits saisis aux frontières de l’Union européenne via le trafic postal. La contrefaçon (tous produits) générerait 250 milliards de dollars de revenus criminels par an, selon une estimation de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)(voir le document 1) En 2012, la douane a saisi 4,6 millions d’articles (Source Bilan de la Douane
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Qu’est-ce qu’une contrefaçon ?
Annexe : Documents retenus pour une étude plus approfondie des idées Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré
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Quelle est la stratégie mise en place par les entreprises pour lutter contre les contrefaçons ?
1) Introduction La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Quelle est la stratégie mise en place par les entreprises pour lutter contre les contrefaçons ? Dans un premier temps, je vous expliquerais les peines qu’encourent les personnes qui font de la contrefaçon et dans un second temps,
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La Contrefaçon
Problématique : En quoi la lutte contre la contrefaçon est une priorité gouvernementale? Dans cette étude, je veux montrer que la contrefaçon est une priorité gouvernementale. Mais avant tout qu'est ce que la contrefaçon? La contrefaçon c'est le fait de reproduire, ou d'imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l'autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits. De nos jours la contrefaçon touche les produits de luxes ou le textile mais également les
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La Contrefacon
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contraçonon est souvent rapprochée de celle de parasitisme1. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Sommaire 1 Description 1.1 Raisons 1.2 Effets négatifs 1.3 Effets bénéfiques 1.4 Estimations 2
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Dossier D'éude Sur La Contrefaçon
Sommaire . Définition : 1 . Qu'est ce que la contre-façon : 1 . Un fléau mondial : 1 . Ses danger : 2 . Comment la déceler : 3 . Lutter contre la contre-façon : 3 . Qui est en charge de la lutte contre la contre-façon : 3 . Quels sont les peines encourues : 4 . Vigilance sur internet : 4 I. DEFINITION A. QU'EST-CE QUE LA CONTREFAÇON? La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre
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La Contrefacon
Contrefaçon Cet article ou cette section doit être recyclé. Une réorganisation et une clarification du contenu sont nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion. Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de
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LA CONTREFACON
La contrefaçon, fléau du luxe SOMMAIRE I- Les enjeux de la contrefaçon A- Contexte 1. Définition 2. Facteurs B- Impacts au niveau mondial 1. Les effets positifs 2. Les effets négatifs 3. Estimations et acteurs II- Une mobilisation accrue contre la contrefaçon A- Les organismes de contrôle 1. Le Comité Colbert 2. L’Union des Fabricants (Unifab) 3. Le Comité National Anti-Contrefaçon (CNAC) B- Vers une plus grande fermeté: l’exemple de la France 1. La législation
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Economie Droit: la Contrefaçon
La contrefacon : Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ Historiquement : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait
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La Contrefacon
La contrefaçon ça n’a pas que du bon … La contrefaçon est un fait juridique puni par la loi. De plus en plus les douaniers font des contrôles. Mais les échanges entre pays augmentent au fil des années ce qui augmente le risque d’objets contrefaits. Par quels moyens les maisons de marques luttent contre la contrefaçon ? Pour répondre à cette problématique, je présenterai le procès obtenu par Gucci, puis la nuisance de l’image de
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Le concept de Contrefacon
ECONOMIE ET DROIT CONTREFACON SESSION 2013-2014 INTRODUCTION La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique). La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Très rentable, cette activité déjà bien implantée dans les pays en développement gagne progressivement l’ensemble du marché
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Qu'est ce que la contrefaçon
SUJET N'1 : La contrefaçon Explications : Qu'est ce que la contrefaçon ? La contrefaçon consiste a copié, imité ou reproduire un article ou un logo de marque ou non et le faire passer pour un article authentique aux yeux des consommateurs sans droits d'auteur. Elle a un connotation négative car elle laisse rappelle souvent que ce n'est pas de la bonne qualité. Comment évolue la contrefaçon en Europe? Entre 1999 et 2008 la saisie de contrefaçon n'a
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La contrefaçon
I) Définition La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Elle constitue une atteinte à tous les types de droit
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La fabrication des contrefaçon pharmaceutique
Fiche de présentation p. Introduction p. I- La fabrication des contrefaçon pharmaceutique p. I.1- Comment reconnaître la contrefaçon médicamenteuse ? I.2- Cas de médicaments contrefaits II- Le circuit de commercialisation et de distribution p. II.1 - Le circuit de commercialisation II.2- La distribution de médicament contrefaits sur le marché Conclusion p. Lexique p. Bibliographie p. Sites Internet Livres Revues Autres ressources Annexes p. Introduction Le sujet de la contrefaçon est une
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La contrefaçon
Le sujet de la contrefaçon est une question importante car elle influence la productivité. Elle se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Je vous propose d’étudier dans une première partie les généralités de la contrefaçon et dans une seconde partie nous analyseront l’impact de
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La Contrefaçon
Etude de droit n°2 La contrefaçon Session 2013-2014 INTRODUCTION 1) Définition La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous entendant une chose de mauvaise qualité. 2) Les différents domaines de la contrefaçon La contrefaçon touche
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La Contrefacon
La contrefaçon : INTRODUCTION : La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. » On peut donc parler d’un fléau multisectoriel qui s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés. Ont peut dire aujourd’hui que la
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La Contrefaçon
Objet etude:La contrefaçon Sommaire 1-Introduction 2-Annonce du plan 3Développement 4Les secteur concernés 5.1-place des entreprises sur ce marché 5.2-état de l'état 5.3-Lutte anti-contrefaçon 5.4-Risque et Danger 5.5 Conclusion et Ouverture Introduction: Problématique: Annonce du plan: Dans un premier temps,j'indiquerais quelles sont les secteur concernés dans ce domaine en second lieu j'aborderai les risques liés à cette fameuse contrefaçon et pour terminer je démontrerai les moyens pour parer ce trafic international. 1.1/ L'utilisation personnelle d'Internet au
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La contrefaçon
1 LA CONTREFAÇON – NOTIONS ESSENTIELLES . Définition ................................................................................................................................................. 2 . Qu'est-ce que la contrefaçon? .............................................................................................................. 2 . Un fléau mondial .................................................................................................................................. 2 . Ses dangers .......................................................................................................................................... 3 . Comment la déceler ? ........................................................................................................................... 4 . Lutter contre la contrefaçon ..................................................................................................................... 4 . Qui est en charge de la lutte contre la contrefaçon ? ............................................................................ 4 . Quelles sont les peines encourues ? ..................................................................................................... 5 . Vigilance sur Internet ! ......................................................................................................................... 5 2 I. DEFINITION
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