La Contrefacon

Contrefaçon

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Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces.

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contraçonon est souvent rapprochée de celle de parasitisme1. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

Sommaire

1 Description

1.1 Raisons

1.2 Effets négatifs

1.3 Effets bénéfiques

1.4 Estimations

2 Historique

3 Aspects légaux

3.1 France

3.1.1 Droit d'auteur

4 Notes et références

5 Annexes

5.1 Bibliographie

5.2 Articles connexes

5.3 Liens externes

Description

La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences2.

La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyl, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum, maroquinerie : notion de masstige (en), ou « prestige pour les masses »3), médicaments (destinés à soigner cancer, troubles de l'érection, infections), etc. Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés. On trouve aussi aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.

Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.

Elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité.

Raisons

Divers facteurs favorisent la contrefaçon :

La main-d'œuvre dans de nombreux pays est notablement moins chère que dans les pays industrialisés.

Les conditions de production dans de nombreux pays sont nettement moins coûteuses que dans les pays occidentaux.

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