TD 5 droit administratif

td 5 droit administratif

D’après, la commissaire du Genevois je cite : « à l’échelon de la Communauté européenne, il ne doit y avoir ni gouvernement des juges, ni guerre des juges. Il doit y avoir place pour le dialogue des juges ».

Cette phrase a pour signification que la communauté européenne est un lieu de réunion et de dialogue pour les juges .

Dès lors ,il est traité l’irréductible singularité du droit de l’Union européenne devant le juge administratif.

En effet , Dans le monde d'aujourd'hui, le droit de l'union européenne affecte désormais des domaines législatifs de plus en plus divers dans les États membres. Par exemple, on a trouvé cet effet dans la législation économique, la législation monétaire, la loi bancaire et même la législation sur l'asile et l'immigration.

L'influence de l'Union européenne sur ces différentes branches de la législation des États membres qui la composent se réalise par l'intermédiaire des juges administratifs. D'où l'importance des thèmes suivants : les juges administratifs et le droit de l'union européenne. Sa propre définition constitue un qui a été intégré dans l'ordre juridique national des États membres.

Différent du droit traditionnel et du droit international, le droit de l'UE est un ordre juridique spécifique, et les juges administratifs sont chargés de connaître des litiges entre les citoyens et le service administratif ainsi que les différends entre les services administratifs. Il s'agit d'une question de compétence nationale, car les juges administratifs sont également tenus d'incorporer le droit de l'UE dans le droit interne, mais cette fonction est principalement régie par le droit de l'UE.

Depuis la création en l’an VIII de la constitution, la protection du principe de légalité et de l'ordre juridique au sens large a toujours été la mission traditionnelle de la juridiction administrative, en se concentrant sur l'assurance que l'administration obéit à la loi. Pour atteindre cet objectif, la jurisprudence administrative a créé une sorte de recours objectif à la voie du pouvoir universel : le recours à l'excès de pouvoir. Parmi eux, l'arrêt de Mme Lamotte en 1950 a établi un principe de droit universel. tout citoyen. Demander au juge administratif de révoquer l'acte administratif illégal. Dans le silence du texte, le Conseil d'État a également inclus des théories de principes généraux du droit, dans l'espoir que lorsque la constitution n'a qu'un effet juridique relatif, l'administration se pliera aux règles de niveau supérieur qui sont essentiellement tirées de la " Déclaration". Préface de 1789 ou 1946. La diversification des sources juridiques pose un problème sans précédent au juge administratif en 1980 : le droit international est confronté à lui , il se trouve face à des règles édictées en dehors de son propre ordre juridique, mais qui appartient à un organe extérieur.

Ce qui nous amène a nous posé comme question ,quel rôle joue le juge administratif dans l’union européenne et ainsi à contre sens comment le droit de l’union européenne influe-t-il sur sa fonction ?

Il sera intéressant de voir dans une première partie bah prééminence du droit De l'Union européenne dans l'ordre interne (I),qui montre il permet au juge administratif de se créer une place dans le droit européen (II).

I.la prééminence du droit de l’union européenne dans l’ordre interne

Dans une première partie nous allons parler de l'application direct de la CJCE qui s'applique dans les différents États membres de l'Union européenne (A),puis par la suite de la transposition du droit européen grâce au juge administratif (B).

A. L’application direct de la CJCE dans les différent états membres de l’union européenne

-explication détailler de la cour de justice européenne

-l’arrêt Van Gend Loos du 5 février 1963 pose le principe que toute personne peut invoquer et utiliser les normes communautaires devant des juridictions nationales et européennes

-développement de l’arrêt qui permet au particulier de faire valoir leur droit des obligations

-l’arrêt Costa contre Enel du 15 juillet 1964 pose le principe que si une règle nationale se retrouve à être contraire a une disposition du droit de UE alors ils doivent faire valoir les dispositions européennes.

-Même principe apparent dans l’arrêt du 9 mars 1978

B.la transposition du droit de l’Europe grâce au juge administratif

-une hostilité passé entre le juge admin et l’intégration du droit communautaire

-arrêt du 1 mars 1968 conseil d’état hostile à la primauté du droit international écrasant le droit national avec l’article 55 de la constitution

-arrêt Nicolo du 20 octobre 1989 un des arrêts les plus important du droit administratif il permet au juge administratif d’appliquer les jurisprudences de la cour de justice communauté européenne(développement et explication)

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