Les effets relatifs du contrat

’effet relatif du contrat : Article 1199 : « Le contrat ne crée d’obligations qu’entre les parties. Les tiers ne peuvent ni demander l’exécution du contrat ni se voir contraints de l’exécuter, sous réserve des dispositions de la présente section et de celles du chapitre III du titre IV. » Sont assimilé aux parties, les héritiers, les représentants pour les incapables,

Cessionnaire : ils ont cédé leur place par un mécanisme/ C’était un tiers au contrat, il a été assimilé au co-contractant.

La stipulation pour autrui est la close désignant le tiers bénéificiare (exemple l’assurance vie)car on a un des cocontract exeple la mère qui va demander à l’autre partie par exempe l’assureur d’exécuter une prestation ici qui est le versement du capital à l’égard d’un tiers qui n’est pas parti au contrat ici c’est l’enfant dans le cadre d’une assurance vie.L’assuré est ici e stipulant, l’assureueur on va l’appelé le promettant et le tiers on va l’appelé le bénéficiare.

Donc ici le tiers va devenir le créancier du promettant sans m^me u’il est connaisance de sa parti au contrat.Ce tiers va pouvoir invoquer le contrat.

Le porte-fort : la promesse est un engagement souscrit par un contrat que l’on va nommé le porte fort . L’engagement souscrit par un contractant étant le porte fort d’obtenir l’accord d’un tiers à un acte juridique. Par exemple lorsqu’une personne va passer à l’acte, elle n’a pas le pouvoir de conclure toute seule.yh

PB : Quels vont etre les effets du contrat entre le nouveau propriétaire et la société ?

Article 1199 : effet relatif du contrat

Article 1341-1 en estimant que le fait d’avoir vendu la maison, le nouvel acquéreur était crééancier de l’ancien débiteur.

Il faut dissocier le contrat d’entretien de la chauidère du contrat de vente. Iici rien ne les rattache. Le contrat d’entretien n’a pas été transmis au moment de la vente Il aurait fallu que tous les candidats d’entretien fait auparavant continuait d’avoir lieu.Si on a une clause de cession, on considère que e tiers devient partis en vue de la cession.

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