Les relations contractuelles entre partenaires privés : l'exécution des contrats entre professionnels

Les relations contractuelles entre partenaires privés : l'exécution des contrats entre professionnels.

Première partie :

1/ La société Stragrue, entreprise industrielle de conception et fabrication de machines industrielles, ayant signé un contrat de sous traitance avec l'entreprise Plectro spécialisée dans la fabrication de pièces électronique, cette dernier se doit de se conformer exactement aux directives ou spécifications techniques que e donneur d'ordres arrête, notamment dans cette situation de respecter un délai de livraison de dix jours maximum à compter de la livraison. Or, la livraison de 25 pièces effectuer prends du retard dans leur fabrication et donc dans leur livraison. La société Stragrue adresse alors une mise en demeure de respecter les délais de livraison prévus et de lui livrer sous dix jours les pièces commandées sous peine d’intérêts de retard prévus au contrat, or, 10 jours après les pièces n'ont toujours pas été livrées donc cela crée un retard dans les livraisons prévues de machines à ses clients.

2/ Les conditions d’exécution d'un contrat sont que les convention légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites, devant être éxecutées de bonne foi, il constitue la loi des parties, les parties s'abstiennent de tout abus, adopte des comportements raisonnable et modéré sans agir dans son intérêt exclusif ni nuire de manière injustifié à son partenaire, leur coopération nécessite une parfaite description technique du produit ainsi qu'un suivi réalisé par le donneur d'ordres ainsi qu'un équilibre tel que chacun soit satisfait et les intérêts de tous préservés.

3/ Les parties peuvent aménager le contenu de leur contrat :

-en ajoutant une clause de garantie de conformité , elle est rédigée librement et a force obligatoire dans les contrats de sous traitance. Le donneur d'ordres est alors tenu de livrer exactement la chose qui a été convenue avec le sous traitant, selon les références précisés au sein de cette clause afin de limiter la responsabilité du sous-traitant au respect des seules obligations de conformité.  Par exemple dans notre cas, une clause de garantie de conformité pourrait être établit afin que la société Plectro se doit de respecter les délais de livraison précisé par la société Stragrue.

-ou bien en ajoutant une clause pénale, un dispositif contractuel forfaitaire fixant à l'avance le montant des dommages-intérêts dus par le donneur d'ordres au sous traitant quel que soit le préjudice subit, le non respect du minimum garanti entraîne une pénalité. Par exemple dans notre cas une clause pourrait être établit afin de fixer un montant de dommages-intérêts dus par la société Plectro qui, par son retard de livraison entraîne un retard dans les livraisons de la société Stragrue à leurs clients.

Deuxiéme Partie :

4/ Un juge peut intervenir en matière de clauses contractuelles si elles ne sont pas : légalement formées, exécutées sous principe de bonne foi,cohérente équitable et durables préservant les intérêts de tous, si elles ne sont pas respectées, si des dommages intérêts supplémentaires ont été rajouté à une clause pénale. Le juge de plus, modérer ou augmenter la peine qui avait été convenue, si elle est manifestement  excessive ou dérisoire. Il intervient donc dans le but de rétablir l 'équilibre contractuel.

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