Les différentes formes politiques

Pouvoirs : exécutif, judiciaire, législatif

Le principe de séparation des pouvoirs vise à éviter la concentration des pouvoirs (situation de monarchie absolue)

Il vise aussi à éviter la confusion des pouvoirs

Et enfin c’est d’abord et avant tout un moyen pour limiter le pouvoir

Théorie de John lock 1690 = pour fonder la légitimité du parlement en Angleterre ;

2nde théorie : Montesquieu qui théorise que le « pouvoir doit arrêter le pouvoir »

2 règles : indépendances des organes et spécialisation de ces organes

Qui vont donner lieu à 2 types d’applications

- séparation souple : collaboration des pouvoirs : aménagement de la séparation stricte -> régime parlementaire (instauré au R-U, FR, All)

- séparation stricte -> régime présidentiel (instauré aux E-U)

Séparation stricte 1791, 1795, 1848 : en France : réaliser par l’absence de moyens d’actions réciproques entre eux

Risques : virer au conflit et paralysie des pouvoirs = pour résoudre cette inertie peut découler d’un coup d’Etat comme avec Louis Napoléon 1852 : exercice du césarisme primauté p. exécutif sur p. législatif et inversement

les E-U ont mit en place des règles pour éviter une paralysie : un principe d’équilibre des pouvoirs dans le bus d’éviter un régime d’assemblée et donc de confusion des pouvoirs

- la constitution a créer un véritable pouvoir judiciaire car à contrario en France on a une autorité judiciaire cad collaboration pouvoir exécutif et pouvoir judiciaire

E-U : cour suprême qui est gardienne de la justice, capacité d’organiser elle mm quelques de ces attributs, en 1803 elle à opérer pour la première fois un contrôle de constit des lois.

= système de freins et contre poids ce qui permet à chacun des pouvoirs un mécanisme d’action envers l’autre

Séparation des pouvoirs : mise en place par les régimes politiques

= présidentialistes et parlementaristes

ne pas confondre régime politique et forme de gouvernement

forme de gouvernement : démocratie, monarchie et l’aristocratie

les régimes politiques définissent

* parlementaristes : jeu d’équilibre entre gvrnt et parlement

par la symétrie

il existe d’abord un pouvoir exécutif : « 2 têtes » = on parle d’exécutif bicéphale qui est composé d’un chef d’état et d’un gouvernement

mais il y’a des configurations où le président va être primo sur le gvrnt : de type ornemaniste

à l’inverse lorsque c’est le chef du gvrnt qui est primo sur chef de la président : de type moniste

lorsque pouvoir exécutif prime sur le pouvoir législatif : on parle de parlement nationaliste

la pièce maitresse de l’exécutif c’est le gvrnt, celui qui conduit la politique de la nation, il va avoir un rapport direct avec l’assemblée : la responsabilité politique

...