La protection de l’individu en droit international.
Dissertation : La protection de l’individu en droit international.. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Nathan Spagnol • 29 Janvier 2017 • Dissertation • 1 909 Mots (8 Pages) • 1 939 Vues
Déjà dans l’Antiquité, les Romains avaient mis en place le « jus gentium » ou droit des gens dont le but était de protéger les droits des individus qui étaient non-Romains. La cours européenne des droits de l'homme est plusieurs millier d'années apres une evoulution de ce « jus gentium » cette juridiction institué en 1959 par les conseille de l'Europe a pour objectif d'assurer le respect des engagements souscrits par les États signataires de la convention européenne des droits de l'homme (entré en vigueur le 3 septembre 1953)
.La Cour peut être saisie d’une requête par un État ou « par toute personne physique, toute organisation non gouvernementale ou tout groupe de particuliers qui s'estime victime d'une violation » de ses droits ou libertés.La cours a son sièges en France elle est composée de 47 juges chacun représentant l'Etat signataire du traité.Il est légitime de se questionner sur les points suivants ; en quoi cette cours garantit les droits ? Garantit-elle la reconnaissance de l'individu ? Quelles sont les points communs entre cette cour est les différentes cours dans le monde ?Il serra vu en quoi la cours garantit la reconnaissance de l’individu notamment grâce au droit de recours,puis serra aborder les points communs et les spécificité des différentes cours notamment la cour inter-américaine et africaine.
I-La reconnaissance de l’individu par la cour une particularité européenne
La cours européenne reconnaît et garantit a l'individu des droits et lui permet de les faire valoir devant une cours indépendante or il apparaît que ce système de défense et de reconnaissance de l'individu et propre a l'union européenne a travers plusieurs points
A-L’individu détenteur direct des droits de l'homme
Les droits de l’homme sont définis comme étant un droit inaliénable et universel quel que soit le droit positif en vigueur ainsi ce droit est supra législatif il se doit de ne pas tenir compte des facteurs locaux tel que l'ethnie ou encore la nationalité. Ainsi tout etre humain indépendamment de sa conditions sociale a des droits « inhérents a ca personne inaliénable et sacrés »ce concept est égalitaire et universel cette visions du monde est incompatible avec des régimes de castes ou fondé sur une appartenance raciale. De ce faite états et institutions sont tenus de les faire respecter en ce sens on conféré a l'individu en europe une place centrale et supérieure a l’État.
Il existes plusieurs évolutions en effet la première génération est celle des droits de l'homme « civils et politiques »ces revendications trouvent leurs origines dans le libéralisme et encore dans la déclaration de 1789 qui permet « la liberté, la sûreté,la propriété et la résistance a l’oppression » ce sont des droits dans un premier temps qui sont en faveurs de l’émancipation des peuples face a l’état oppresseur . Dans un second temps on ajoute a ces droits la notion de droits « économique et sociaux » qui sont non plus des droits conférer au peuple afin de s’émanciper de l’état oppresseur mais des droits que l'on va rattaché a la dignité humaine ces droits la nécessité l'intervention de l’état la plupart de ces droits sont reconnus a la fin de la seconde guerre mondiale ils sont des droits secondaire, l'individu est ainsi protéger en théorie par la constitution en france comme en angleterre et dans de nombreux autres pays européen , cependant la création d'une cour relève de la volonté non pas de soumettre les pays qui ont deja reconnus et qui défendent en leur seins même ces droits mais plutôt les pays fesant l'objet de dérive raciste antisémite sans que ces derivent viennent du plus haut niveau de l'etat mais des collectivités ainsi on offre a l'individu le moyen de se defendre il peut si localement il estime qu'il ya méconnaissance de ces droit ce saisir de la cours européenne des droits de l'homme afin de réclamer réparation et de revenir a une situation ou ces droits sont appliquer tel qu'il devrait l’être, cependant le deuxième volet de droit notamment les droits sociaux ne sont pas sujet de recours .
B-Le droit de recours de l'individu devant la cours européenne des droits de l'homme
La Cour européenne des droits de l'homme peut être saisie par une personne physique, une organisation non gouvernementale ou un groupe de particuliers qui se prétend victime d'une violation des droits reconnus dans la Convention et ses protocoles, par l'un des États contractants. Cette conception des droits naturels de l'homme confère un droit de saisir la Cour à toute personne, indépendamment de sa nationalité ou de son lieu de résidence actuelle. Cependant, le requérant doit être victime d'un manquement d'un État contractant à ses engagements.
Le droit de recours individuel est ouvert à toute victime directe comme dans le cas de l'affaire Gorraiz Lizarraga ou il était question d'une méconnaissance de leur droit garanti notamment par l’article 6 paragraphe 1 de la convention leur cause n'avait ainsi pas été entendue équitablement ils se plaignaient que l'adoption de la lois avait pour objectif d’empêcher un arrêt du tribunal suprême ce qui aurait eut pour conséquence directe le fait que le procès ne soit pas équitable au regard de l'article 6 paragraphe 1 de la convention. Il peut etre ouvert a des vicitimes dites indirecte ou potentielle d'une violation des droits de l'homme, résultant d'un manquement d'un État contractant. La Cour européenne des droits de l'homme reconnaît on peut aussi ajouter entre autre que le frère d'une victime peut introduire une requête en son nom, sans avoir reçu de procuration. Par ailleurs, la Cour a admis qu'une association de protection de l'environnement puisse engager un recours pour défendre l'intérêt général, et non des victimes particulières.
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