Économie internationale

Commerce international :

Sous l’influence de Ricardo en 1817, le Royaume-Uni abolit en 18 ce qu’on appelle les Corn Laws qui avaient pour but de protéger les producteurs anglais —>le RU prône le libre échange

La France suit le RD en 1860 avec un traité bilatéral entre les deux pays (droits de douanes pour charbon, acier, produits manufacturés). Traité important car introduit des clauses qui seront reprises plus tard comme la clause de la nation la plus favorisée —> toute concession allant au dessus des avantages accordés par le traité doit être automatique accordés à tous les pays membres (repris par la Belgique en 1962, l’Italie en 63, la Suisse en 64…). Jusqu’au 20eme siècle le commerce mondial va se servir d’accords bilatéraux pour réglementer les échanges et ce n’est qu’après la seconde guerre mondiale qu’apparaissent les traités multilatéraux.

Comment expliquer cette évolution?

I - Quelles conditions historiques ont conduit à la mise en place du GATT ? Quels sont ses enjeux et objectifs ?

A/ Le contexte historique

La lutte contre le protectionnisme

Fin 19eme, il y a un retour au protectionnisme sous l’influence des théories économiques comme celle de List et par une opinion européenne contre le libre échange. List est connu pour ces théories du protectionnisme éducateur et le fait qu’une entreprise nationale ne peut pas se developper sur le marché si des entreprises plus développées qu’elle sont présentes sur le marché à l’international. Il prône un protectionnisme temporaire —> jusqu’a ce que l’entreprise nationale soit prêtes.

Le protectionnisme est renforcé par le crise de 29 et avant la seconde WK, on observe une augmentation des barrières tarifaires et des quotas.

Le GATT est a la recherche d’une solution pour éviter ce genre de repli sur soi-même.

2. Le développement des institutions internationales

On va chercher à s’entendre entre nations à la fin de la seconde WK et on va édifier les grandes institutions internationales censées réguler l’économie au niveau mondial.

3 institutions sont crées : FMI (fourni les crédits aux nations avec des difficultés financières), la Banque Mondiale (=BIRD, lutte contre la pauvreté en apportant des aides, des financements et de l’expertise, impose des échanges libres échangistes aux pays en difficultés), et l’OIC (n’a jamais vu le jour, devait réguler le commerce international au lendemain de la seconde WK, créée par la charte de la Havane en 48, affiliée au USA mais jamais ratifié par le Congres car les NU auraient pu intervenir dans les affaire intérieures des USA —> perte souveraineté).

Différences GATT/ OMC : GATT : pas une organisation mais un accord, et est indépendants des NU.

Avantage du GATT: CIJ n’a pas son mot à dire, on nomme un panel d’experts pour venir régler les problèmes. Limite : les conclusions du panel d’expert doit être prises à l’unanimité par les membres —> aucune sanction ne peut être prise car les pays concernés ont un véto.

Malgré cette limite le GATT remplace l’OIC jusqu’a l’apparition de l’OMC.

B/ Les enjeux et les objectifs du GATT

Les principes fondamentaux

Le GATT repose sur 3 principes : la non-discrimination (principe fondateur), qui repose sur deux clauses, la clauses de la nation la plus favorisée (article 1 du GATT) et celle du traitement national (article 2) stipule que les produits importés et les produits domestiques doivent être traitées de façon identiques. Le deuxième principe est la réciprocité. C’est l’idée qu’un pays qui profite d’un avantage de la part d’un autre pays doit lui rendre la monnaie de sa pièce. Ces deux premiers principes s’entremêlent et ont pour but de faire disparaitre les barrières douanières. Le dernier principe est celui de la transparence : les droits de douanes sont les …………. les plus visible fournissant une base de négociation claire. L’article 11 interdit l’usage des restrictions quantitatives (ont fait sauter les quotas), par ailleurs les pratiques de dumping (vendre a un prix inférieure cout de production et désigne une pratique anticoncurrentielle de manière générale peut de traduire par la vente de produits a l’exportation moins chers que des produits nationaux) et de subvention (a l’exportation notamment) sont interdites.

Le GATT est un ensemble d’accords multinationaux à l’issus de la seconde WK, les accords sont assez populaires et ont voit une baisse importante des barrières douanieres. On va élargir les compétence de la GATT lors de rounds = cycles de négociation.

8 cylces de négociation qui font passer de 23 pays en 47 à 123 en 95 (OMC = 157). Parmi ces 8 cycles de négociations ont dégage deux courants principaux : la réduction de droit de douane de 47 a 62, et de nouveau enjeux apparaissent de 62 à 74.

Lors du 6eme cycles (Kennedy round de mai 64 a juin 67) concerne 48 pays. Objectif : réduction des droits de douanes de 35% et introduit mesures anti-dumping. On reconnait de plus les nécessité d’aides aux pays en voie de développement, qui restent malgré cela sur l’avis que ces réformes sont insuffisantes, en raison de l’absence de réelles menaces si non-respect.

7 eme cycles (Tokyo round, septembre 73 à avril 79, 99 pays). Objectif : réduction des protection tarifaires de 34%, on inclue doucement les mesures non tarifaires (normes), on met au point pendant ce cycle des codes anti-dumping et on met également en place la clause d’habilitation pour les PED (fondement juridique du système généralisé de préférence, consiste à appliquer un traitement préférentiel non réciproque aux pays en voie de développements). Nuance : ce sont les pays octroyants les préférences qui decident des pays et des produits bénéficiaires.

Dernier cycle : cycle de l’Uruguay, 86-96, 125 pays. On s’attaque encore aux droits de douanes et aux mesures non tarifaires (normes entre les payx), mais aussi a l’agricultures, aux services, aux droits de propriétés intellectuelle et préférentielle pour les PED. C’est la qu’on créé l’OMC.

II - Dans quelle mesure l’OMC a-t-elle permis de répondre aux limites rencontrées par le GATT ?

A/

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