La Multiplicité Des Sources Du Droit Peut-elle Nuire à La Cohérence De L'ordre Juridique Interne
Compte Rendu : La Multiplicité Des Sources Du Droit Peut-elle Nuire à La Cohérence De L'ordre Juridique Interne. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar amad56 • 3 Novembre 2014 • 680 Mots (3 Pages) • 4 409 Vues
les source des droit objectif sont variée, comme l’ordre juridique international et l’ordre juridique interne ( la constitution, les traites internationaux, la loi, le règlement, la jurisprudence et la coutume ; qui ont un hiérarchie « pyramide de norme » ) « Kelsen ». L’ordre juridique interne est un ensemble, structuré en système, de tous les éléments entrant dans la constitution d’un droit régissant l’exercice et le fonctionnement d’une communauté humaine nationale. Il a bien besoin d’une cohérence pour faire son rôle.
Sous l’ancien régime, le Roi concentrait entre ses mains tous les pouvoir, c'est lui qui considère comme une source de droit, mais depuis la révolution 1789, et en réaction contre l'ancien régime et son arbitraire, la France est devenue un pays légaliste. En comparant, en Arabie saoudite, les femmes sous la tutelle perpétuelle des hommes de leur famille, une loi non écrite est applique par le système juridique saoudien même que l’Arabie saoudite a signé une convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes en 2001.
Les sources du droit sont multipliés, les pouvoirs législatif (parlement), et exécutif (président de la république) ont les compétence de fabriquer de different règle juridiques (loi, règlement, décret).
Au nom du respect de l’hiérarchie des normes, les pouvoirs publics doivent respecter cette hiérarchie pour garder l’état de droit (c’est la soumission a la constitution). Est-ce que la multiplicité des sources du droit peut-elle nuire a la cohérence de l’ordre juridique interne? Dans une vie changeable, il y a une continuité de la nécessité des nouvelles des loi. Il faut que la différence des source du droit soit digérés. cette mission est la compétence de juge constitutionnel.
I- La continuité de la nécessité des nouvelles lois
Choques temps a ses lois.
A- le besoin des lois variables
Dans la société, il y a Plusieurs secteur, soit publique ou soit privé. Et bien qu’il y ait un besoin des lois variables, c’est dire que une femme et un homme veulent marier, ils ont besoin d’un loi du droit privé et plus précisément du droit de la famille. D’autre part, un homme d’affaires français veut vendre un objet a un homme d’affaire chinois. Pour organiser cette action, il faut savoir le droit commercial international. Il est très important de distinguer les différentes sources des règles de droit.
B- la différence des sources du droit
Comme il a y de différent des besoin, il y a de différent des sources. En réalité, il existe deux critères de sources du droit, les critères matérielles et les critères formelles. Les sources matérielles sont inspirées du droit, elles ont origines historiques ou intellectuelles, normes sociales, religion, etc. Ce ne sont pas des règles de droit, mais elles influencent les règles de droit. Les sources formelles sont règles de droit. Alors il faut organiser ses différents sources du droit.
II- La digestion de la différence des sources du droit
Il faut avoir un système
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