Les sources du droit romain

Les sources  du droit romain (Ve siècle av JC - VIe siècle ap J-C)

" Le peuple du droit" tel est surnommé le peuple romain. Le droit romain, est sans contexte considéré comme l'un des systemes juridiques de l'histoire, son influence est encore perceptible dans le systeme juridique européen. Ce droit, s'est developpé tout au long de l'histoire romaine, du début de la République (en 509 av J-C)  jusqu'au VI ème siècle de notre ère, lorsque l'Empire oriental devient byzantin. Le droit romain s'est developpé dans un contexte politique qui n'a cessé d'évoluer en plusieurs siècles, tout comme les différentes sources de ce droit.

Il est ainsi nécessaire de se demander comment l'évolution des institutions politiques romaines ont entrainé à leur tour  une véritable évolution des institutions juridique.

Nous verrons dans un premier temps le droit romain de l'époque classique puis le droit romain de l'époque post classique.

I) Le droit romain de l'époque classique

A) L'organisation tripartiques des institutions

- Patriciens & plébeiens + evolution des institutions

- Consuls & tribuns : pouvoir des consuls --> collégialité + pouvoir d'empechement des tribuns

- Assemblé populaire : Les COMICES centuriates puis tributes.

-  Le Sénat et le pouvoir d'auctoritas.

B) Les sources du droit sous la république

- La loi des 12 tables

- Les lois votés leges rogatae

- La jurisprudence

- le droit prétorien

II) Le droit romain à l'époque post-classique

A) Une centralisation juridique

- Emprise du pouvoir par l'empereur avec des pouvoirs incroyables durant le haut empire

-Les institutions républicaines conservé durant le bas empire , mais fonction seulement honorifique

-  Durant le bas empire : empereur devient un dieu --> instauration du bas empire

- Une loi qui n'est plus voté --> loi impériale

B) Les sources du droit sous l'empire

- La coutume et la loi se vallent

- l'âge d'or de la jurisprudence pendant le haut empire-->  methode d'interpretation du droit, lautorité de la jurisprudence

- début du bas empire : disparition de la jurisprudence

--> loi des citations en 426

- Les compilation de l'empereur Justinien

- Des senatus consultes aux constitutions impériales

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