Triomphe de l'ordre juridique diversifié

Le triomphe d’un ordre juridique diversifié : 10e –12e siècles.

C’est un ordre où va dominer le pluralisme juridique. Un ordre où le droit va venir principalement du bas, il ne va pas être imposé par un roi ou un état, il va être une création de la société. L’échec de la tentative carolingienne de la restauration d’un état sur le modèle romain va donner naissance à un nouvel ordre politique, qui va avoir pour conséquence une mutation dans l’organisation de la justice et des sources du droit qui vont s’organiser autour des coutumes territoriales,  droit coutumier.

Avec la disparition de l’empire carolingien, on va assister à la naissance de principautés territoriales et de multiples seigneuries. Le morcellement territorial va aboutir également à un éclatement du pouvoir. L’ancien pouvoir publique (carolingien) va être transférer à de simples particuliers : seigneurs de guerres, ou ancien comtes ou agents du roi qui deviennent des seigneurs.

A l’origine de ce nouvel ordre politique et juridique, on trouve la généralisation de la vassalité déjà présente à l’époque carolingienne et qui va donner naissance au système féodal.  La vassalité nait d’un contrat, contrat féodo-vassalique qui est un contrat entre le seigneur et le vassal : un jeune guerrier qui cherche à intégrer une équipe de chevalier d’un autre seigneur, il lui demande protection et met son épée au service de ce puissant  il y a une cérémonie : cérémonie de l’hommage et de la foi. Le jeune guerrier va se présenter tête nue et à genoux devant le seigneur qui va le relever, mettre ses mains dans les siennes et quand il le relevé il lui donne le baiser de paix.  Le vassal dit « je deviens ton homme » et le seigneur dit « je te prend mon homme ». Le seigneur va donner au vassal une terre qu’on appelle le fief en échange du service militaire qui va permettre au chevalier de vivre noblement et de conservé sa force militaire. Par ce contrat féodo-vassalique, le vassal entre en dépendance vis à vis du seigneur, il n’obéit plus forcément au roi qui est au début de la féodalité un seigneur comme un autre.

Il n’y a plus d’état, que des principauté territoriales qui vont devenir avec les villes, le nouveau cadre de relation entre les hommes, le nouveau cadre de vie, et par extension le nouveau cadre où va se rendre la justice. Les seigneuries et les villes prennent le relai de l’état qui est défaillant et elles héritent de ses anciennes prérogatives dont la justice. La seigneurie s’organise autour d’un château appartenant au seigneur, et chaque seigneurie est composée de territoires discontinus ou d’un territoire unifié plus ou moins vaste. Le seigneur c’est le chef politique de ce nouvel ensemble territorial. Il commande à tous les hommes vivant sur ses terres et les exploitent. Ce seigneur à un pouvoir militaire, financier et surtout de JUSTICE, c’est un seigneur justicier qui rend la justice dans le cadre de sa seigneurie.

Section 1 : L’organisation de la justice dans le cadre de la seigneurie :

Le seigneur exerce sur sa terre un droit de justice c’est même sa prérogative essentielle : rendre la justice, c’est pour ça qu’on l’appelle seigneur justicier.

Les caractéristiques de la justice seigneuriale :

La justice seigneuriale/banale (en référence au droit de ban qui va donner le mot banni) dérive en fait de l’ancienne justice impériale ou royale jadis exercée par des agents publics, des comtes, des viguiers, des centeniers. Cette ancienne justice publique rendue autrefois au nom du roi est désormais aux mains des seigneurs qui ont profités de la dislocation de l’empire.  La compétence de la cours seigneuriale s’étend à toutes les causes quelle que soit la nature qui prend naissance sur le territoire de la seigneurie. La seigneurie constitue le ressort du tribunal. Tous les habitants de ce territoire ceux qui sont dit levant et couchant, les roturiers, les cerfs relèvent en matière civile de la compétence de la cour seigneuriale.  Les justices seigneuriales sont très nombreuses et pas toute semblables, on distingue traditionnellement la haute justice de la basse justice. La haute justice est l’héritière de l’époque carolingienne, la justice des comtes des agents publiques, elle concerne au pénal tous les crimes punit de mort ou de châtiment corporels. Au civil, la haute justice concerne les procès les plus importants, ceux qui sont susceptible de donner lieu à un duel judiciaire, relatif à la condition des personnes et à la propriété des terres. La basse justice au contraire est l’héritière de celle rendue par les viguiers et les centeniers. Elle n’est compétence que pour les affaires mineures.

L’organisation de la cour seigneuriale :

Cette cour de justice est présidé par le seigneur lui-même, mais en réalité il est très rare qu’il juge en personne, la plupart du temps il fait appel à un représentant (le prévôt) qui est un spécialiste de la procédure et qui rend la justice entourée par des prudhommes qui sont consultatifs  ne décident pas de la sentence. Ils sont jugés par une cour spéciale, seigneuriale composée d’autres vassaux du seigneur : privilège du jugement par les pairs.

Les nobles avaient droit à un privilège afférant à leur état. Si l’Etat disparait, en revanche apparait les états  les 4 états qui vont donner sa structure à la société française jusqu’à la révolution :

• Le clergé, premier ordre.
• La noblesse, le second ordre.
• Ceux qui combattent, accomplissent service militaire.
• Le tiers-état : ceux qui nourrissent la communauté.

La noblesse et le clergé bénéficie de privilège particulier  loi privé. S’ils ont des droits, ils ont aussi des devoirs : défendre le royaume.

Au début de la période féodale, la procédure demeure purement orale et très formaliste. Les parties doivent comparaitre devant le juge sensoriale, et utiliser les formules, les paroles, accomplir les gestes, consacré par l’usage. Pas d’appel au sens où on l’entend aujourd'hui, mais il existe 2 voies de recours particulières : appel (pas au sens moderne) mais qui ne vise pas une erreur de jugement, mais une faute volontaire commise par le juge. Lee premier appel est l’appel des fautes de droit qui est utilisé en cas de déni de justice, c'est-à-dire lorsque le seigneur a refusé d’accueillir la demande du plaideur, c'est-à-dire de lui rendre justice. On a un autre appel qui est l’appel de faux jugement : suppose que le seigneur a rendu volontairement une décision contraire au droit, contraire à la coutume et des usages établis.  Ces 2 voies de recours sont dirigées contre le seigneur justicier et sont vidées par les armes par un duel judiciaire, devant la cour du seigneur supérieure  et si le Seigner justicier en cause perd son duel contre son vassal, il perdra également son droit de rendre la justice. Mutation totale de l’organisation judiciaire qui va se doubler d’une véritable atomisation des sources du droit avec le développement des coutumes territoriales.

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