Les caractères principaux du droit constitutionnel général

Droit Constitutionnel 

Introduction : LES CARACTÈRES PRINCIPAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL GÉNÉRAL

DROIT CONSTITUTIONNEL : Discipline juridiques, dont l’étude permet de connaitre les grands principes d’organisation du pouvoir dans l’Etat

I. Définition générale

 -DROIT CONSTITUTIONNEL MATERIEL : il peut être identifie par son contenu, on observe une autre distinction entre le droit constitutionnel institutionnelle (études des institutions politiques)

 Thème abordes : description des institutions et rapports entre les pouvoirs publiques : comment s’articulent les pouvoirs ?qui est compétent pour faire quoi et a quels moments ?

Et le droit constitutionnel normatif (=Le droit constitutionnel matériel normatif permet l’études des droit et des libertés  ce droit n’est pas seulement organisateur (institutionnelle) il est aussi protecteur (normatif)

Organisation de la vie politiques (partis politiques, élections)

  -DROIT CONSTITUTIONNEL FORMEL: Le droit constitutionnelle formelle /procédurale : est identifie grâce a la norme constitutionnelle 

Le droit constitutionnel c’est le droit a la Constitution 

La Constitution c’est un acte juridique spécifique elle est élabore d’une manière spécifique, est modifie de façon specifique cette constitution est protégée de manière spécifique 

La constitution elle est au sommet de la hiérarchie des normes (pyramides de Kelsen)

La constitution est utile car c’est elle qui déterminé toute les normes inferieur doit être produite 

Elles fondent la validité de toutes les autres normes juridiques.

II. Droit constitutionnel et théorie constitutionnelle

Le droit constitutionnelle n’est pas seulement un droit descriptif il va permettre l’étude des fondements juridiques (grand principes, grand fondement)

 III. Droit constitutionnel, « droit politique » 

Le droit constitutionnel c’est un droit politique, le droit constitutionnel c’est l’encadrement juridique des comportements politiques (le droit écrit n’est pas suffisant pour analyser la vie d’un état) l’analyse de la pratique des faits des institutions politiques est INDISPENSABLE

Le droit constitutionnel est davantage un droit D’HABILITATION que d’obligation stricte, il permet de savoir ce que les pouvoirs peuvent faire, davantage ce qu’ils doivent faire. 

IV. Droit constitutionnel, droit jurisprudentiel

Le droit constitutionnel c’est un droit jurisprudentiel 

La jurisprudence c’est deux choses :

C’est l’ensemble des solutions retenus par les juges au cours des affaires qui leurs sont soumise 

Et c’est aussi la tendances des juridictions a trancher les litiges similaires dans le même sens 

Le droit constitutionnel  est un droit écrit puisque on va analyser les institutions mais c’est aussi un  droit nom écrit avec l’analyse des comportements résultant de l’application des normes c’est un droit qui a pour objet d’études des thèmes spécifique, c’est un droit qui analyse la théorie pratique ainsi que la jurisprudence.

Partie 1. LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL GÉNÉRAL

Titre 1. L’État, cadre du pouvoir politique 

POUVOIR  POLITIQUE :c’est le pouvoir de prévision ,d’impulsion de décision et de coordination qui appartient a l’appareil dirigeant du pays, en principe celui de l’Etat, c’est-à-dire aux gouvernants et qui leur permet  de déterminer et de conduire l’ensemble de la politique nationale avec tout ce qu’elle implique dans l’ordre interne comme de l’ordre international

Chapitre 1 : La notion de L’Etat 

 Section 1 : Les éléments constitutifs de l’Etat

L’état c’est le territoire, la nation et la souveraineté

 I. Le territoire 

Le territoire c’est un cadre spatiale défini précisément par des frontières au sein duquel les pouvoirs politique peuvent s’exercer, c’est un élément objectif au sens de facilement identifiable :

-frontière terrestre

-frontière maritime

-frontière aérienne 

Les territoires peuvent présenter certaines caractéristiques (très vastes, petits…)

II. La Nation 

1. Qu’est-ce qu’une « Nation » ?

La notion de nation a plusieurs thèses qui s’opposent la thèse allemande et la thèse française 

1. La thèse déterministe (ou objective ou allemande) 

Thèse =Dans le cadre du mouvement littéraire, romantique allemande (herder,fichter…)ont théoriser cette notion

La notion de nation est identifie par une série d’éléments objectifs :

-la géographie 

-l’histoire

-la langue

-la race 

On appartient a une nation en fonction de ces critères 

La nationalité est donc imposée aux individus 

LA NATIONALITES c’est le lien juridique et politique qui rattache une personne à un état 

1. La thèse de l’auto-détermination (ou française)

Ernest Renan qui a présenter cette théorie « Qu’est ce qu’une Nation »

Cette thèse si n’ignore pas les éléments objectifs identifies par la thèse précédente mais elle intègre des données plus subjectives comme le sentiment des individus de vouloir créer ensemble une collectivité, vouloir vivre ensemble car il partage ensemble des valeurs, identités communes.

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