La Contrefacon

La contrefaçon :

INTRODUCTION :

La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel, d'un droit d'auteur, ou d'une obtention végétale sans l'autorisation de son titulaire. »

On peut donc parler d’un fléau multisectoriel qui s’est développé à cause de l’arrivée d’Internet qui a gommé les frontières permettant l’accès public à tous les marchés. Ont peut dire aujourd’hui que la contrefaçon s'étend désormais à tous les domaines et à la quasi-totalité des biens de consommation.

Il convient alors de ce demandé : en quoi la contrefaçon est elle un fléau dans notre société ?

Je répondrais a la question en faisant d’abord une analyse de la contrefaçon, puis en étudiant ces conséquences, et enfin la sanction et moyens mis en place pour y lutter.

I. ANALYSE DE LA CONTREFACON

A. Secteur touché par la contrefaçon

La contrefaçon n'épargne aucun secteur d’activité, en effet ce fléau touche la quasi-totalité du secteur. Au mot "contrefaçon", on pense souvent sacs Vuitton, bagages Chanel, ou DVD et produits high-tech piratés. Mais le phénomène touche aujourd'hui tous les secteurs d'activité, des médicaments au équipement électronique passant par les produit alimentaire, comme nous le montre les résultat des douanes 2013 (Document 1 ) . Les médicament arrive en tête avec 1 354 705 nombre d’article saisie en douane, derrière les vétement avec 1 075 913 article saisie en 2013.

B. Exemple de contrefaçon

Lacoste est une entreprise française fondée en 1933 par André Gillier et René Lacoste à la suite de la retraite du célèbre joueur de tennis. Lacoste distribue actuellement vêtements, souliers, accessoires et parfums.

Prenons l'exemple de la contrefaçon du crocodile au Maroc : Le Maroc est le principal pays producteur de contrefaçon Lacoste. La petite quantité d'exportation de ces produits se fait par les flux touristiques. Il y a quelques années, on trouvait beaucoup de produits Lacoste contrefaits sur les étales des différents marchés marocains. Depuis quelques mois, ces étales, notamment au marché de Koréa à Casablanca, proposent de moins en moins de produits. En effet, ce phénomène est dû a une série de procès intenté par l'entreprise Lacoste. Le service juridique de la chemise Lacoste l'on confirmé "Les tribunaux de commerce ont prononcé des décisions très encourageantes pour nous, allant de la confiscation des produits au versement de dommages et intérêts. En France la loi prévoit jusqu'à 300 000 euros d’amande et 3 ans d’emprisonnement (document 2 )

II. Conséquence de la contrefaçon

a. Les conséquences principales pour les entreprises

Effets négatifs :

-L' image de l’entreprise contrefaite est affectée à cause de la contrefaçon.

- Il y a une diminution des ventes.

- Cela entraîne une perte de la part du marché de l'entreprise de produits originaux

- Ensuite il peut y avoir une perte de valeur et du prestige des produits légaux.

- Également une perte de bénéfice non seulement sur économique mais aussi au niveau de leurs efforts d’investissement, de recherches, de créations publicitaires et de développement commercial.

- Enfin, si les entreprises souhaitent lutter contre ce fléau cela engendre des frais importants.

Effets positifs :

- La contrefaçon incite les industries à être constamment dans de nouvelles recherches pour rendre leurs produits plus performants, plus originaux, etc.

B. b. Les conséquences principales pour l' État :

Il y a des pertes des revenus perçus pas les taxes des produits légitimes.

C. c. Les conséquences principales pour les consommateurs :

- En général, le client est trompé sur la qualité du produit, ainsi sa consommation devient dangereuse. ( Par exemple le produit peut avoir une usure prématurée pour le prêt a porter ). On peut aussi citer le triste exemple des faux médicaments ayant entraîné la mort de nombreuses personnes. (Par exemple, il y a eu 3000 morts au Niger en 1996 à cause d'un vaccin anti-méningite de contrefaçon...) En France, nous sommes épargnés par ce phénomène tant que nous continuons d'acheté nos médicaments en pharmacie mais désormais ils se trouvent en vente sur Internet. Elle constitue actuellement 10% du marché des médicaments et représente 37 milliards d'euros.

- les jouets falsifiés présentent de réels dangers pour la sécurité des enfants. En effet, dans un but de rentabilité, les contrefacteurs ne respectent pas toujours les normes européennes de fabrication des produits qu'ils copient et font généralement l'impasse sur les tests de sécurité : les matériaux utilisés pour la fabrication peuvent être nocifs pour la santé de l'enfant (peintures trop chargées en plomb, plastiques inflammables...) ; les yeux des peluches, les roues des voitures, les cheveux des poupées sont souvent mal fixés et peuvent se détacher facilement et être avalés par l'enfant, avec un risque d'étouffement.

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