Droit des affaires

TAVAIL DE SESSION 2016

Lemay, Stéphanie 6848414

Travail présenté à Mme Sylvie Le Vasseur,

Dans le cadre du cours Droits des affaires ADM 3760

Université d’Ottawa, École de Telfer

Le 17 décembre, 2016

Table des matières

Sommaire        2

Introduction        2

Les clauses        2

Application des principes juridiques        2

Recommandations quant aux enjeux légaux et les leçons apprises        2

Bibliographie        2

Sommaire

Ce qui précède est une analyse de contrat de travail. Le contrat de travail qui a été choisi pour faire cette analyse est celui de la fonction publique mais plus précisément pour un assistant administratif pour Environnement Canada. Attachez avec le contrat est la lettre d’offre, cette lettre d’offre est pour un étudiant de FSWEP mais car il n’y a pas beaucoup de clause pour les étudiants j’ai pris en sorte comme si c’était une lettre d’offre pour un employé à plein temps. Cette analyse va commencer par expliquer le but de faire une analyse de contrat de travail ainsi que l’explication du travail. Ensuite les objectifs de ce travail qui sont de d’analyser le contrat de travail et de mettre en vigueur les étapes de cette analyse. Les aspects éthiques sont pour mentionner que ce travail n’a pas été copier ou voler de quelqu’un d’autre, et aussi que toute les citations ont été bien cité et que les sources sont bien identifiées. Aussi il y a une mention de la méthodologie qui est de comment développer une approche pour réaliser le travail et où le contrat a été trouvé ou procuré. Suivant ceci est une description et explication des clauses du contrat de travail. Donc décortiquer chaque clause, les expliquer ainsi que ses sous-éléments, ce qu’il veut dire et ce qu’on doit comprendre de la clause. Certaine clause inclus le droit de la sécurité au travail, les droits au congé maladie, les congés familiaux ainsi que plusieurs autres clauses dans ce contrat de travail. Ensuite il fallait sortir vingt principes juridiques qui ont été étudié, on a décrit les principes juridiques et expliquer comment ce principe se retrouve dans le contrat de travail. Quelques principes juridiques inclus le destinataire de l’offre, le contrat type, la nature de l’offre, le contrat bilatéral, la contrepartie ainsi que plusieurs autres principes juridiques. Pour conclure, il fallait mettre cinq recommandations quant aux enjeux légaux, par exemple de recommander des clauses qui pourrait améliorer le contrat de travail et ensuite finir avec les notions apprises à propos de ce travail de session par rapport à analyser un contrat de travail.

Introduction

Le but de ce travail de session est de prendre un contrat de travail et ensuite de l’analyser. Il fallait qu’ont prennent toutes nos ressources ainsi que tous ce qu’on a appris en classe pour l’analyser. Pour le contrat il faut distinguer la forme du contrat, oral ou écrit, les parties au contrat, l’objet du contrat, la durée du contrat, les clauses particulières ainsi que les principes juridiques. L’objectif est de faire l’analyse d’un contrat ainsi que de vérifiée si on est capable de rattacher un contrat à des conditions juridiques, déterminé les obligations anticipées et les effets distinctifs de quelques clauses dans le contrat, entraîner son inspiration critique ainsi que d’admirer la validité du contrat en abstrait, analyser les clauses distinctives et aussi de faire l’assemblage entre les indications fourni par des différentes sources de dossier avec le contenu du contrat. Il faut premièrement lire le contrat. Cette démarche va nous permettre de remarquer s’il va agir d’un contrat de type proposé dans les corrélations juridiques récurrentes ou répandues. Ensuite il faut analyser le contrat, cette méthode peut se déchiffrer dans six méthodes. La première est de mettre en lumière la situation étudiée dans le contrat, identifier les éléments du contrat tout d’abord l’objet du contrat ainsi que les types de personnes qui sont impliqués. Ensuite remarquer les règles générales et le droit qui sont appliqué au contrat, connaître à quelle branche du droit que le contrat se rapporte comme le droit du travail, le droit civil, etc. En troisième c’est la vérification des conditions générales de la validation du contrat, pour s’assurer que le contrat est validé il faut avoir l’existence du consentement non vicié donc aucune erreur ou aucune violence, la contenance des parties, l’objet est bien déterminé ainsi que la cause est autorisée. En quatrième, il faut repérer les particularités du contrat, tout d’abord les conditions spécifiques, le contrat précisément étudié, la date ainsi que le lieu de la conclusion de ce contrat, les parties incluses du contrat et aussi le terme ou la durée du contrat. En cinquième, mettre en lumière les actions du contrat, de définir les obligations de chaque partie ainsi que de différencier celles qui se transcrivent par des montants à payer. Et finalement le sixième, est d’admiré les aspects juridiques du contrat. (PowerPoint, Lire et analyser un contrat) Un autre des objectifs de ce travail de session est de comprendre comment les contrats fonctionne. En classe nous avons appris des chapitres qui nous explique ce qu’un contrat doit avoir, ne pas avoir ainsi que plusieurs autres informations. Maintenant c’est le temps de mettre ce que nous avons appris dans un travail qui va nous permettre de mettre nos connaissances en applications. Il faut tout d’abord être capable de comprendre le contrat que nous avions choisi pour faire le travail de session et être capable d’identifier les clauses et aussi les principes juridiques de ce contrat. Ça va être à la partie d’identifier les principes juridiques que nos connaissances seront connues car c’est à cette étape d’analyse de contrat qu’on met le plus de notre matière connue dans le travail.

En ce qui concerne les aspects d’éthique pour ce travail de session. J’atteste que j’ai examiné ce travail de session dans son intégralité ainsi que j’ai suivi toutes les règlements qui porte `les références bibliographiques pour des ressources prises sur Internet ou autres en force de l’Université d’Ottawa. Les règlements pour la fraude scolaire sont indiqués en ligne sur le site Web de l’université d’Ottawa en-dessus des règlements pour les étudiants qui sont dans des programmes de premiers cycles. La fraude scolaire est d’écrit par le Règlement scolaire 14. Ce règlement dicte que n’importe quelle évaluation scolaire qui a été copier ou que si un étudiant utilise un document scolaire d’un autre étudiant et ensuite le passe comme le sien ceci va se présenter comme de la fraude scolaire donc va passer comme du plagiat ou bien comme de la tricherie. Attaché à la fin de ce document est la feuille d’attestation signer par moi qui digne que je n’ai pas voler ou copier ce travail d’un autre étudiant. Toutes mes sources sont bien citées et les bonnes ressources sont en bibliographie à la fin de ce travail de session.

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