TD de droit privé

td DROIT PRIVéé

1° jurice prudence :  la cour de cassation abandonne une solution qui était considérée dans le passé comme établie. Il y a donc un changement de la règle de droit jurisprudentielle.

1) De quels juridiction emane la desision? quels est la formation qui a presisiement statuer?

ducument 3 : la cours de cassation en chambre reunit                

document 4 : la cour de cassation reunit en 1ere chambre civil

document 5 :  la cours de cassation reunit en assembles pleniaire

document 6 : la cours de cassation reunit en 2eme chambre civil

2) sagit-il d'un arret de cassation ou de rejet ? justiier votre reponse

ducument 3 : il sagit d'un arret de cassation car dans son arret du 7 juillet 1927 la cours d'appel de Lyon a intervertie l'ordre legale de la preuve et a violés des textes de lois de plus il est stipuler "Casse ect., et revoie devand la cours d'appel de Dijon

document 4 : c'est un arret de rejet car la cour d'appel dans son arret a legalement justifier ca desions et est stipulé "par ces motifs rejette.

document 5 :  c'est un arret de rejet car a cour d'appel dans son arret a legalement justifier ca desions et est stipulé "par ces motifs rejette.

document 6 : c'est un arret de rejet car le moyen n'est pas fondé et il est fait mention que la cours de cassation "rejette le pourvoi".

3) La desision est-elle un arret de principes ou d'especes,? Pourquoi ?

ducument 3 : c'est un arret de principe car il a une porter generale et donc public car cette arret a etait fait en chambre reunit et en audiance publique et publier au bulletin, donc cela donne une porter public a l'arret.

document 4 : c'est un arret d'espece car ce dernier na pas de porter publique car il na pas etait publier au bullentin publique de plus il na pas de porter generale car les magistrats traitent simplement de la question posées sans pour atan que cette desision s'applique a tous les autres cas

document 5 :  c'est un arret de pincipes car cette arret impose une solution que les magistrats souhaitent faire prévaloir pour l'avenir, et cette arret a etait publier en bulletin public et traités par l'assembles plenaires

document 6 : c'est un arret de c'est un arret de pincipes car cette arret impose une solution que les magistrats souhaitent faire prévaloir pour l'avenir, et cette arret a etait publier en bulletin public.

4) Quels est le moyens d'ouverture qui avait ete invoquer par le moyens et sur lequels la cours status ?

ducument 3 :

document 4 :  le défaut de discernement exonère t il la responsabilité de l’article 1384 al 1 du code civil,

document 5 :  

document 6 :  

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