Introduction au droit des personnes

Droit des personnes

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Ce qu’on n’entend par personne en droit : Il n’y a pas de définition arrêtée, Il existe plusieurs définitions qui sont complémentaires. La notion de personne est évolutive dans le temps et depuis le M-A. La matière régit les principes généraux pour les personnes, directement envoyé à la conception de personne aujourd’hui. Aujourd’hui conception qui prédomine sur l’autre.

Section 1 : notion de personne

Pour nous la notion de personnes, on considère qu’il s’agit d’une pièce de monnaie avec deux phases complémentaires, chaque face correspond à une conception particulière de la personne. Sur une première face on considère qu’il existe une conception objective de la personne et sur la deuxième face on considère qu’il existe une conception subjective de la personne.

1. Conception objective abstraite de la personne : 

Quand on parle d’une personne en droit on entend principalement la personne dans sa dimension objective. En 1er lieu la personne en droit est une notion technique qui est rattachée à la personnalité juridique, c’est la 1er grande notion. On considère que la personne est le support, le socle de la personnalité juridique, c’est une notion technique. La personnalité juridique est l’aptitude à être titulaire, assujettie à des communications et des obligations. La personne est une sorte de fiction « juridique » qui permet de fixer sur un individu l’attitude (sa personnalité juridique).

Tout individu qui procède à la personnalité juridique est une personne, il y a un lien très fort entre eux, celle qui détient le statut juridique est une personne en droit. De ce point de vue il y a aucune différence entre nous. Il existe une seule catégorie de personne en droit.

Cela n’a pas tjr était le cas avec l’égalité des personnes, en droit romain et au M-A les personnes étaient plus au moins classés ou hiérarchisés selon la place qu’elles avaient dans la société et dans la famille. En droit romain si on voulait être une personne à part entière, si on se limite à la sphère familiale, il fallait être le père de famille, l’épouse avait moins de droit que son mari et les enfants de mêmes. Et même en dehors de la famille, il y a plusieurs catégories de personnes, l’esclave était réduit à une sorte de chose.

2 avantages de cette conception objective :

• Conception abstraite et technique, elle émane du droit, seul l’état est compétent pour déterminer qui est une personne et qui ne l’est pas. Ces règles sont fixées par l’état.
• Cette conception objective est associée à des qualifications binaires.

On parle de qualification, cela signifie qu’on met un nom juridique sur une situation de faits, situation réelle qui se produit pour la traduire en droit, on appelle une étape de qualifications.

C’est très facile en droit de savoir qui est une personne et qui ne l’est pas, si la qualification de personne ne peut pas être retenue, une autre qualification prend automatiquement le relais, c’est la qualification de chose. Tout ce qui n’est pas une personne est une chose ; Summa division, distinction la plus élevé qui englobe toute la matière. Tous les êtres humains ne sont nécessairement des personnes, c’est le cas des embryons, des fœtus, des cadavres, en droit ce ne sont pas des personnes. Il existe des personnes qui ne sont pas des entités biologiques. Elles ont la personnalité juridique, une qui n’est pas la même que là notre et cela en fait des personnes en droit. On les appelle des personnes morales. Nous on est des personnes physiques et les sociétés sont des personnes morales. On ne traitera que les personnes physiques !

1. Conception subjectives de la personne :

Elle colle davantage avec le réel, une personne en droit ne se résume pas à l’acquisition d’un statut, ce n’est pas seulement être titulaire de la personnalité juridique, c’est être sois même, et être individualisé par rapport aux groupes, c’est ce qui relève de notre identité personnelle et nous sommes tous aptes dans les conditions fixées par le droit à composer notre identité personnelle. Pour disposer du pouvoir de nous auto déterminée en droit dans les limites fixés par le droit, elle dépend en grande partie de la volonté des individus. Le droit laisse de plus en plus de place aux personnes pour qu’il puisse forger leurs identités personnelles. De moins en moins de règles publiques impératives qui s’impose aux personnes et d’avantage de place laisser aux personnes pour qu’on puisse nous approprier notre identité personnelle en droit. Nos règles sont rattachées à nos droits publics.  

Section 2 : le droit des personnes

Le droit des personnes fixe des règles générales de détermination, d’identification et de protection des personnes. Il traite à titre principale des règles relatives à l’acquisition, à la perte de la personnalité juridique ce qui permettra de savoir qui est une personne et qui ne l’est pas. Ainsi que des effets de l’acquisition de la personnalité juridique, à savoir l’obligation d’avoir une identité civile, elle permet aussi d’avoir une protection de l’intégrité des personnes et enfin la capacité juridique qui est l’aptitude à être titulaire au droit et surtout à les exercer.

Introduction : Les évolutions majeures en droit des personnes, et les sources du droit des personnes.

Deux grandes évolutions au droit des personnes :

1. Les évolutions du droit des personnes 

Le recul de l’ordre public en droit des personnes, traditionnellement les règles aux droits des personnes, ce sont des règles impératives, elles s’imposent aux personnes, on ne peut pas déroger par volonté, par exemple les règle qui fixe la mention du sexe sur l’état civil etc… sexe féminin et on ne peut pas en changer. Aujourd’hui de plus en plus le législateur et la jurisprudence construisent nos règles et les appliquent en prenant comme angle la personne elle-même, son autonomie et sa volonté. Le droit des personnes ce n’est plus un droit du statut objectif de personne, c’est un droit des personnes dans leurs singularité, car ce qu’il fait la personne aujourd’hui c’est bcp moins son statut que l’identité qu’elle se donne et quelle se forge dans les limites fixées par le droit. En quelques sorte le droit des personnes c’est le droit qui encadre cette liberté civile garantie à la personne.

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