Introduction au droit de la famille

DROIT DE LA FAMILLE 

INTRODUCTION

-Notion de la famille en droit

-L'alliance et la parenté

-L'évolution du droit de la famille

I- La notion de famille en droit

A-La définition de la famille

La famille= pas de définitions légales dans le Ccivil. On se réfère donc à la doctrine :

Selon la doctrine (voc CORNU) la famille se définit comme étant un groupe de personne reliée entre elles par la parenté ou l'alliance, cad la filiation ou le mariage.

→ Famille n'est pas un concept uniquement juridique, elle est aussi appréhender par d'autres disciplines (sciences sociales).

→ PLAN SOCIOLOGIQUE :

Famille= groupe naturel que l'on retrouve dans toutes les sociétés, la conceptions sociologique perçoit la famille comme un groupe de personne uni par une communauté de vie et dans la plupart des cas par les liens du sang.

La sociologie permet d'étudier la vie en famille et les comportements familiaux.

Famille perçut aussi par l'économie

→ SOUS L'ASPECT ECONOMIQUE :

La famille est une unité de consommation (Jean Carbonnier que la famille est une fontaine d'avantage économique) voir une unité de production (Dans le cadre de l'exercice artisanal ou agricole= famille unité de production)

La famille est non seulement une unité de consommation et de production mais permet aussi des transfert intergénérationnel en termes économiques qui peuvent être régulé par le droit.

B- La définition de l'alliance et de la parenté

L'alliance= lien de parenté entre deux personnes résultant d'un mariage. Le mariage crée un lien d'alliance entre les époux et leur famille mutuelle, lien entre 2 familles.

Le lien d'alliance existe en ligne directe (crée la relation entre les beaux parents et le gendre ou la bru), en ligne collatérale (crée des relations entres frères et sœurs et beaux frères et belle sœurs)

La parenté= L'union par le sang entre deux personnes résultant de la filiation (parents)

La famille, la présence des ces liens d'alliance et de parenté donne lieu à l'existence de nombreuses situations juridiques. Il n'y a pas une famille mais des familles = pluralités des familles

Visions plurielles des familles illustrés par l'évolution des conjugalité qui entraîne l'augmentation du nombre de situations familiales.

→ Depuis 1999= on reconnaît un autres lien juridique entre les membres d'un couple= PACS, on a aussi définit le concubinage

→ 2013= Le mariage a été ouvert aux personnes de même sexe.

Derrière l'alliance classique, il y a une pluralité des formes de conjugalité.

On peut parlé des familles à l'égard de la parenté, et depuis 2005= consacré une égalité des filiations (mes enfants doivent disposé des mêmes droit quelque soit leur filiation)

On distingue la filiation « légitime »(= les parents de l'enfant sont unis pas les liens du mariage), il existe aussi des filiations « naturelles » (= les parents ne sont pas unis par les liens du mariage , non marié, célibataire lors de la conception de l'enfant), puis la filiation « naturel adultérine » (= les parents peuvent être marié mais pas avec le ou la génitrice de l'enfant, le mariage est avec une autre personne lors de la conception de l'enfant)

= tous les enfants doivent avoir les même droits peu importe la situation des parents lorsqu'ils les ont conçut

→ Il a aussi des familles monoparentales ou recomposées.

→ Une loi du 21 février 2022, à tenue compte de cette évolution des familles notamment des familles recomposé en ouvrant l'adoption aux familles recomposé autrement que par un autre mariage . Si le couple est uni par un PACS l'autre parent peut adopter.

II- Les effets de l'alliance et de la parentalité

Les liens d'alliances et de parentalités sont saisi par le droit privé au delà du droit de la famille en effet ces liens sont pris en compte par différents domaines du droit privée :

-En droit des successions tient compte de ces effets d'alliance et de parenté (comment transmettre un patrimoine on transmet dans le cadre familiale jusqu'au 6 eme degrés ART 734 Ccivil qui définit la succession ),

-En droit des personnes (dévolution du nom)(régime juridique des mineurs),

-En droit fiscal (notion de foyer fiscale, lien de parenté et d'alliance)

→ En droit de la famille un effet important de l'alliance et de la parenté est ce qu'on appel l'obligation alimentaire

Obligation alimentaire:  Hypothèses où les aliments sont du par un membre d'une famille à l'égard                           d'un autre membre de la famille pour satisfaire les besoins vitaux de ce                           dernier qui ne peut assurer seul sa subsistance. (prend la forme d'une somme                           d'argent= pension alimentaire)

                               : concerne les ascendants et les descendants ( liens de parentés en ligne                                  directe ) en vertu de l'ART 203 du Ccivil concernant les descendants et l'ART 205                          du Ccivil s'agissant des ascendants)

=> Concernant les descendants, les parents vont devoir des aliments aux enfants, de la même manière c'est une obligation réciproque les enfants doivent des aliments à l'ensemble de leurs ascendants (parents, grands-parents ect...) cela à l'infini en sollicitant le lien le + proche ( mes parents me doivent des aliments si ils ne peuvent pas fournir je demanderais à mes grands-parents ainsi de suite et inversement).

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