Service commerce extérieur

Introduction

I – Encadrement Organisationnel et Juridique

1° - L’organisation du système bancaire algérien 

1.1° - Organisation de la Banque d’Algérie

1.2° - Organisation d’une banque commerciale 

1.3° - Organisation d’une direction des opérations avec l’étranger 

1.4° - Organisation d’une agence bancaire 

1.5 - Rôle et missions d’un service étranger au niveau d’une agence bancaire :

2° - L’encadrement juridique 

La réglementation des changes et du commerce extérieur :

La réglementation comptable bancaire :  

II – Les Opérations de Change

Définition 

La liste des cours de change 

II.1 – Le Change manuel

A- Les opérations d’achat

B - Les opérations de vente

1° - Allocations de voyage à l’étranger 

2° - Frais de missions temporaires à l’étranger

3° - Bourse et stage de formation à l’étranger

II.2 – Le Change à terme

Définition  

Références réglementaires

Durée

Le cours applicable

II.3 – La position de change

Définition 

Références réglementaires

Type de positions de change

Ratios

II.4 - Les Comptes en Devises

4.1 – Comptes devises personnes physiques :

4.2 – Comptes devises personnes morales :

4.3 – Comptes devises personnes physiques et morales de

          nationalité étrangère résidentes ou non résidentes :

4.4 – Comptes devises Diplomatiques et diplomates :

I.5 - Les comptes spéciaux

5.1 – Comptes CEDAC 

5.1 – Comptes INR 

II.6 – Le Reporting Réglementaire

II.7 - La comptabilisation des opérations de change

III – Les Opérations de Commerce Extérieur

III.1 - Les incoterms et les documents

1 - Les incoterms 

2 – Les documents

III. 2° - La domiciliation bancaire

1° – La domiciliation des importations

Définition 

Conditions préalables 

Délais 

Dossier de domiciliation 

Le répertoire de domiciliation 

Le numéro de domiciliation 

La fiche de contrôle 

Traitement du dossier de domiciliation 

2° – La domiciliation des importations

Définition 

Délais 

Dossier de domiciliation 

Le répertoire de domiciliation 

Le numéro de domiciliation

La fiche de contrôle

Traitement du dossier de domiciliation

III.3 – Le règlement financier et les opérations documentaires

Les règles et usances

Le Swift et les messages swift 

Le dossier financier 

Les formules statistiques  

I - Le Crédit documentaire

1° - Définition et règles générales

2° - Forme du crédit documentaire

Le crédit révocable

Le crédit irrévocable

3° - Autres types de crédits documentaires 

Le crédit revolving 

Le crédit transférable

4° - Les modes de réalisation

La réalisation à vue

La réalisation à terme

5° - Le traitement du crédit documentaire

5.1 - Le Crédit documentaire Import

Ouverture ou émission 

Modification ou annulation

Réalisation 

Réalisation par paiement à vue

Réalisation par paiement à vue des documents non conformes

Réalisation par encaissement des documents non conformes

Réalisation par paiement à terme

Couverture anticipée des crédits documentaires

Déroulement d’une opération de crédit documentaire Import

5.2 - Le Crédit documentaire Export

Notification

Modification ou annulation

Réalisation 

Crédit documentaire réalisable à vue

Crédit documentaire réalisable à terme

Déroulement d’une opération de crédit documentaire Export

II – L’Encaissement documentaire «Remise documentaire»

1° - Définition et principes généraux

2° - Types 

2.1 - Remise documentaire « documents contre paiement »

2.2 - Remise documentaire « documents contre acceptation »

3° - Délais  

4° - Règlement des remises

5° - Le traitement de la remise documentaire

5.1 - La Remise  Documentaire Import

Enregistrement et Vérification

Remise documentaire contre acceptation

Remise documentaire contre acceptation  et aval

Règlement des effets

Déroulement d’une opération de remise documentaire Import

5.2 - La Remise Documentaire Export 

Délai de rapatriement

Traitement de la Remise Documentaire

RD payable en monnaie convertible

RD payable en monnaie de compte

L’escompte de la Remise Documentaire

Déroulement d’une opération de remise documentaire Export

III – La lettre de garantie et le bon de cession bancaire ou d’enlèvement

Définition 

Le déroulement de l’opération

III.4 - Les Transferts et Rapatriement

1° - Définition:

2°-Les transferts

2.1°- Transferts relatifs aux opérations commerciales

2.2°- Transferts relatifs aux opérations non commerciales

Le message swift de réalisation

Les instructions d’achat

Les dossiers de bourse  

Les dossiers de la balance de paiement

3° - Les rapatriements

3.1° - Rapatriements relatifs aux opérations commerciales 

3.2° - Rapatriements relatifs aux opérations non commerciales

Le message swift de cession 

Le message swift de rapatriement

III.5 - L’apurement des dossiers de domiciliation

5.1 - Les opérations d’importation 

1° - La vérification des engagements :

2° - L’inventaire des dossiers :

3° - L’établissement du bilan :

4°- La périodicité et transmission des déclarations :

5° - L’établissement des états statistiques :

5.2 - Les opérations d’exportation :

1° - L’inventaire des dossiers :

2° - L’établissement du bilan

3° - La périodicité et transmission des déclarations

4° - L’établissement des états statistiques :

Cas particulier : Les Opérations d’Echange Produit / Echange Techniques

Définitions

Références réglementaires

Domiciliation 

Règlement Financier 

Apurement

III.6 - Le Financement

Le crédit de préfinancement

Le crédit d’exploitation

Les crédits fournisseurs et acheteurs

Mécanismes et fonctionnement

III.7 - La comptabilisation des opérations de commerce extérieur

III.8 – Le Reporting réglementaire

III.9 - la Tarification des opérations de commerce extérieur