Le régime présidentiel

TD n°76

Gabriel Raphaël

Droit Constitutionnel

Le système gouvernement présidentiel est un modèle unique en son genre, la ou le modèle anglais s'est grandement exporté dans le monde. Il serait donc pertinent de penser que le système de gouvernement parlementaire est le plus viable et le plus sain pour un état

D'abord, il faut définir pourquoi le système de gouvernement n'est viable qu'au Etats-Unis.

D'une part, le régime présidentiel répond à une logique institutionnelle unique, ou la distinction des organes y est très importante, le corps exécutif est monocéphale incarné par un président qui dispose d'une légitimité qui lui est propre et il possède une base autonome puisqu'il élu par a part du corps législatifs, il n'y a donc pas la fonction élective théorisée par Bagehot qui serait la source de confiance entre le Parlement et le Gouvernement dans Sg parlementaire. Ce point marque une première démarcation forte des organes. De plus il peut gouverner sans avoir une majorité au Parlement.

Fonctionnellement, le système est conforme au principe de balance des pouvoirs, cependant il se déséquilibre en faveur du Congrès, puisqu'il est à l'initiative des et le président pour le contrer peut uniquement utiliser son veto. Pour rééquilibrer la balance, le modèle américain doit s'appuyer sur des pratiques institutionnelles qui lui son propre: le président pour soumettre un projet de loi est obligé d'utiliser le parlementarisme de couloirs, des moyens non-conventionnels qui ont du a mal a s'exporter et propre à la culture américaine .

Plusieurs auteurs comme Bagehot et le président Wilson critiquent l'absence d'imbrication organique, d'un organe de direction du Congrès trop autonome, que la faculté essentielle d'empêcher puisse être surmontée par le Congrès...Le président n'a pas de réel marge de manœuvre. Ce système repose essentiellement sur des compromis, des tractations, des chantages, une cohabitation permanente et une lutte constante de l'exécutif et du législatif

On retrouve un modèle similaire de distinction accentuée des organes dans le Sg français découlant de la constitution de 1791 qui dans un modèle légicentré qui prenait à la lettre cette "séparation de pouvoirs" ce qui causa de nombreux déséquilibre. Une assemblée envahissante qui ne s'interdit rien, qui jouit de toutes les libertés. Un exécutif subordonnée à l'organe législatif. Mais également une constante méfiance et une rivalité entre le gouvernement et le Parlement.

Le Sg parlementaire repose lui sur des bases beaucoup plus, il s'adaptent à de multiple contexte (roi, président, chancelier), et exige une très forte imbrication organique et fonctionnelle entre le Parlement et le Gouvernement

Le système s'appuie d'abord sur une fusion organique du législatif et de l'exécutif, avec la fonction élective du parlement dépeinte par Bagehot ce qui crée une première relation de confiance entre le parlement et le gouvernement puisque les ministres en sont issus.

Il

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