Qualité, sécurité, Environnement, développement Durable, Logistique

DRIRE BOURGOGNE

MANUEL MANAGEMENT QUALITE ET ENVIRONNEMENT

« Certains liens ne sont pas actifs du fait de la confidentialité des documents »

Indice Motif de révision Rédacteur Vérificateur Approbateur

0 Création du document Patrick Robineau Olivier Tiédrez Michel Pascal

1 Intégration de la démarche de management environnemental Jean-Yves DUREL Alexa DIELENSEGER-LAGARDE Christophe QUINTIN

2 Prise en compte d'observations d'agents, de la visite d’évaluation AFAQ de 12/2006, de la revue de direction de 05/2007 Jean-Yves DUREL Carine VREL Christophe QUINTIN

3 Levée de la non conformité et prise en compte des observations formulées lors de l’audit de certification du 28 au 31 août 2007 :- procédures documentées obligatoires ;- clarification du champ de certification ;- Intégration de la Charte Marianne ; Carine VREL Jean-Yves DUREL Christophe QUINTIN

4 Intégration de la conception au §7.3Intégration du processus FPM6 (communication externe) et suppression des Processus FPO3 et FPO6, modifications nécessitées par la réforme de l’Etat Jean-Yves DUREL Carine VREL Christophe QUINTIN

5 Evolutions suite audit Ecopass et audits internes. Intégration de l’impact significatif Energie, intégration de l’aspect environnemental produits chimiques , renvoie des attributions et missions de la DRIRE en annexe à la note d’organisation générale de la DRIRE Jean-Yves DUREL Christophe QUINTIN Christophe QUINTIN

SOMMAIRE

1. PRESENTATION DE LA DRIRE BOURGOGNE 6

1.1. DESCRIPTION DE LA DRIRE 6

1.2. DESCRIPTION DES ACTIVITES 6

1.3. CHAMPS DE CERTIFICATION 10

2. DOCUMENTS DE REFERENCE 10

3. TERMES ET DEFINITIONS 12

4. SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE L’ENVIRONNEMENT 14

4.1. POLITIQUE QUALITE ET ENVIRONNEMENT DE LA DRIRE 14

4.2. PLAN D’ACTION QUALITE 14

4.3. PROGRAMME ENVIRONNEMENTAL 14

4.4. PROCESSUS DE LA DRIRE 15

4.5. LES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX ET LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS DE LA DRIRE 21

4.6. DOCUMENTATION 23

5. RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION 28

5.1. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION ET ECOUTE DES BENEFICIAIRES 28

5.2. PLANIFICATION 30

5.3. RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION 30

5.4. REVUE DE DIRECTION 34

6. MANAGEMENT DES RESSOURCES 35

6.1. MISE A DISPOSITION DES RESSOURCES 36

6.2. RESSOURCES HUMAINES 36

6.3. INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 37

7. REALISATION DU SERVICE 38

7.1. PLANIFICATION DE LA REALISATION DU SERVICE 38

7.2. PROCESSUS OPERATIONNELS 39

7.3. CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT 40

7.4. ACHATS 40

7.5. REALISATION 41

7.6. MAITRISE DES DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE ET DE MESURE 43

8. MESURES, ANALYSE ET AMELIORATION 44

8.1. SURVEILLANCE ET MESURE 44

8.2. MAITRISE DU SERVICE NON CONFORME 45

8.3. ANALYSE DES DONNEES 46

8.4. AMELIORATION 46

Annexe : Cartographie des processus 27

1. PRESENTATION DE LA DRIRE BOURGOGNE

1.1. Description de la DRIRE

¨ Organisme ð DRIRE BOURGOGNE

¨ Forme Juridique ð Service déconcentré de l'Etat

Service extérieur des ministères en charge de l’industrie et du développement durable agissant pour le compte de plusieurs autres ministères, la DRIRE Bourgogne assure, en région Bourgogne, la mise en œuvre des politiques de l’Etat dans ses domaines de compétences, qui relèvent des principales préoccupations nationales : sécurité, environnement et compétitivité industriels, tout en étant à l’écoute de l’ensemble de ses bénéficiaires (donneurs d’ordre, industriels, agents).

¨ Ministères de tutelle ð Ministère chargé de l'industrie

Ministère chargé de la recherche

Ministère chargé de l'environnement, de l'énergie, des transports

Ministère chargé du travail

1.2. Description des activités

La DRIRE réalise des activités dans le cadre d’attributions ou de missions qui lui sont conférées par les textes réglementaires en vigueur. Ces dispositions sont rappellées en annexe 1 à la Note de service Organisation 1 : Organisation générale de la DRIRE Bourgogne.

1.3. Champs de certification

Les champs de certification couvrent les domaines suivants sur l’ensemble des implantations de la DRIRE :

-ISO 9001 : Appui aux entreprises et filières pour leur développement économique, inspection des installations classées et des sites à risques, contrôles techniques de sécurité de véhicules et d’équipements sous-pression et vérification des instruments de mesure ;

- ISO 14001 : ensemble des activités de la DRIRE (développement industriel, environnement industriel, sous-sol, contrôles techniques de sécurité de véhicules, d’équipements sous-pression, vérification

...