Le droit objectif
Rapports de Stage : Le droit objectif. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar jijokplmtg • 22 Décembre 2013 • 1 115 Mots (5 Pages) • 922 Vues
INTRODUCTION GENERALE :
1- Définition Du Mot Droit :
Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais en peut
généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales :
- Le Droit Objectif : C’est l’ensemble des règles juridiques (.......).
- Les Droits Subjectifs : C’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est
titulaire (......).
Le Droit Objectif : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie
des personnes dans la société.
Le droit Objectif est subdiviser en sous ensembles :
- Le droit commercial : ensemble des règles qui régissent l’activité commerciale.
- Le droit fiscal : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’administration
des impôts,
- Le Droit Social : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’employeur et le
l’employé.
- Le Droit Bancaire : ensemble des règles qui organisent tous se qui en relation avec
l’activité bancaire.
- Le Droit Constitutionnel : ensemble des règles qui organisent l’Etat
- Le Droit Administratif : ensemble des règles qui organisent l’activité administrative
dans un Etat.
. Droits Subjectifs : - Droit d’éducation, - Droit de Santé, - Droit de voter …
TITRE 1 : LE Droit Objectif
Définition de Droit Objectif : « Ensemble des règles de conduites juridiques qui gouvernent
la vie des personnes on société et dont l’inobservation est sanctionnée par les pouvoirs
publics »
Remarque : Le Droit n’est pas la seule règle de conduite Sociale.
Il existe d’autres règles : 1. Règle Religieuse : ....... .......
2. Règle Morale : ......... .......
. La Distinction entre règle juridique, religieuse et morale
La règle juridique est instaurée par le législateur (gouvernement dans le Cas de Maroc).
Etat laïque (La Séparation entre le droit positif et la religion)
1. Modalités d’élaboration : Qui créer la loi
2. Sanctions : (Cas de ne pas respecter la loi) . Sanction par les pouvoirs publics
Remarque : - La règle religieuse et morale : la conscience de l’individu qui sanctionne l'individu .
- Le Cas d’un Etat musulman
- Le Cas d’un Etat laïque
Chapitre I : L’objet de la règle de Droit
Section 1 : Différentes disciplines juridiques
Droit positif : c’est un droit écrit (noir sur blanc) sous forme de textes de loi, ce n’est pas un
droit verbal.
. Critère de classification : Droit Privé / Droit Public
Droit Positif
Droit Public
Droit Privé
D. Constitutionnel
Droit Civil
Droit Commercial
D. Administrative
Droit Du Travail
Droit Pénal
Droit Foncier
Droit Bancaire
Droit Fiscal
D. de Finance Public
Bâtiments / terrains
Droit Boursier
D. de liberté publique
D. International Pub
D. du Consommateur
D. International Privé
Le Droit Boursier : Les acteurs du Marché Boursier : - Le Marché, - Les sociétés Cotées en Bourse
(c.-ad leurs Capital est ouvert au grand publique),
...