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Conflit De Loi dissertations et mémoires

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2 478 Conflit De Loi dissertations gratuites 676 - 700 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • La Loi Du Meilleur

    La Loi Du Meilleur

    Dans le cadre de l’épreuve anticipée des TPE, nous avons choisi comme thème celui de la santé et du bien-être, en nous intéressant plus particulièrement à un handicap connu de nos jours : la trisomie. Notre choix ne s’est pas orienté directement vers ce handicap, en effet nous avons longuement hésité avec d’autres tels que le nanisme ou bien l’autisme. Notre décisions finale a été de choisir la trisomie comme thème car ce handicap est

    751 Mots / 4 Pages
  • Resolution De Conflit

    Resolution De Conflit

    LA RÉSOLUTION DE CONFLITS Bonjour ! Bienvenue à l’atelier : « La résolution de conflits » Cet atelier a pour but de vous familiariser avec divers éléments de base liés à la résolution de conflits qui pourraient survenir au sein de votre organisme. Cet atelier, qui favorise le développement de groupes bénévoles, vous est offert afin de renforcer les habiletés de bénévolat au sein de votre organisme ou de votre groupe. Nous vous offrons cet

    3 159 Mots / 13 Pages
  • Conflit Chez Burger Mart

    Conflit Chez Burger Mart

    & Groupes Conflit Chez Burger Mart1par Trusha09, mai 2013 | 3 Pages (510 Mots) | 8 Vus | 4.5 1 2 3 4 5 (1) | Signaler | Dissertation Premium pour les membres qui ont l'adhésion Premium Adhérez au Premium ANNONCONS NOTRE RELATION... Envoyer Tweet CONFLIT CHEZ BURGER MART1 Au fur et à mesure que Line Bromont repensait aux événements récents, il lui semblait de plus en plus évident que cette journée chez Burger Mart

    354 Mots / 2 Pages
  • Commentaire sur la Loi du 3 Juin 1958

    Commentaire sur la Loi du 3 Juin 1958

    Commentaire de la loi du 3 juin 1958. - Ce texte est une proposition de loi de 1958 sur la constitution dans une période de crise politique en France. - En 1958, le général De Gaulle revient au pouvoir après avoir été rappelé depuis sa démission en 1946 dans des circonstances politique très instable notamment avec la guerre d’Algérie en 1954 se poursuivant à un soulèvement à Alger le 13 mai 1958 où l’on craint

    645 Mots / 3 Pages
  • Le domaine de la loi

    Le domaine de la loi

    Le domaine de la loi Le domaine de la loi est vaste. Au premier abord on pourrait croire que se domaine se borne aux prérogatives du législateurs et aux matières réservé a la loi inscrite dans la constitution de 1958 a l’article 34. Mais une étude plus approfondie dévoile que la constitution accorde un domaine plus étendu que prévus a la loi et n’interdit pas au Parlement d’adopter des lois dans des domaines qui échappent

    296 Mots / 2 Pages
  • Être Libre, Est-ce N'obéir à Aucune Loi ?

    Être Libre, Est-ce N'obéir à Aucune Loi ?

    Pour le sens commun, la liberté se réduit à faire ce que l'on veut, et ce qui est extérieur à nos propres désirs apparaît alors comme une entrave pour l'accomplissement sans limite et absolu de ces derniers. Ainsi la loi serait vécue de manière négative comme ce qui empêche la réalisation de nos caprices. La loi est- elle une contrainte ? Le problème est de définir la liberté elle même et de montrer son rapport

    701 Mots / 3 Pages
  • Loi marocaine

    Loi marocaine

    La loi marocaine n°12-06 créant l'Institut Marocain de Normalisation (IMANOR) est entrée en vigueur le 18 mars 2011. L’IMANOR reprendra l’ensemble des activités assurées par le Service de Normalisation Industrielle Marocaine (SNIMA), créé en 1970 et placé sous l’autorité du Ministère de l'Industrie, du Commerce et des nouvelles technologies. L’Institut Marocain de Normalisation aura pour principales missions : La production de normes et de référentiels normatifs, La certification de conformité aux normes et aux référentiels

    204 Mots / 1 Pages
  • La loi est indispensable pour nos sociétés

    La loi est indispensable pour nos sociétés

    Une société est un groupe d’individus organisés, ayant établi des relations durables, qui vivent sous des lois communes, qui ont une forme de vie commue, qui sont soumis à un règlement commun ou qui ont un centre d’intérêt commun. En droit, une société est l’enveloppe juridique qui donne la personnalité morale à une ou plusieurs personnes (physiques ou morales) qui se sont associées en apportant des moyens matériels et humains en vue de la réalisation

    523 Mots / 3 Pages
  • La loi n'a que pour l'avenir, elle n'a pas d'effet rétroactif

    La loi n'a que pour l'avenir, elle n'a pas d'effet rétroactif

    Article 2 : « La loi ne dispose que pour l’avenir, elle n’a point d’effet rétroactif »   Introduction : • L’article 2 du Code Civil est relatif à l’application de la loi dans le temps. Il dispose que « La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif ». • C’est un article qui date de 1803, c’est-à-dire avant la parution du premier code civil de 1804. Cet article se situe dans le titre préliminaire intitulé « De

    1 635 Mots / 7 Pages
  • Le Conflit de culture dans l’aventure ambiguë de Cheikh Amidou Kane

    Le Conflit de culture dans l’aventure ambiguë de Cheikh Amidou Kane

    conflit de culture dans l'aventure ambiguë de Cheikh Amidou Kane Conflit de culture dans l’aventure ambiguë de Cheikh Amidou Kane Introduction L’aventure ambiguë est une œuvre phare dans le sens plein du terme du moment qu’elle éclaire et guide.Bien que publiée en 1961,elle est encore d’actualité.C’est une de ces œuvres qui résume tout, qui va tellement loin qu’on peut tout trouver à l’intérieur.C’est un livre qui pose beaucoup de questions.L’auteur s’interroge tout au long de

    1 679 Mots / 7 Pages
  • Fiche D'arrêt, CE, 20 Octobre 1989, Nicolo: Le Conseil d’Etat est-il habilité à contrôler la conventionalité d’une loi par rapport à un traité international ?

    Fiche D'arrêt, CE, 20 Octobre 1989, Nicolo: Le Conseil d’Etat est-il habilité à contrôler la conventionalité d’une loi par rapport à un traité international ?

    CE Ass. 20 octobre 1989, Nicolo Faits: M. Nicolo contestait devant le Conseil d’Etat le déroulement des élections au parlement européen de 1977. Il contestait notamment la participation des électeurs des départements et territoires d’outre-mer au scrutin ainsi que la présence sur les listes électoral de personnes issue de ces territoires, en se fondant sur la loi du 7 juillet 1977 et sur l’article 227-1  du  traité de Rome. Question de droit : Le Conseil d’Etat est-il habilité

    309 Mots / 2 Pages
  • Loi sur la comptabilité

    Loi sur la comptabilité

    Introduction Le droit comptable représente les règles à implication comptables et financières relatives à la tenue des comptes et à la présentation des documents annuels. Le droit de la comptabilité est un moyen de gestion et de direction des entreprises, de preuve entre commerçants en cas de litige, d’information des associes, des épargnants, des salaries, des tiers en général et de calcul de l’assiette des différents impôts. On constate une très grande hétérogénéité au niveau

    2 788 Mots / 12 Pages
  • Conflit Chez Burger Mart

    Conflit Chez Burger Mart

    Nous allons aborder cette analyse de cas avec l'approche problème. Line Bromont nous décrit une situation qui s'est produit dans son restaurant Burger Mart entre deux employés Marie et Jeanne. Nous allons clairement voir un problème de communication et de gestion de crise et suite à ce récit, je vous proposerai des solutions pour régler les causes reliées à ce problème. Étape 1 : Résumé des faits Line Bromont est gérante d'une franchise d'un restaurant

    5 094 Mots / 21 Pages
  • Loi Du 3 Juin 1958

    Loi Du 3 Juin 1958

    Commentaire n°2 Loi du 3 juin 1958 « Croit-on qu’à soixante-sept ans je vais commencer une carrière de dictateur ? » à exclamé le Général De Gaulle lors de sa conférence de presse le 19 mai 1958. En effet, le contexte politique prête à confusion. Depuis le 13 mai 1958, l'Algérie est en situation de dissidence par rapport au gouvernement français, gouvernée par les Comités de Salut Public regroupant les activistes européens et certains éléments

    2 119 Mots / 9 Pages
  • Les Conflits Dans Les Organisations Productives

    Les Conflits Dans Les Organisations Productives

    Au sein des organisations productives, les intérêts des salariés et des employeurs peuvent parfois diverger. Alors, des conflits peuvent voir le jour. Différentes raisons peuvent être à l’origine de ces derniers. Les salariés peuvent effectivement réclamer une hausse de leur salaire. Le document 2 montre par exemple l’évolution du partage de la valeur ajoutée (La richesse réellement créée par une organisation productive). On remarque, que la part des salaires dépend négativement du taux de marge,

    621 Mots / 3 Pages
  • Les Lois Françaises

    Les Lois Françaises

    En droit constitutionnel, le processus législatif, ou la procédure législative, est l'ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement, le Sénat et l'Assemblée nationale, pour parvenir à la création d'un acte à valeur législative, la loi, et à son entrée en vigueur. La première étape du processus législatif français est le dépôt d'un texte à vocation législative au bureau d'une des assemblées parlementaires, puis son examen dans des groupes réduits de parlementaires appelés commissions. Le

    319 Mots / 2 Pages
  • L’entreprise, la loi et la problématique

    L’entreprise, la loi et la problématique

    SOMMAIRE : INTRODUCTION L’entreprise, la loi et la problématique PARTIE A Le rôle du délégué PARTIE B Le délégué et l’employeur CONCLUSION INTRODUCTION L’ENTREPRISE Dans mon entreprise, jusqu’à présent, il n’y avait pas d’élection du personnel. Cependant d’après la loi de 1946, après onze salariés, l’entreprise est obligée d’organiser les élections des délégués du personnel. Pour se mettre en accord avec la loi, l’entreprise vas donc organiser sa première élection du personnel. LA LOI Tous

    754 Mots / 4 Pages
  • Les Conflits Au Proche-Orient Et  Moyen‑Orient depuis 1918

    Les Conflits Au Proche-Orient Et  Moyen‑Orient depuis 1918

    Introduction [Contexte] L’expression « Proche-Orient » naît dans les années 1880 pour distinguer la bordure orientale de la Méditerranée de l’espace que le géopoliticien Alfred Mahan dénommera « Moyen-Orient » pour qualifier la partie non méditerranéenne des routes terrestres et maritimes de l’Inde. Dès la fin de la Première Guerre mondiale, l’équilibre politique dans ces régions est bouleversé d’une part par la chute de l’Empire ottoman et d’autre part par les difficultés de gestion auxquelles les Européens sont vite

    857 Mots / 4 Pages
  • Loi subjective

    Loi subjective

    Droit subjectif : ni impersonnel ni genero il conserve chaque individu en particulier . les prerogatives sont reconnu a ue personne de faire ou dexiger quelke chose en application d’une regle de droit. Il ya deux branches personnelle ou reelle . il permet d’obtenir une chose d’une personne a une autre presonne. Il naisse de2 sources les fait et les actes : Acte juridique : manifestation de la volanté de l’homme de s’engager a l’egart

    251 Mots / 2 Pages
  • Étude du Conflit De génération Dans le roman Sous L'orage De Seydou Badian

    Étude du Conflit De génération Dans le roman Sous L'orage De Seydou Badian

    Les conflits de générations dans sous l’orage Fiche de lecture Après la lecture de l’œuvre, nous pouvons retenir les points forts suivants concernant notre thème : INTRODUCTION Le conflit des générations peut être perçu comme les contradictions idéologiques qui peuvent existées inévitablement, entre des personnes de générations différentes (parents et enfants), chacun pensant que sa position est la meilleure et la seule raisonnable. Matérialistes et opportunistes, disent les uns, pragmatiques et ambitieux répondent les autres.

    482 Mots / 2 Pages
  • Les Lois mémorielles

    Les Lois mémorielles

    Dissertation : Les lois mémorielles Dans son discours préliminaire du Code civil, dans lequel il énonce les buts de la rédaction de la législation civile, Portalis déclare « L’office de la loi est de fixer, par de grandes vues, les maximes générales du droit ». En effet, les lois sont des règles de droits, elles doivent ainsi être générales, impersonnelles et sanctionnée par l’autorité publique. La loi est coercitive, c’est-à-dire qu’elle est définie et infligée

    1 991 Mots / 8 Pages
  • Lois Constitutionnelle De 1875

    Lois Constitutionnelle De 1875

    Les Lois Constitutionnelle de 18 « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution.... » dit l'article 16 de la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen. En 1870, les Français sont vaincu par les Prussiens et Napoléon III fait prisonnier. Quand les parisiens apprennent les nouvelles de la défaite française, c'est la chute du Second Empire, les républicains s’empressent de

    1 276 Mots / 6 Pages
  • Le Conflit Dans Le Theatre

    Le Conflit Dans Le Theatre

    Le conflit est un affrontement entre des intérêts, des valeurs, des actes ou des procédures. C’est un désaccord, une idée s’opposant à une autre. C’est quelque chose qui se passe dans la vie de tout le monde. Généralement dans les théâtres nous trouvons de conflits qui ne sont pas nécessairement du même type. Donc nous nous demanderons quelle sont les formes de conflit et en quoi est il un élément important au théâtre. Alors nous

    295 Mots / 2 Pages
  • Lois & Arrêts Importants De Jurisprudence Administrative

    Lois & Arrêts Importants De Jurisprudence Administrative

    Lois & arrêts importants de jurisprudence administrative I. Origines du droit administratif - Loi 16-24 Août 1789 + Loi 16 Fructidor an III = principe fondamental de séparation des autorités administratives/judiciaires, reconnu par les lois de la République - CC, 22 Juillet 1980 « Lois de validation » = Conseil constitutionnel reconnait implicitement l’indépendance de la fonction administrative - CC, 23 Janvier 1987 « Conseil de la concurrence » = consacre l’existence de la juridiction

    1 454 Mots / 6 Pages
  • Loi 101

    Loi 101

    1. Introduction générale La loi 101 est une loi qui a pour objet la protection et promulgation de la culture francaise et de la langue francaise au Quebec en stipulant que le français est la langue officielle du Québec, et que tout affichage doit se faire dans la langue officielle de l’état. C’est dans cette optique (reactions des francophones et des anglophones) que plusieurs débats, tant politique que publique sont survenus depuis l’entree en vigueur

    304 Mots / 2 Pages