Le développement durable

La pollution, externalité négative

La croissance économique génère une pollution qui a de nombreuses conséquences sur le bien être des individus (augmentation des maladies, activités dangereuses pour la population, disparition d’espèces animales ou végétales, épuisement des ressources naturelles) ; comme il est difficile de rattacher ces effets à une organisation en particulier et donc d’obtenir une compensation, la pollution est une externalité négative.

Le concept de développement durable

Doc 1, 2

Vidéo

Pour faire face à ces effets négatifs de la croissance, le concept de développement durable est apparu : il reprend la notion de développement en la complétant par l’idée de préservation de l’environnement.

Le développement durable est un développement qui répond au besoin du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. 

Les trois axes du développement durable

Doc 3 + Vidéo

Trois piliers du développement durable

(stop à 1.30)

• l’aspect social qui privilégie la satisfaction des besoins des individus en termes de santé, d’éducation, de solidarité et de travail ;
• l’aspect économique qui prend en compte la nécessité de créer des richesses pour continuer à améliorer le niveau de vie de chacun ;

• l’aspect environnemental qui a pour objectif de prendre en compte la préservation de la planète et des espèces qui la composent.

Les indicateurs du développement durable

Doc 4, 5

+ site internet

e-graine.org pour calculer son empreinte écologique

Afin de prendre en compte les dimensions du développement durable dans la mesure de l’activité économique, de nouveaux indicateurs ont été créés, parmi lesquels :

– l’empreinte écologique, qui mesure la pression exercée par l’homme sur l’environnement. Cet indicateur permet d’évaluer la surface productive nécessaire à une population pour répondre à ses besoins et absorber les déchets qu’elle produit ;

– le PIB vert (ou indice de richesse globale), qui mesure la création de richesses produites dans un pays, mais aussi la préservation de son « capital naturel ». Si le pays produit beaucoup mais détériore de façon importante ses ressources naturelles, son PIB sera ainsi fortement diminué.

Les instruments réglementaires

La loi qui permet l’instauration de normes et de règles, nationales ou internationales, afin de réduire les rejets et la pollution.

Exemple :

•  le règlement européen n° 2037/2000 fixant un calendrier progressif d’interdiction d’utilisation des chlorofluorocarbures, CFC, dans les aérosols.
•  la limitation de la vitesse sur le périphérique (70 km/h au lieu de 80 km/h), circulation limitée pendant les jours de forte pollution, transports collectifs gratuits, pour limiter la pollution de l'air sur la région Île-de-France.

La fiscalité environnementale

Vidéo :

taxe carbone

JT

+ P. Aghion

(de 6.35 à …)

La fiscalité basée sur le principe du « pollueur payeur », prévoit de taxer plus lourdement les acteurs économiques qui polluent le plus. À l’inverse, elle peut accorder des réductions fiscales ou des subventions aux démarches positives de développement durable. Il s’agit de mesures incitatives, qui visent à changer le comportement des individus.

Exemples :

• la taxe carbone (contribution climat énergie) qui fixe à 5 € par exemple la tonne de CO2 émise. Cette taxe est ensuite redistribuée aux consommateurs qui polluent moins. Ce projet est actuellement en attente en France.
• la mise en place de l’écotaxe (taxe poids lourds) en France actuellement suspendue
• la prime que l'on peut nommer « bonus/malus » pour l'achat d'une voiture (réduction de prix si le véhicule respecte un niveau d'émission de CO2, taxe si l'automobile pollue trop.
• la taxe d'écoparticipation sur les produits électroménagers, high-tech et meubles. Elle contribue à financer le recyclage. 

Les instruments économiques

Vidéo :

marché des droits à polluer

+ P. Aghion

(de 8.23 à 9.45)

La création par les Etats, d’un marché des droits à polluer qui vise à réintroduire les externalités dans le mécanisme régulateur du marché.

Au départ, l’Europe a fixé un cap maximum de pollution autorisé pour une entreprise et a distribué gratuitement des droits à polluer -appelés Quotas- aux 10 000 entreprises polluantes européennes sélectionnées (dont 1 126 établissements français) pour faire partie de ce marché créé en 2005.

Lorsque  le marché a été ouvert, ces Quotas, pouvaient être revendus ou achetés par les entreprises, sur ce marché. Ainsi l’entreprise qui dépasse son Quotas peut soit payer une amende, soit acheter des Quotas sur le marché. Elle peut aussi décider de diminuer ses émissions de pollution en investissant dans des procédés plus « propres ».

Le seul marché de ce type qui fonctionne est en Europe mais il ne donne pas les résultats attendus. Les Quotas valaient 30 € début 2006 mais leur cours s’est effondré à 1,30 € et est remonté  à environ 5,82 €. Cette chute des cours s’explique par une distribution excessive de Quotas au départ et par la crise économique qui a réduit la production des entreprises et donc leur émission de CO2. Ainsi, ce marché fonctionne mal, car le cours trop bas des Quotas n’incite pas les entreprises à investir  pour limiter leur pollution.