Les caractères principaux du droit constitutionnel général
Cours : Les caractères principaux du droit constitutionnel général. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar LEANE.DELAPORTE • 16 Octobre 2021 • Cours • 4 358 Mots (18 Pages) • 346 Vues
Droit Constitutionnel
Introduction : LES CARACTÈRES PRINCIPAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL GÉNÉRAL
DROIT CONSTITUTIONNEL : Discipline juridiques, dont l’étude permet de connaitre les grands principes d’organisation du pouvoir dans l’Etat
I. Définition générale
-DROIT CONSTITUTIONNEL MATERIEL : il peut être identifie par son contenu, on observe une autre distinction entre le droit constitutionnel institutionnelle (études des institutions politiques)
Thème abordes : description des institutions et rapports entre les pouvoirs publiques : comment s’articulent les pouvoirs ?qui est compétent pour faire quoi et a quels moments ?
Et le droit constitutionnel normatif (=Le droit constitutionnel matériel normatif permet l’études des droit et des libertés ce droit n’est pas seulement organisateur (institutionnelle) il est aussi protecteur (normatif)
Organisation de la vie politiques (partis politiques, élections)
-DROIT CONSTITUTIONNEL FORMEL: Le droit constitutionnelle formelle /procédurale : est identifie grâce a la norme constitutionnelle
Le droit constitutionnel c’est le droit a la Constitution
La Constitution c’est un acte juridique spécifique elle est élabore d’une manière spécifique, est modifie de façon specifique cette constitution est protégée de manière spécifique
La constitution elle est au sommet de la hiérarchie des normes (pyramides de Kelsen)
La constitution est utile car c’est elle qui déterminé toute les normes inferieur doit être produite
Elles fondent la validité de toutes les autres normes juridiques.
II. Droit constitutionnel et théorie constitutionnelle
Le droit constitutionnelle n’est pas seulement un droit descriptif il va permettre l’étude des fondements juridiques (grand principes, grand fondement)
III. Droit constitutionnel, « droit politique »
Le droit constitutionnel c’est un droit politique, le droit constitutionnel c’est l’encadrement juridique des comportements politiques (le droit écrit n’est pas suffisant pour analyser la vie d’un état) l’analyse de la pratique des faits des institutions politiques est INDISPENSABLE
Le droit constitutionnel est davantage un droit D’HABILITATION que d’obligation stricte, il permet de savoir ce que les pouvoirs peuvent faire, davantage ce qu’ils doivent faire.
IV. Droit constitutionnel, droit jurisprudentiel
Le droit constitutionnel c’est un droit jurisprudentiel
La jurisprudence c’est deux choses :
C’est l’ensemble des solutions retenus par les juges au cours des affaires qui leurs sont soumise
Et c’est aussi la tendances des juridictions a trancher les litiges similaires dans le même sens
Le droit constitutionnel est un droit écrit puisque on va analyser les institutions mais c’est aussi un droit nom écrit avec l’analyse des comportements résultant de l’application des normes c’est un droit qui a pour objet d’études des thèmes spécifique, c’est un droit qui analyse la théorie pratique ainsi que la jurisprudence.
Partie 1. LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL GÉNÉRAL
Titre 1. L’État, cadre du pouvoir politique
POUVOIR POLITIQUE :c’est le pouvoir de prévision ,d’impulsion de décision et de coordination qui appartient a l’appareil dirigeant du pays, en principe celui de l’Etat, c’est-à-dire aux gouvernants et qui leur permet de déterminer et de conduire l’ensemble de la politique nationale avec tout ce qu’elle implique dans l’ordre interne comme de l’ordre international
Chapitre 1 : La notion de L’Etat
Section 1 : Les éléments constitutifs de l’Etat
L’état c’est le territoire, la nation et la souveraineté
I. Le territoire
Le territoire c’est un cadre spatiale défini précisément par des frontières au sein duquel les pouvoirs politique peuvent s’exercer, c’est un élément objectif au sens de facilement identifiable :
-frontière terrestre
-frontière maritime
-frontière aérienne
Les territoires peuvent présenter certaines caractéristiques (très vastes, petits…)
II. La Nation
- Qu’est-ce qu’une « Nation » ?
La notion de nation a plusieurs thèses qui s’opposent la thèse allemande et la thèse française
- La thèse déterministe (ou objective ou allemande)
Thèse =Dans le cadre du mouvement littéraire, romantique allemande (herder,fichter…)ont théoriser cette notion
La notion de nation est identifie par une série d’éléments objectifs :
-la géographie
-l’histoire
-la langue
-la race
On appartient a une nation en fonction de ces critères
La nationalité est donc imposée aux individus
LA NATIONALITES c’est le lien juridique et politique qui rattache une personne à un état
- La thèse de l’auto-détermination (ou française)
Ernest Renan qui a présenter cette théorie « Qu’est ce qu’une Nation »
Cette thèse si n’ignore pas les éléments objectifs identifies par la thèse précédente mais elle intègre des données plus subjectives comme le sentiment des individus de vouloir créer ensemble une collectivité, vouloir vivre ensemble car il partage ensemble des valeurs, identités communes.
...