Société
10 924 Société dissertations gratuites 5 641 - 5 655
-
Le controle à posteriori
II- Le contrôle a posteriori A- les modalités du contrôle On suppose qu’une instance est en cours devant une juridiction administrative ou judiciaire, ca peut être autant une juridiction du fond que le conseil d’état ou cour de cassation. L’une des parties va contester devant l’institution la constitutionnalité d’une loi
614 Mots / 3 Pages -
Le Contrôle A Priori
Le CONTROLE A PRIORI D’abord juge des élections parlementaires et gardien des prérogatives du pouvoir exécutif, le Conseil constitutionnel a d’abord, en 1971, élargi le champ de son contrôle en intégrant dans le bloc de constitutionnalité la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et le Préambule
472 Mots / 2 Pages -
Le contrôle de gestion
Le contrôle de gestion tel que les ouvrages le définissent actuellement semble de plus en plus s’éloigner de son rôle antérieur de support du service comptable. Relayé jusqu’alors à effectuer le reporting financier et à trouver les clés de répartition analytiques, son rôle évolue considérablement. Le contrôle de gestion est
205 Mots / 1 Pages -
Le contrôle des actes de police administrative
TD Droit administratif Séance 4 : Le contrôle des actes de police administrative Le maire de Balma dans un arrêté du 14 octobre 1996, ainsi que les maires des communes de Saint-Orens de Gammeville et de Pin-Balma dans des arrêtés du 25 octobre 1996 et 29 novembre 1996 ont interdit
576 Mots / 3 Pages -
Le contrôle des eaux des fleuves
Le contrôle des eaux de ces deux fleuves, vitales pour l'agriculture et la population des trois pays, donne lieu à des tensions récurrentes. Quand les Français et les Britanniques démembrent secrètement l'Empire ottoman, au cours des accords de Sykes-Picot, en 1916, la question du partage des eaux du Tigre et
348 Mots / 2 Pages -
Le contrôle interne
Introduction Sarbanes-Oxley Act, Loi de Sécurité Financière, Kon TraG en Allemagne, Dutch Corporate Gouvernance Code, Directive européenne et enfin les loi 2005-65 et 2005-96 en Tunisie... le contrôle interne est sous les feux des projecteurs des régulateurs. Cette pression pour une mise en oeuvre d'un contrôle interne de qualité, visant
471 Mots / 2 Pages -
Le Contrôle Social
Il existe depuis toujours au sein des sociétés, ce que l'on appelle le contrôle social. Des sarcasmes aux peines de prison, en passant par les remises de peine et les félicitations, ce contrôle social recouvre l'ensemble des moyens et pratiques sociales, juridiques, matériels et symboliques, mis en oeuvre par une
290 Mots / 2 Pages -
Le contrôle social
Introduction Chaque société possède une culture spécifique, qui se traduit par des normes et des valeurs différentes. La socialisation désigne le processus par lequel les individus acquièrent ces normes et ces valeurs, ce qui leur permet d'avoir des rôles et des statuts. La socialisation s'effectue par des agents variés, comme
1 384 Mots / 6 Pages -
Le Coq
Titre du travail : Le Coq Degré : 1er Présenté par le Frère : régis Collon En date du : Je me suis souvent posé la question suivante : pourquoi y a-t-il un coq dans le cabinet de réflexion ? Aujourd’hui, n’ayant pas la solution toute trouvée et ne prétendant
1 590 Mots / 7 Pages -
Le Corbusier
Histoire des arts : Le Corbusier, la Cité Radieuse. Biographie : Le Corbusier (Charles Edouard Jeanneret) est un architecte suisse né à la veille du 20ème siècle et décédé en 1965 à l'âge de 77 ans. Il fut à la fois architecte, urbaniste, sculpteur, designer décorateur, urbaniste, peintre, écrivain. Il
900 Mots / 4 Pages -
Le corps des femmes dans la société moderne
Le corps des femmes. Présentation de la perception, dans la société moderne, du corps des femmes à travers l’analyse et la synthèse de 3 documents. Sommaire I Analyse document 1 ………………………………………………………….. Page 4 II Analyse document 2…………………………………………………………..Page 5 III Analyse document 3…………………………………………………………Page 6 IV Synthèse globale ……………………………………………………………..Page 7 V
4 996 Mots / 20 Pages -
Le corps humain avant et après la naissance
Jauffrineau Aurélia Droit civil : Le corps avant et après la naissance 1. Un respect du corps humain protégé par le droit français 1. Principe général d’indisponibilité du corps humain avant et après la naissance - Art 16-1 alinéa 2 du code civil : « le corps humain est inviolable
937 Mots / 4 Pages -
Le CouchSurfing
Plan I- Notion de Couchsurfing Le CouchSurfing Le site Internet II- Origine III- Impact Chiffres Critiques IV- Témoignages V- Conseils pratiques I-Notion de Couchsurfing Le terme de « CouchSurfing » pourrait se traduire en anglais par le fait de « passer d'un canapé à l'autre ».
2 491 Mots / 10 Pages -
Le coucou dans la culture
Sommaire [masquer] 1 Étymologie 2 Noms vernaculaires et noms scientifiques correspondants 3 Le coucou dans la culture 3.1 Le coucou en musique 4 Notes et références 5 Voir aussi 5.1 Articles connexes 5.2 Liens externes Étymologie[modifier | modifier le code] Le terme « coucou » est une onomatopée issue du
239 Mots / 1 Pages -
Le couple dans l’institution du mariage
DROIT DE LA FAMILLE Le 24/09/15 Le couple dans l’institution du mariage A l’instar de la notion de famille, le code civil ne donne pas de définition du mariage. Portalis un des rédacteurs du code a défini le mariage comme « la société de l’homme et de la femme qui
2 465 Mots / 10 Pages